L'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Les fiches prévention de l'Observatoire - Premier degré

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L'Observatoire met à disposition des fiches synthétiques pour aider les directeurs d'école et tous les membres de la communauté scolaire sur les questions et les ressources relatives à la sécurité et à l'accessibilité. Ces fiches sont complétées et mises à jour régulièrement (mise à jour 2019).

Vademecum du directeur d'école - Sécurité et accessibilité

Télécharger le recueil de toutes les fiches prévention de l'Observatoire

L'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

I - Les acteurs de la prévention

Le directeur d'école

L’agent territorial spécialisé des écoles maternelles (Atsem)


Le Directeur Académique des Services de l'Education Nationale (DASEN)

L'Inspecteur de l'Éducation nationale (IEN)

L'Inspecteur de Santé et Sécurité au Travail (ISST)

Les conseillers de prévention académiques et départementaux

Les assistants de prévention de circonscription

Le médecin de prévention

Les médecins scolaires

Le personnel infirmier

II - Les instances

Le conseil d'école

Le conseil des maîtres

Les comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail départemental (CHSCTD)

III - Les registres et documents règlementaires

Le document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP)

Le registre de sécurité incendie

Les plans particuliers de mise en sûreté (PPMS)

Le registre de santé et sécurité au travail

Le registre spécial de signalement de danger grave et imminent

Le protocole sur l'organisation des soins et des urgences

Le registre public d'accessibilité


IV - L'accessibilité

Les agendas d’accessibilité programmée (Ad’Ap)

Les espaces d’attente sécurisés (EAS)

Le registre public d’accessibilité

La commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité (CCDSA)

V - Les risques liés aux activités

Le temps de repos en maternelle

La cour de récréation et le préau

Les équipements de jeux

Les élevages

Les végétaux

Les équipements sportifs : les buts

Les déplacements réguliers

Les sorties pédagogiques avec activités sportives

VI - La sécurité incendie

Le responsable unique de sécurité (RUS)

Le service de surveillance incendie

Les plans et consignes de sécurité 

Le registre de sécurité incendie

Les secours : faciliter leur accès et leur intervention

Les extincteurs

Les exercices d'évacuation incendie

Les espaces d'attente sécurisés (EAS)

La commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité (CCDSA)

VII - Les risques et menaces majeurs

Les risques majeurs naturels et technologiques

Les plans particuliers de mise en sûreté (PPMS)

Les exercices PPMS

VIII - Les risques particuliers

Les abords de l'école

La pollution des sols

La qualité de l'air intérieur

L'accès aux produits dangereux

Les ambiances thermiques dans les locaux

L'éclairage des locaux

La gestion des sanitaires

Le radon

L'amiante

Les champs électromagnétiques

Mise à jour : mars 2019

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