Bulletin officiel n°24 du 11 juin 2009

Enseignements élémentaire et secondaire

Baccalauréat

Calendrier de la session 2009 des baccalauréats général et technologique dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de la Réunion

NOR : MENE0911719N
RLR : 544-0a ; 544-1a
note de service n° 2009-069 du 28-5-2009
MEN - DGESCO A1-3


Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; au directeur du service interacadémique des examens et concours de l'Ile-de-France

I - Baccalauréat général
Les épreuves écrites obligatoires de la session 2009 du baccalauréat général se dérouleront dans les départements d'outre-mer aux dates et horaires fixés en annexe I en ce qui concerne les académies de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Martinique et en annexe II pour ce qui est de l'académie de la Réunion.
 
Les épreuves écrites anticipées de français et de français et littérature, d'une part, de mathématiques-informatique, d'autre part, qu'elles soient subies au titre de la session 2009 ou par anticipation au titre de la session 2010, auront lieu respectivement :
- les mercredi 17 et mardi 23 juin 2009 dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Martinique ;
- les lundi 22 et vendredi 19 juin 2009 dans l'académie de la Réunion.
 
De même, les épreuves écrites anticipées d'enseignement scientifique se dérouleront :
- le jeudi 18 juin 2009 dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Martinique ;
- le mercredi 24 juin 2009 dans l'académie de la Réunion.
 
Le détail des horaires de l'ensemble des épreuves écrites anticipées est défini en annexes I et II.
 
Je vous rappelle que les enseignants chargés des corrections des épreuves de philosophie sont dispensés de toute surveillance d'autres épreuves écrites, dès la remise de leur lot de copies à corriger.
 
Chaque recteur décidera pour son académie des dates des épreuves orales obligatoires et de celles des épreuves facultatives.
II - Baccalauréat technologique
Les épreuves écrites obligatoires de la session 2009 du baccalauréat technologique se dérouleront aux dates suivantes :
- les 16, 17, 18, 19, 22, 23 et 24 juin 2009 dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Martinique ;
- les 18, 19, 22, 23 et 24 juin 2009 dans l'académie de la Réunion.
Elles auront lieu dans l'ordre et selon les horaires que les recteurs fixeront.
 
L'épreuve écrite de français, qu'elle soit subie par anticipation au titre de la session 2010, ou au titre de la session 2009, aura lieu :
- le mercredi 17 juin 2009 dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Martinique ;
- le lundi 22 juin 2009 dans l'académie de la Réunion.
 
Chaque recteur décidera pour son académie des dates des épreuves orales et pratiques obligatoires ainsi que de celles des épreuves facultatives.
III - Dates de communication des résultats du premier groupe d'épreuves et de fin de session
Chaque recteur arrêtera, pour son académie, les dates de communication des résultats du premier groupe d'épreuves et de fin de session pour les baccalauréats général et technologique.
IV - Session de remplacement
Les épreuves de la session de remplacement du baccalauréat général et du baccalauréat technologique se dérouleront dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de la Réunion aux dates fixées pour la métropole par la note de service n° 2009-010 du 13 janvier 2009 publiée au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale n° 3 du 15 janvier 2009.

V - Candidats présentant un handicap
La circulaire n° 2006-215 du 26 décembre 2006 portant organisation des examens et concours de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap (Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale n° 1 du 4 janvier 2007), dispose que l'organisation horaire des épreuves des concours et examens doit laisser aux candidats handicapés une période de repos suffisante entre deux épreuves prévues dans la journée.
 
Aussi, vous veillerez à ce que les chefs de centre préservent systématiquement pour les candidats qui auront obtenu un temps d'épreuves majoré, un temps de repas et de récupération qui ne devra pas être inférieur à une heure. Dès réception de leur convocation, ces candidats ou leurs représentants légaux prendront l'attache des chefs de centre pour s'accorder avec eux sur les horaires décalés avec lesquels ils composeront (plus tôt le matin et/ou plus tard l'après-midi) (1). À cet égard, vous aurez indiqué au préalable sur les convocations que vous adresserez à tous les candidats que, lorsque ceux-ci bénéficient d'un temps d'épreuve majoré, ils sont invités à suivre cette procédure. Les chefs de centre confirmeront par écrit aux candidats les horaires définitifs.
 
Les candidats handicapés qui le souhaitent seront installés en loge et pourront prendre un repas sur place.
 
(1) La circulaire précitée prévoit que le décalage horaire peut aller jusqu'à une heure.
 

Pour le ministre de l'Éducation nationale
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire
Jean-Louis Nembrini

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