Bulletin officiel n° 44 du 20 novembre 2008

Enseignement supérieur et recherche

Diplômes comptables

Calendrier d'inscription et des épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion (D.C.G.) et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (D.S.C.G.) - session 2009

NOR : ESRS0800322A
RLR : 431-8f
arrêté du 21-10-2008
ESR - DGES B3-1 - MEN


Vu D. n° 2006-1706 du 22-12-2006, not. art. 16


Article 1 - Le calendrier d'inscription et des épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion (D.C.G.) et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (D.S.C.G.) de la session 2009 s'établit comme suit pour tous les candidats qui résident en métropole, dans les DOM, dans les TOM et dans les pays étrangers :
 
Calendrier d'inscription
 
D.C.G.
D.S.C.G.
Date nationale d'ouverture
des inscriptions sur internet
2 février 2009
14 mai 2009
Date nationale de fermeture
des inscriptions sur internet
23 février 2009 à 17 h
(heure métropolitaine)
10 juin 2009 à 17 h
(heure métropolitaine)
Date nationale limite de retour
des dossiers d'inscription
et du rapport de stage
19 mars 2009 à minuit
(cachet de la poste faisant foi)
20 août 2009 à minuit
(cachet de la poste faisant foi)
 
Pour tous les candidats au D.C.G. et au D.S.C.G., les inscriptions s'effectueront uniquement sur internet à partir du site suivant : http://www.siec.education.fr, rubrique « examens », sous-rubrique « D.C.G./D.S.C.G. ».
Le service d'inscription sur internet sera ouvert du 2 février 2009 au 23 février 2009 jusqu'à 17 h (heure métropolitaine) pour le D.C.G.
Le service d'inscription sur internet sera ouvert du 14 mai 2009 au 10 juin 2009 jusqu'à 17 h (heure métropolitaine) pour le D.S.C.G.
Les candidats résidant à l'étranger ou dans les territoires d'outre-mer (TOM) sont rattachés et gérés par les services des rectorats figurant dans le tableau ci-dessous :
Rectorats
- Belgique, Royaume-Uni
Rectorat de l'académie de Lille, BP 709, 20, rue Saint-Jacques, 59033 Lille cedex
- Allemagne
Rectorat de l'académie de Strasbourg, 6, rue de la Toussaint, 67975 Strasbourg cedex 9
- Suisse
Rectorat de l'académie de Lyon, 94, rue Hénon, BP 64571, 69244 Lyon cedex 04
- Luxembourg
Rectorat de l'académie de Nancy-Metz, 2, rue Philippe de Gueldres, case officielle n° 30 013, 54035 Nancy cedex
- Italie, Burundi, Congo, Gabon, Monaco
Rectorat de l'académie de Nice, 53, avenue Cap-de-Croix, 06181 Nice cedex
- Maroc
Rectorat de l'académie de Bordeaux, BP 935, 5, rue Joseph de Carayon-Latour, 33060 Bordeaux cedex

- Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Madagascar, Algérie, Tunisie
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille, place Lucien-Paye, 13621 Aix-en-Provence cedex 1
- Liban, Andorre
Rectorat de l'académie de Montpellier, 31, rue de l'Université, 34064 Montpellier cedex
- Bénin
Rectorat de l'académie de Nantes, DIVEC 4 1 B, 4, rue de la Houssinière, BP 72616, 44326 Nantes cedex 3
- Côte d'Ivoire
Rectorat de l'académie de Rennes, DEXACO, CS 24209, 13, bd de la Duchesse Anne, 35042 Rennes cedex
- Mayotte
Rectorat de l'académie de la Réunion, 24, avenue Georges Brassens, 97702 Saint-Denis Messag cedex 9
- Wallis-et-Futuna, Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes antarctiques françaises et les autres pays étrangers ou TOM (non rattachés aux académies précédentes)
Service interacadémique des examens et concours (SIEC), 7, rue Ernest Renan, 94114 Arcueil cedex.
Aucune inscription et aucune pièce justificative ne seront acceptées hors délais.
Le candidat qui n'aurait pas reçu le formulaire de confirmation d'inscription :
- le 10 mars 2009 pour le D.C.G. ;
- le 12 août 2009 pour le D.S.C.G.,
doit en informer le service rectoral auprès duquel il s'est inscrit (par lettre recommandée avec accusé de réception) :
- avant le 19 mars 2009 minuit (cachet de la poste faisant foi) pour le D.C.G. ;
- avant le 20 août 2009 minuit (cachet de la poste faisant foi) pour le D.S.C.G.,
en indiquant impérativement le numéro qui lui a été attribué lors de son inscription sur internet.
 
