bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Nomination

Conseil supérieur de l'éducation

NOR : MENJ0900342A

MEN - DAJ A3

 
Par arrêté du ministre de l'Éducation nationale en date du 16 avril 2009, l'arrêté du 13 septembre 2006 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation est modifié ainsi qu'il suit :
Pour ce qui concerne les membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien (S.N.E.C.-C.F.T.C.) est nommé :
En qualité de titulaire :
- Gérard Huysseune, en remplacement de Arthur Potel.