Cet outil permet notamment :
- le téléchargement des dossiers de consultation par les entreprises ;
- la réception électronique des candidatures et des offres des entreprises ;
- la publicité des marchés ;
- l'archivage provisoire des pièces des marchés ;
Ce programme de modernisation répond à trois objectifs :
- offrir des services plus rapides, grâce à une meilleure circulation de l'information ;
- assurer une meilleure gestion des procédures de marchés ;
- supprimer les tâches répétitives.
De plus, ce portail permet d'assurer la publicité nécessaire pour les marchés passés selon la procédure adaptée.
Liste des marchés
Liste des marchés conclus en 2012
Conformément aux dispositions prévues à l'article 133 du code des marchés publics et à l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié, la liste des marchés publics, conclus au titre de l'année 2012, est établie comme suit :
Service de l'action administrative et de la modernisation (SAAM)
Liste des marchés conclus en 2011
Conformément aux dispositions prévues à l'article 133 du code des marchés publics et à l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié, la liste des marchés publics, conclus au titre de l'année 2011, est établie comme suit :
Service de l'action administrative et de la modernisation (SAAM)
Liste des marchés conclus en 2010
Conformément aux dispositions prévues à l'article 133 du code des marchés publics et à l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié, la liste des marchés publics, conclus au titre de l'année 2010, est établie comme suit :
Service de l'action administrative et de la modernisation (SAAM)
Liste des marchés conclus en 2009
Conformément aux dispositions prévues à l'article 133 du code des marchés publics et à l'arrêté du 26 décembre 2007, la liste des marchés publics, conclus au titre de l'année 2009, est établie comme suit :
- Service de l'action administrative et de la modernisation (SAAM)
- Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP)
Liste des marchés conclus en 2008
Conformément aux dispositions prévues à l'article 133 du code des marchés publics et à l'arrêté du 26 décembre 2007, la liste des marchés publics, conclus au titre de l'année 2008, est établie comme suit :
- Service de l'action administrative et de la modernisation (SAAM C2)
- Direction des affaires financières (DAF)
- Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP)
Liste des marchés conclus en 2007
Conformément aux dispositions prévues à l'article 133 du code des marchés publics et à l'arrêté du 8 décembre 2006, la liste des marchés publics, conclus au titre de l'année 2007, est établie comme suit :
- Service de l'action administrative et de la modernisation (SAAM C2)
- Direction des affaires financières (DAF)
- Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP)
Liste des marchés conclus en 2006
Conformément aux dispositions prévues à l'article 138 du code des marchés publics et à l'arrêté du 27 mai 2004, la liste des marchés publics, conclus au titre de l'année 2006, à publier est établie comme suit :
- Service de l'action administrative et de la modernisation (SAAM C2)
Liste des marchés conclus en 2005
Conformément aux dispositions prévues à l'article 138 du code des marchés publics et à l'arrêté du 27 mai 2004, la liste des marchés publics, conclus au titre de l'année 2005, à publier est établie comme suit :
- Direction des personnels, de la modernisation et de l'administration (D.P.M.A.) informatique
Liste des marchés conclus en 2004
Conformément aux dispositions prévues à l'article 138 du code des marchés publics et à l'arrêté du 27 mai 2004, la liste des marchés publics, conclus au titre de l'année 2004, à publier est établie comme suit :
- Direction des personnels, de la modernisation et de l'administration (D.P.M.A.) informatique
- Direction de l'évaluation et de la prospective (DEP)
Mise à jour : février 2020