Article 2 - Les épreuves du D.C.G. et du D.S.C.G. de la session 2009 sont fixées aux dates et heures ci-après (heure métropolitaine) :
Diplôme de comptabilité et de gestion (D.C.G.)
- UE 1 : Introduction au droit : mardi 2 juin 2009, de 10 h à 13 h
- UE 6 : Finance d'entreprise : mardi 2 juin 2009, de 14 h 30 à 17 h 30
- UE 9 : Introduction à la comptabilité : mercredi 3 juin 2009, de 10 h à 13 h
- UE 8 : Système d'information de gestion : mercredi 3 juin 2009, de 14 h 30 à 18 h 30
- UE 10 : Comptabilité approfondie : jeudi 4 juin 2009, de 10 h à 13 h
- UE 7 : Management : jeudi 4 juin 2009, de 14 h 30 à 18 h 30
- UE 4 : Droit fiscal : vendredi 5 juin 2009, de 10 h à 13 h
- UE 5 : Économie : vendredi 5 juin 2009, de 14 h 30 à 18 h 30
- UE 12 : Anglais appliqué aux affaires : lundi 8 juin 2009, de 10 h à 13 h
- UE 2 : Droit des sociétés : lundi 8 juin 2009, de 14 h 30 à 17 h 30
- UE 14 : Épreuve facultative de langue : mardi 9 juin 2009, de 10 h à 13 h
- UE 11 : Contrôle de gestion : mardi 9 juin 2009, de 14 h 30 à 18 h 30
- UE 3 : Droit social : mercredi 10 juin 2009, de 10 h à 13 h
- UE 13 : Relations professionnelles (épreuve de soutenance d'un rapport de stage) : à partir du 11 juin 2009,1 heure maximum
Diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (D.S.C.G.)
- UE 2 : Finance : lundi 12 octobre 2009, de 10h à 13h
- UE 4 : Comptabilité et audit : lundi 12 octobre 2009, de 14 h 30 à 18 h 30
- UE 8 : Épreuve facultative de langue (allemand, espagnol ou italien) : mardi 13 octobre 2009, de 10 h à 13 h
- UE 1 : Gestion juridique, fiscale et sociale : mardi 13 octobre 2009, de 14 h 30 à 18 h30
- UE 5 : Management des systèmes d'information : mercredi 14 octobre 2009, de 10 h à 13 h
- UE 3 : Management et contrôle de gestion : mercredi 14 octobre 2009, de 14 h 30 à 18 h 30
- UE 6 : Épreuve orale d'économie se déroulant partiellement en anglais : à partir du 19 octobre 2009, 1 heure maximum
UE 7 : Relations professionnelles (épreuve de soutenance d'un rapport de stage) : à partir du 19 octobre 2009, 1 heure maximum
Les candidats sont invités à demander aux services rectoraux de leur académie de résidence la notice relative à l'organisation et aux modalités d'inscription aux épreuves du D.C.G. et du D.S.C.G. de la session 2009.
 
Article 3 - Le directeur général de l'enseignement supérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale.
 
Fait à Paris, le 21 octobre 2008

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement supérieur
Patrick Hetzel
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