Bulletin officiel n° 35 du 24 septembre 2009

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions

NOR : MENA0900827A
RLR : 120-1
arrêté du 16-9-2009
MEN - SAAM A1


Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987, modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2007-991 du 25-5-2007 ; décret n° 2007-1001 du 31-5-2007; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié

Article 1 - L'arrêté du 7 septembre 2009 modifiant l'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est retiré.
 
Article 2 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- DE A2
Département de l'administration générale
Au lieu de :
Jean Lecoin
Lire :
N.
- DE A2-1
Bureau des finances et de l'organisation
Au lieu de :
Nathalie Depardieu
Lire :
Françoise Vignes-Herviou, attachée principale d'administration de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur, chef de bureau à compter du 1er septembre 2009.
 
Article 3 - Le chef du service de l'action administrative et de la modernisation est chargé de l'exécution du présent arrêté.
 
Fait à Paris, le 16 septembre 2009

Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
et par délégation,
Le chef du service de l'action administrative et de la modernisation
Xavier Turion
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