Bulletin officiel n°39 du 28 octobre 2010

Traitement et indemnités, avantages sociaux

Classement des lycées et écoles de métiers

Modification

NOR : MENE1000928A
arrêté du 28-9-2010
MEN - DGESCO B1-2


Vu décret n° 88-342 du 11-4-1988 modifié ; décret n° 2001-1174 du 11-12-2001 modifié, notamment article 24 ; arrêté du 25-9-2009

Article 1 - Le classement des lycées et écoles de métiers fixé par l' arrêté du 25 septembre 2009 visé ci-dessus est modifié comme suit :
 
Article 2 - Sont rayés du classement des lycées et écoles de métiers, à compter de la rentrée scolaire 2010, les établissements suivants :
Académie de Caen :
- 0611182D - Gabriel, Argentan
Académie de Nantes :
- 0442334Y - Pierre-Abélard - Vallet
Mayotte :
- 9760220K - de Dzoumogne, Bandraboua
 
Article 3 - Sont classés en deuxième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2010, les lycées suivants :
Académie d'Aix-Marseille :
- 0841117H - Vaison-la-Romaine
Académie de Dijon :
- 0210032W - Henry-Moisand, Longchamp
Académie de Lille :
- 0596892W - Internat d'excellence, Douai
Académie de la Réunion :
- 9741231V - de Sainte-Anne, Saint-Benoît
 
Article 4 - Est classé en troisième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2010, le lycée suivant :
Académie de Montpellier :
- 0301778V - Jacques-Prévert, Saint-Christol-lès-Alès
 
Article 5 - Sont classés en quatrième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2010, les lycées suivants :
Académie de Montpellier :
- 0342266D - Internat d'excellence, Montpellier
Académie de Nantes :
- 0440005S - Guy-Môquet, Châteaubriant
- 0490055U - Sadi-Carnot, Saumur
Académie de Paris :
- 0750677D - Élisa-Lemonnier, Paris 12ème
Académie de Rennes :
- 0290108K - Dupuy-de-Lôme, Brest
Académie de Toulouse :
- 0312822Z - Charles-de-Gaulle, Muret
 
Article 6 - Sont classés en quatrième catégorie exceptionnelle, à compter de la rentrée scolaire 2010, les lycées suivants :
Académie de Paris :
- 0750658H - Saint-Louis, Paris 6ème
Académie de Versailles :
- 0783549J - International, Saint-Germain-en-Laye
 
Article 7 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté.
 
Fait à Paris, le 28 septembre 2010

Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer
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