bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Nomination

Doyen du groupe « Sciences économiques et sociales » de l'inspection générale de l'Éducation nationale

NOR : MENI1000336A

MEN - IG


Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 89-833 du 9-11-1989 modifié, notamment article 4, ensemble dispositions des articles R.* 241-3 et R.* 241-4 du code de l'Éducation ; arrêté du 1-12-1989 modifié ; arrêté du 15-6-2009
Article 1 - Jean Étienne, inspecteur général de l'Éducation nationale, est nommé doyen du groupe « Sciences économiques et sociales » de l'inspection générale de l'Éducation nationale à compter du 15 avril 2010 et pour une période de deux ans renouvelable, en remplacement de Christian Merlin.
 
Article 2 - Le doyen de l'inspection générale de l'Éducation nationale est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale.
 
Fait à Paris, le 9 avril 2010
Le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,

Luc Chatel