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Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
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Mouvement du personnel
Nominations
Membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
NOR : MENA1004865A
MEN - SAAM A1
Par arrêté du ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement, en date du 11 mars 2010, l' arrêté du 17 juin 2008 relatif à la nomination des membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement est modifié ainsi qu'il suit :
Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
En qualité de représentants du Sénat
Au lieu : « Titulaire : Jean-Luc Miraux »,
Lire : « Titulaire : Brigitte Gonthier-Maurin »,
Au lieu : « Premier suppléant : Annie David »,
« Deuxième suppléant : Pierre Martin »,
Lire : « Premier suppléant : Jean-Luc Fichet ».
En qualité de représentants de l'Assemblée des départements de France
Au lieu de : « Premiers suppléants : (...) Serge Mayaud (...) »,
Lire : « Premiers suppléants : (...) Gérard Mayaud (...) ».
En qualité de représentants de l'Association des maires de France
Au lieu de : « Titulaire : Béatrice Donger » lire : « N »,
Au lieu de : « Titulaire : Jacques Gautier » lire : « N »,
Au lieu de : « Titulaire : Jean-Pierre Pelletier » lire : « N »,
Au lieu de : « Premier suppléant : Albert Gibello » lire : « N»,
Au lieu de : « Premier suppléant : Philippe Leroux » lire : « N »,
Au lieu de : « Premier suppléant : Michèle Valladon » lire : « N »,
Au lieu de : « Premier suppléant : Éric Ferrand » lire : « N ».
En qualité de représentants de la Conférence des présidents d'université
Au lieu de : « Titulaire : Dominique Deville de Periere »,
Lire : « Titulaire : Nadine Lavignotte ».
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
En qualité de représentants des établissements publics
- Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Au lieu de : « Titulaire : Anne Balthazar »,
Lire : « Titulaire : Anne Baltazar »,
Au lieu de : « Deuxième suppléant : N »,
Lire : « Deuxième suppléant : François Remodeau ».
- Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Au lieu de « Titulaire : François Portzer »,
Lire : « Titulaire : Albert-Jean Mougin »,
Au lieu de : « Premier suppléant : Frédéric Eleuche »,
Lire : « Premier suppléant : Nathalie Duvshani »,
Au lieu de : « Deuxième suppléant : Évelyne Huguet »,
Lire : « Deuxième suppléant : Frédéric Eleuche ».
- Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Au lieu de : « Titulaires : Mireille Pasquel »,
Lire : « Titulaires : Dominique Jamois ».
- Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Au lieu de : « Titulaire : Gérard Monsarrat »,
Lire : « Titulaire : Daniel Schwarz ».
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
En qualité de représentants des ministres
- ministère chargé de l'Éducation nationale :
Au lieu de : « Premier suppléant : Christine Kerneur »,
Lire : « Premier suppléant : Patricia Bristol-Gauzy »,
Au lieu de : « Deuxième suppléant : Philippe Brouassin »,
Lire : « Deuxième suppléant : Virginie Gilson ».
- ministère chargé de l'Enseignement supérieur :
Au lieu de : « Premier suppléant : Nathalie Timores »,
Lire : « Premier suppléant : Dominique Thorel ».
- ministère chargé de l'Intérieur :
Au lieu de : « Premier suppléant : Bernard Nouvier »,
Lire : « Premier suppléant : Béatrice Tamimount ».
- ministère chargé des Collectivités locales :
Au lieu de : « Premier suppléant : Orianne Chenain »,
Lire : « Premier suppléant : Alaric Malves »,
Au lieu de : « Deuxième suppléant : Sébastien Tres »,
Lire : « Deuxième suppléant : Élisabeth Jougla ».
- ministère chargé de l'Agriculture
Au lieu de : « Titulaire : Jean-Louis Buer »,
Lire : « Titulaire : Marion Zalay »,
Au lieu de : « Premier suppléant : Christine Hessens »,
Lire : «Premier suppléant : Bernard Preponiot »,
Au lieu de : « Deuxième suppléant : Gilles Beslay »,
Lire : « Deuxième suppléant : N ».
- ministère chargé des DOM-TOM
Au lieu de : « Titulaire : Marie-Hélène Dumeste »,
Lire : « Titulaire : Didier Perocheau »,
Au lieu de : « Premier suppléant : Hervé Sanchez »,
Lire : « Premier suppléant : Véronique Deffrasnes ».
- ministère chargé de l'Équipement :
Au lieu de : « Deuxième suppléant : Dominique Ritzenthaler »,
Lire : « Deuxième suppléant : N ».