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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions

NOR : MENA1000923A

MEN - SAAM A1

Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987, modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2007-991 du 25-5-2007 ; décret n° 2007-1001 du 31-5-2007 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; arrêtés des 17 et 23-5-2006 modifiés

Article 1 - L'annexe D de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- DGRI SPFCO B2
Département de l'appui au pilotage des organismes et de la réglementation
Au lieu de : Benoît Foret
Lire : Benoît Debosque, attaché principal d'administration de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur, chef du département à compter du 1er septembre 2010.
 
Article 2 - L'annexe E de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- DGESIP/DGRI A3
Mission de la parité et de la lutte contre les discriminations
Au lieu de : N.
Lire : Agnès Netter, ingénieure de recherche CNRS, chef de la mission à compter du 1er septembre 2010.
 
Article 3 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- DGRH C1-2
Bureau des études statutaires et réglementaires
Au lieu de : Fabrice Nicol
Lire : Benoît Foret administrateur civil, chef du bureau à compter du 1er septembre 2010
- DAF A3
Bureau de la réglementation comptable et du conseil aux EPLE
Au lieu de : Philippe Gazeilles
 Lire : Jean-Philippe Trebillon, conseiller d'administration scolaire et universitaire, chef du bureau à compter du 1er septembre 2010
 
Article 4 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté.
 
Fait à Paris, le 28 septembre 2010
Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

et par délégation,

Le secrétaire général,

Pierre-Yves Duwoye