Bulletin officiel spécial n°4 du 29 avril 2010

Enseignement d'exploration
Programme d'enseignement de création et innovation technologiques en classe de seconde générale et technologique

NOR : MENE1007243A
RLR : 524-5
arrêté du 8-4-2010 - J.O. du 25-4-2010
MEN - DGESCO A1-4


Vu code de l'Éducation ; arrêté du 27-1-2010 modifié ; avis du CSE du 31-3-2010

Article 1 - Le programme de l'enseignement d'exploration de création et innovation technologiques en classe de seconde générale et technologique est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
 
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.
 
Article 3 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
 
Fait à Paris, le 8 avril 2010
Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer
 

Annexe
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