Bulletin officiel n° 31 du 27 août 2009

Traitement et indemnités, avantages sociaux

Indemnités propres à certaines fonctions

Classement des lycées professionnels

NOR : MENE0900649A
RLR : 204-0c
arrêté du 22-7-2009
MEN - DGESCO B1-2


VU décret n° 88-342 du 11-4-1988 modifié ; décret n° 2001-1174 du 11-12-2001 modifié, notamment son article 24 ; arrêté du 21-9-2006, modifié par les arrêtés des 3-8-2007, 1-10-2007, 1-10-2008 et 9-10-2008

Article 1 - Le classement des lycées professionnels fixé par l'arrêté du 21 septembre 2006 modifié, visé ci-dessus, est modifié comme suit :
Article 2 - Sont rayés du classement des lycées professionnels, à compter de la rentrée 2009-2010, les établissements suivants :
- Académie d'Amiens :
0020061F - Le Corbusier - Soissons
- Académie de Besançon :
0251557G - Albert Camus - Bethoncourt
- Académie de Clermont-Ferrand :
0630053R - Gilbert Romme - Riom
0630073M - B.T.P - Volvic
0630070J - Sonia Delaunay - Thiers
- Académie de Grenoble :
0260042E - Jules Algoud - Valence
- Académie de Lille :
0593496E - Condé-sur-l'Escaut
0590250B - Georges Bustin - Vieux-Condé
- Académie de Lyon :
0692716C - Henri Becquerel - Décines-Charpieu
- Académie de Nancy-Metz :
0541816F - Jean Monnet - Dombasle-sur-Meurthe
0570016H - Romain Rolland - Creutzwald
0572175E - Georges Bastide - Creutzwald
0880056H - Georges Baumont - Saint-Dié-des-Vosges
0881339C - Le Haut de Bellieu - Neufchâteau
- Académie de Nantes :
0440032W - La Chauvinière - Nantes
0490020F - Cholet
0720028P - Mamers
0720049M - Charles Cros - Sablé-sur-Sarthe
0720064D - Ampère - La Flèche
- Académie de Toulouse :
0460012N - Léo Ferré - Gourdon
0820039X - Jean Baylet - Valence-d'Agen.
Article 3 - Est classé en deuxième catégorie, à compter de la rentrée 2009-2010, le lycée professionnel suivant :
- Académie de Guyane :
9730425Z - Saint-Laurent III - Saint-Laurent-du-Maroni.
Article 4 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté.
 
Fait à Paris, le 22 juillet 2009

Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire
Jean-Louis Nembrini
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