bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Enseignements primaire et secondaire

Lycées des métiers

Liste des établissements labellisés

NOR : MENE1000783A

MEN - DGESCO A2-3


Vu article D. 335-4 du code de l'Éducation ; avis des conseils académiques de l'Éducation nationale ; décisions des recteurs d'académie
Article 1  - Les établissements d'Ile-de-France labellisés en 2009 figurent sur la liste en annexe I au présent arrêté.
 
Article 2 - Les établissements d'Ile-de-France labellisés ayant fait l'objet d'un renouvellement en 2009 figurent sur la liste en annexe II au présent arrêté.
 
Article 3 - Les établissements labellisés faisant l'objet d'un rectificatif ou d'une modification de label figurent sur la liste en annexe III au présent arrêté.
 
Article 4 - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel de l'Éducation nationale.
 
Fait à Paris, le 21 juillet 2010
 
Annexes
Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte parole du Gouvernement,

et par délégation,

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

Jean-Michel Blanquer

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