bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Traitement et indemnités, avantages sociaux

Classement des collèges

Modification

NOR : MENE1000927A

MEN - DGESCO B1-2


Vu décret n° 88-342 du 11-4-1988 modifié ; décret n° 2001-1174 du 11-12-2001 modifié, notamment article 24 ; arrêté du 25-9-2009
Article 1 - Le classement des collèges fixé par l'arrêté du 25 septembre 2009 visé ci-dessus est modifié comme suit :
 
Article 2 - Sont rayés du classement des collèges, à compter de la rentrée scolaire 2010, les établissements suivants :
Académie de Besançon :
- 0251374H - Gustave-Courbet, Grand Charmont
Académie de Bordeaux :
- 0332088R - Paul-Langevin, Mérignac
Académie de Caen :
- 0501444Y - Pierre-Mottier, Le Teilleul
- 0501930B - Charlemagne, Juvigny-le-Tertre
Académie de Lille :
- 0593478K - Albert-Camus, Hem
- 0594632P - Elsa-Triolet, Hem
Académie de Montpellier :
- 0340022P - Basile-Rouaix, Cessenon-sur-Orb
Académie de Nancy-Metz :
- 0570322R - du Breckelberg, Creutzwald
- 0570070S - Georges-Bernanos, Montigny-lès-Metz
- 0570114P - Albert-Camus, Volmérange-les-Mines
- 0572810V - Robert-Schuman, Metz
Académie d'Orléans-Tours :
- 0280886L - Paul-Fort, Dreux
- 0451303X - La Bolière, Orléans
Académie de Toulouse :
- 0460002C - les Castors, Bagnac-sur-Célé
 
Article 3 - Sont classés en première catégorie, à compter la rentrée scolaire 2010, les collèges suivants :
Académie de Grenoble :
- 0741699V - Poisy
Académie de Lille :
- 0596873A - Cappelle-en-Pévèle
Académie de Rennes :
- 0292290G - Plabennec
Académie de Toulouse :
- 0312799Z - Bessières
- 0811331G - Gaillac
Académie de Versailles :
- 0952140K - Deuil-la-Barre
Académie de la Guadeloupe :
- 9711181G - Sainte-Rose
Nouvelle-Calédonie :
- 9830656W - Païta Nord, Païta
 
Article 4 - Sont classés en deuxième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2010, les collèges suivants :
Académie d'Aix-Marseille :
- 0040542T - International ITER, Manosque
Académie de Montpellier :
- 0480013D - du Haut-Gévaudan, Saint-Chély-d'Apcher
Académie de Nancy-Metz :
- 0572809U - Georges-de-la-Tour, Metz
Académie de Versailles :
- 0922662U - Robert-Paparemborde, Colombes
 
Article 5 - Sont classés en troisième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2010, les collèges suivants :
Académie de Bordeaux :
- 0332090T- Bourran, Mérignac
Académie de Lille :
- 0594632P - Hem
 
Article 6 - Sont classés en quatrième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2010, les collèges suivants :
Académie de Besançon :
- 0250056A - Jouffroy-d'Abbans, Sochaux
Académie de Nancy-Metz :
- 0572350V - Philippe-de-Vigneulles, Metz
 
Article 7 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté.
 
Fait à Paris, le 28 septembre 2010
Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,

et par délégation,

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

Jean-Michel Blanquer