Organisation générale
Partenariat
Circulaire conjointe relative au partenariat entre le ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche et le ministère de la justice
circulaire n 2015-121 du 3-7-2015- NOR MENE1517335C
Deuxième Programme d'investissements d'avenir (PIA2)
Orientations pour des projets de territoires éducatifs d’innovation numérique : appel à projets e-FRAN
note de service n 2015-116 du 3-7-2015- NOR MENB1517013N
Enseignement supérieur et recherche
Formations relevant de l'enseignement supérieur
Mise en œuvre d’une période de césure
circulaire n 2015-122 du 22-07-2015- NOR MENS1515329C
Enseignements primaire et secondaire
Évaluation
Attestation scolaire « savoir-nager »
décret n 2015-847 du 9-7-2015 - J.O. du 11-7-2015- NOR MENE1514410D
Évaluation
Attestation scolaire « savoir-nager »
arrêté du 9-7-2015 - J.O. du 11-7-2015- NOR MENE1514345A
Baccalauréat professionnel
Conditions d’évaluation des épreuves
décret n 2015-846 du 9-7-2015 - J.O. du 11-7-2015- NOR MENE1511690D
Centre d'information et d'orientation
CIO de l’académie de Créteil
arrêté du 17-6-2015 - J.O. du 1-7-2015- NOR MENE1514534A
Sections binationales
Liste des établissements proposant une section binationale Abibac : modification
arrêté du 24-6-2015 - J.O. du 9-7-2015- NOR MENE1515142A
Sections Bachibac
Programme d’enseignement de langue et littérature espagnoles
arrêté du 25-6-2015 - J.O. du 16-7-2015- NOR MENE1515297A
Option internationale du baccalauréat
Programme d’enseignement de langue et littérature espagnoles dans les sections internationales espagnoles
arrêté du 25-6-2015 - J.O. du 16-7-2015- NOR MENE1515294A
Baccalauréat professionnel
Prévention santé environnement, économie-gestion économie-droit : définitions d’épreuve et règlements d’examens
arrêté du 9-7-2015 - J.O. du 11-7-2015- NOR MENE1511691A
Enseignement du premier degré
Missions des conseillers pédagogiques du premier degré
circulaire n 2015-114 du 21-7-2015- NOR MENE1516648C
Obligation scolaire
Régime juridique applicable à l’ouverture et au fonctionnement des établissements d’enseignement scolaire privés hors contrat
circulaire n 2015-115 du 17-7-2015- NOR MENF1515845C
Personnels
Examens
Organisation du certificat d'aptitude aux fonctions d'instituteur ou de professeur des écoles maître formateur
arrêté du 20-7-2015 - J.O. du 22-7-2015- NOR MENE1414084A
Examens
Organisation du certificat d’aptitude aux fonctions de formateur académique
arrêté du 20-7-2015 - J.O. du 22-7-2015- NOR MENE1414089A
Examens
Certificat d’aptitude aux fonctions d’instituteur ou de professeur des écoles maître formateur
circulaire n 2015-109 du 21-7-2015- NOR MENE1414093C
Examens
Certificat d’aptitude aux fonctions de formateur académique
circulaire n 2015-110 du 21-7-2015- NOR MENE1414096C
Missions et obligations réglementaires de service
Précisions concernant les maîtres des établissements d’enseignement privés du second degré sous contrat
circulaire n 2015-112 du 15-7-2015- NOR MENF1510155C
L'ACTU DE LA SEMAINE
Remise de diplômes par la ministre à des lycéens "meilleurs bacheliers"
Najat Vallaud-Belkacem a remis leur diplôme à des bacheliers d'Ile-de-France, vendredi 17 juillet. Cette cérémonie était l'occasion de mettre en valeur ces lycéens ayant bénéficié du dispositif "Les meilleurs bacheliers" 2015... [+]
 
 
 
 
 

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche sur le site du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche. Pour consulter ces textes, cliquez ici.
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