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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Nominations

Commission administrative paritaire nationale des conseillers d'administration scolaire et universitaire

NOR : MEND0900077A

MEN - ESR - DE B2-1


Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 83-1033 du 3-12-1983 mod. ; D. du 31-12-2008 portant nomination de Monique Ronzeau et de Alain Plaud en qualité d'inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de 2ème classe ; A. du 5-12-1994 mod. ; A. du 23-10-2008
Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 23 octobre 2008 susvisé sont modifiées pour les représentants de l'administration, comme suit
Représentants titulaires
Au lieu de : Monique Ronzeau, secrétaire générale de la Chancellerie des universités de Paris,
lire : Michèle Joliat, secrétaire générale de l'académie de Caen.
Représentants suppléants
Au lieu de : Alain Plaud, secrétaire général de l'académie de Versailles,
lire : Jean Ravon, secrétaire général de l'académie de Toulouse.
Le reste sans changement.
Article 2 - Le directeur de l'encadrement est chargé de l'exécution du présent arrêté.
 
Fait à Paris, le 16 janvier 2009
Pour le ministre de l'Éducation nationale,

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

et par délégation,

Le directeur de l'encadrement

Roger Chudeau