Bulletin officiel n° 48 du 24 décembre 2009

Personnels

Hygiène et sécurité

Compte rendu synthétique de la réunion du comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'enseignement scolaire

NOR : MENH0901059X
RLR : 610-8
réunion du 31-8-2009
MEN - DGRH C1-3
 
En présence de Pierre-Yves Duwoye, secrétaire général du ministère de l'Éducation nationale et du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, Thierry Le Goff, directeur général des ressources humaines, préside cette séance exceptionnelle du comité qui a pour objet la santé et la sécurité au travail dans un contexte de pandémie grippale.
Les points suivants sont abordés :
Le rôle de la médecine de prévention face à la pandémie grippale
Le Dr Faibis présente la circulaire du 9 août 2009 publiée au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale n° 31 du 27 août 2009 qui rappelle le rôle des personnels de santé, notamment des acteurs de la médecine de prévention en direction des personnels (médecin conseiller technique des recteurs d'académie, médecins de prévention) face à une pandémie grippale.
Le corps de réserve
Le Dr Faibis présente le rôle de l'établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS) et le corps de réserve.
Le projet de circulaire relative à la protection des personnels
Thierry Le Goff présente la circulaire n° 2009-115 du 1er septembre 2009 portant sur la santé au travail et le maintien de la continuité pédagogique en situation de pandémie grippale A/H1N1 élaborée en concertation avec les représentants du personnel. Elle a été publiée au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale n° 32 du 3 septembre 2009.
Tous ces points figurent au procès verbal de la réunion du C.C.H.S. compétent pour l'enseignement scolaire du 31 août 2009. Ce document sera consultable sur le site www.education.gouv.fr/pid375/sante-et-securite-au-travail.html à la rubrique « santé et sécurité au travail ».
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