Bulletin officiel n° 31 du 27 août 2009

Enseignements élémentaire et secondaire

Éducation prioritaire

Liste des établissements scolaires des réseaux «ambition réussite»

NOR : MENE0900652A
RLR : 510-1 ; 520-3
arrêté du 22-7-2009
MEN - DGESCO B3-2


Vu article L 211-1 du code de l'éducation

Article 1 - Au premier septembre 2009, la liste des collèges des réseaux «ambition réussite» est arrêtée conformément au tableau figurant en annexe.
Article 2 - La liste des écoles de chaque réseau «ambition réussite» est arrêtée par les recteurs d'académie.
Article 3 - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2009-2010.
Article 4 - Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun pour ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
  
Fait à Paris, le 22 juillet 2009
Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire
Jean-Louis Nembrini
 
Annexe
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