Bulletin officiel n° 33 du 4 septembre 2008

Mouvement du personnel

Nominations

Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

NOR : MENG0802608A
arrêté du 17-6-2008 - J.O. du 19-7-2008
MEN - SG

Par arrêté du ministre de l'Éducation nationale en date du 17 juin 2008, sont nommés membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement :

Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire

En qualité de représentants de l'Assemblée nationale
Titulaire : Lionnel Luca.
Premier suppléant : Yvan Lachaud.
Deuxième suppléant : Geneviève Colot.

En qualité de représentants du Sénat
Titulaire : Jean-Luc Miraux.
Premier suppléant : Annie David.
Deuxième suppléant : Pierre Martin.

En qualité de représentants de l'Association des régions de France
Titulaires : Bernard Stoessel, Marc Lipinski et Laurent Beauvais.
Premiers suppléants : Alain Buissières, Michel Morin et Patrick Riehl.
Deuxièmes suppléants : Élisabeth Gourevitch, Max Levita et Claudine Barthélémy.

En qualité de représentants de l'Assemblée des départements de France
Titulaires : Yves Ackermann, Serge Boulanger et Alain Fouché.
Premiers suppléants : Monique Goguelat, Serge Mayaud et Daniel Laurent.

En qualité de l'Association des maires de France
Titulaires : Jean-Pierre Leleux, Pierre Martin, Béatrice Donger, Jacques Gautier, Alain Romandel, Jean-Pierre Pelletier et Françoise Ribière.
Premiers suppléants : Albert Gibello, Patrick Beaudouin, Marcel Bauer, Philippe Leroux, Gilles Poux, Michèle Valladon et Éric Ferrand.
Deuxièmes suppléants : Alain Bilbille, Gérard Hamel, René Benoit, Jean-Yves Bouhourd, Pierre Barros, Noël Pereira et Jean-Pierre Bequet.

En qualité de représentants de la Fédération nationale des organismes de gestion des établissements de l'enseignement catholique (FNOGEC)
Titulaire : Jean Podevin.
Premier suppléant : Anne Barre.
Deuxième suppléant : Gérard Aelion.

En qualité de représentants de la Conférence des présidents d'université
Titulaire : madame Dominique Deville de Perière.
Premier suppléant : Gilbert Casamatta.
Deuxième suppléant : Christian Sergheraert.

Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers

En qualité de représentants des établissements publics
- Fédération syndicale unitaire (FSU)
Titulaires : Michèle Ollivain, Frédéric Dayma et Monique Chantier.
Premiers suppléants : Jean-Paul Tournaire, Chantal Chantoiseau ) et Francis Dault.
Deuxièmes suppléants : Pierre Pieprowznik, Philippe Enclos et Joël Theurier.

- Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Titulaires : Jean-Marc Bœuf, Chantal Lacassagne et monsieur Dominique Stalin.
Premiers suppléants : James Alves, André Cadez et Gérard Cottrelle.
Deuxièmes suppléants : Patrick Gonthier, Thierry Graf et Josiane Hay.

- Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT)
Titulaire : Gilbert Heitz.
Premier suppléant : Guy Poupin.
Deuxième suppléant : Pierre Margerie.

- Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaire : Anne Balthazar.
Premier suppléant : Guy Thonnat.

- Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Titulaire : François Portzer.
Premier suppléant : Frédéric Eleuche.
Deuxième suppléant : Évelyne Huguet.

- Confédération générale du travail (FERC-CGT)
Titulaire : Bernard Joly.
Premier suppléant : Yvon Guesnier.
Deuxième suppléant : Hakim Ragi.

- Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Titulaires : madame Faride Hamana, Jean-Jacques Hazan et Mireille Pasquel.
Premiers suppléants : madame Dominique Nussard, Didier Bernard et Françoise Mougin.
Deuxièmes suppléants : Gilbert Lambrecht, Nathalie Cuenin et Karine Autissier.

- Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Titulaire : Gérard Monsarrat.
Premier suppléant : Lucien Cavalli.
Deuxième suppléant : Wilfrid Mahieux.

- Organisation syndicale d'étudiants (UNEF)
Titulaire : Mickaël Zemmour.
Premier suppléant : Lucas Jourdain.
Deuxième suppléant : Quentin Guillemain.

En qualité de représentants des établissements privés

- Fédération Formation et enseignements privés (FEP-CFDT)
Titulaire : Pascal Bartkowski.
Premier suppléant : Pierre Magnuszewski.
Deuxième suppléant : Franck Lutz.

- Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Titulaire : Michel Coulon.
Premier suppléant : Christophe Abraham.
Deuxième suppléant : Hervé Jean.

Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées

En qualité de représentants des ministres

- Ministère chargé de l'éducation nationale
Titulaires : Michel Augris.
Premier suppléant : Christine Kerneur.
Deuxième suppléant : Philippe Brouassin.

- Ministère chargé de l'enseignement supérieur
Titulaire : Patrick Levasseur.
Premier suppléant : Nathalie Timores.
Deuxième suppléant : Catherine Chauffray.

- Ministère chargé de l'intérieur
Titulaire : Jean-Pierre Petiteau.
Premier suppléant : Bernard Nouvier.
Deuxième suppléant : Catherine Guenon.

- Ministère chargé des collectivités locales
Titulaire : Jean-Christophe Moraud.
Premier suppléant : Orianne Chenain.
Deuxième suppléant : Sébastien Tres.

- Ministère chargé du budget
Titulaire : Bernard Boët.
Premier suppléant : Alexandre Siné.
Deuxième suppléant : Laurent Cros.

- Ministère chargé de la fonction publique
Titulaire : Sébastien Clausener.
Premier suppléant : Marina Le Gal.

- Ministère chargé de l'agriculture
Titulaire : Jean-Louis Buer.
Premier suppléant : Christine Hessens.
Deuxième suppléant : Gilles Beslay.

- Ministère chargé des DOM-TOM
Titulaire : Marie-Hélène Dumeste.
Premier suppléant : Hervé Sanchez.

- Ministère chargé de l'équipement
Titulaire : Jean-Pierre Bardy.
Premier suppléant : Marie-Christine Roger.
Deuxième suppléant : madame Dominique Ritzenthaler.

- Ministère chargé de la jeunesse et des sports
Titulaire : madame Claudie Sagnac.
Premier suppléant : Denis Roux.
Deuxième suppléant : Bernard Verneau.

- Ministère chargé des personnes handicapées
Titulaire : Pierrette Tisserand.
Premier suppléant : Patrick Risselin.
Deuxième suppléant : madame Ahez Le Meur.

En qualité de représentants des chefs d'établissement

-Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Titulaire : Pascal Bollore.
Premier suppléant : Marcel Peschaire.
Deuxième suppléant : Michel Richard.

- Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Titulaire : Alain Copin.
Premier suppléant : Jean-Michel Bellard.

En qualité de personnalités qualifiées

Jean-Marie Schleret, Robert Chapuis, Soraya Kompany et Jocelyne Leydier.

Les dispositions de cet arrêté prennent effet à compter du 1er janvier 2008.

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