bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Réglementation financière et comptable

Convention de délégation de gestion

Paie des conseillers techniques sportifs (CTS) affectés en Drajes et gérés dans le SIRH RenoiRH MENJ - Bourgogne-Franche-Comté

Convention du 12-1-2023 (NOR : SPOV2301447X)

Convention de délégation de gestion

Paie des conseillers techniques sportifs (CTS) affectés en Drajes et gérés dans le SIRH RenoiRH MENJ - La Réunion

Convention du 16-1-2023 (NOR : SPOV2302138X)

Enseignement supérieur et recherche

Cycles pluridisciplinaires d'études supérieures

Objectifs et mise en œuvre

Circulaire du 18-1-2023 (NOR : ESRS2230855C)

Enseignements primaire et secondaire

Lycée des métiers

Liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2022

Arrêté du 30-12-2022 (NOR : MENE2300561A)

Informations générales

Conseils, comités, commissions

Nomination au Conseil supérieur de l'éducation : modification

Arrêté du 28-12-2022 (NOR : MENJ2301981A)

Conseils, comités, commissions

Création de la commission spécialisée sur le calendrier scolaire

Arrêté du 30-12-2022 (NOR : MENJ2301982A)