Bulletin officiel n° 31 du 27 août 2009

Traitement et indemnités, avantages sociaux

Indemnités propres à certaines fonctions

Classement des collèges

NOR : MENE0900648A
RLR : 204-0c
arrêté du 22-7-2009
MEN - DGESCO B1-2


Vu décret n° 88-342 du 11-4-1988 modifié ; décret n° 2001-1174 du 11-12-2001 modifié, notamment son article 24 ; arrêté du 21-9-2006, modifié par les arrêtés des 3-8-2007, 1-10-2007, 1-10-2008 et 9-10-2008

Article 1 - Le classement des collèges fixé par l'arrêté du 21 septembre 2006 modifié, visé ci-dessus, est modifié comme suit :
Article 2 - Sont rayés du classement des collèges, à compter de rentrée 2009-2010, les établissements suivants :
- Académie d'Aix-Marseille :
0840581A - Paul Giera - Avignon
- Académie de Bordeaux :
0330090U - René Princeteau - Libourne
0331665F - Château Gaillard - Libourne
- Académie de Caen :
0141255N - François de Boisrobert - Hérouville-Saint-Clair
- Académie de Clermont-Ferrand :
0630032T - Antoine Espinasse - Gelles
- Académie de Dijon :
0890011D - Alexandre Dethou - Bleneau
0890539C - Colette - Saint-Sauveur-en-Puisaye
- Académie de Lille :
0595164T - Yves Kernanec - Marcq-en-Baroeul
0594396H - de l'Europe - Tourcoing
0590218S - Édouard Branly - Tourcoing
- Académie de Lyon :
0692822T - Jean Vilar - Villeurbanne
- Académie de Montpellier :
0480014E - Pierre Delmas - Sainte-Énimie
0340056B - Olargues
0340066M - Saint-Gervais-sur-Mare
- Académie de Nancy-Metz :
0541821L - Salvador Allende - Auboue
- Académie de Reims :
0080828G - Briand - Revin
- Académie de Rennes :
0290020P - Du Lannic - Camaret-sur-Mer
Polynésie française :
9840410Y - Teva I Uta.
Article 3 - Sont classés en première catégorie, à compter de la rentrée 2009-2010, les collèges suivants :
- Académie d'Aix-Marseille :
0050638S - Tallard
0050639T - La-Batie-Neuve
0841116G - Morières-les-Avignon
- Académie de Bordeaux
0401048X - Biscarosse
0642038T - Saint-Pierre-d'Irube
- Académie de Lyon :
0011388D - Peron
0694092Y - Saint-Martin-en-Haut
- Académie de Nice :
0831657A - Saint-Zacharie
- Académie de Strasbourg :
0682017Y - Burnhaupt-le-Haut
0682018Z - Buhl
Nouvelle-Calédonie :
9830639C - de Fayaoué - Ouvéa.
Article 4 - Sont classés en deuxième catégorie, à compter de la rentrée 2009-2010, les collèges suivants :
- Académie de Dijon :
0890022R - Armand Nogues - Saint-Fargeau
- Académie de Montpellier :
0342224H - Loupian
- Académie de Paris :
0755433Y - Pajol - Paris 18ème
- Académie de Toulouse :
0820896D - Issanchou - Montauban
- Académie de Versailles :
0922645A - La Garenne-Colombes
- Mayotte :
9760314M - Kawéni 2 - Mamoudzou.
Article 5 - Sont classés en troisième catégorie, à compter de la rentrée 2009-2010, les collèges suivants :
- Académie de Bordeaux :
0333213N - François Mauriac - Libourne
- Académie de Caen :
0141363F - Pierre-Daniel Huet - Hérouville-Saint-Clair
- Académie de Lille :
0596833G - de Wazemmes - Lille
0596860L - Lucie Aubrac - Tourcoing
- Académie de Reims :
0080949N - George Sand - Revin.
Article 6 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté.
 
Fait à Paris, le 22 juillet 2009

Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire
Jean-Louis Nembrini
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