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BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEURTRAITEMENT DES MATÉRIAUX
Option A : traitements thermiques
Option B : traitements de surfaces
A. du 6-8-2001 ; JO du 1-9-2001
NOR : MENS0101549A
RLR : 544-4b
MEN - DES A8
Vu D. n° 95-665 du 9-5-1995 mod. ; A. du 9-5-1995 ; A. du 9-5-1995 ; avis de la CPC "métallurgie" du 20-3-2001 ; avis du CSE du 7-6-2001 ; avis du CNESER du 11-6-2001 ;
Article 1 - La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur "traitement des matériaux" sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.
Le brevet de technicien supérieur "traitement des matériaux" comporte deux options, option A : traitements thermiques, option B : traitements de surfaces.
Article 2 - Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet de technicien supérieur "traitement des matériaux" sont définies en annexe I au présent arrêté.
Cette annexe précise les unités communes au brevet de technicien supérieur "traitement des matériaux" et à d'autres spécialités de brevet de technicien supérieur.
Article 3 La formation sanctionnée par le brevet de technicien supérieur "traitement des matériaux" comporte des stages en milieu professionnel dont les finalités et la durée exigée pour se présenter à l'examen sont précisées en annexe II au présent arrêté.
Article 4 - En formation initiale sous statut scolaire, les enseignements permettant d'atteindre les compétences requises du technicien supérieur sont dispensés conformément à l'horaire hebdomadaire figurant en annexe III au présent arrêté.
Article 5 - Le règlement d'examen est fixé en annexe IV au présent arrêté. La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée en annexe V au présent arrêté.
Article 6 - Pour chaque session d'examen, la date de clôture des registres d'inscription et la date de début des épreuves pratiques ou écrites sont arrêtées par le ministre chargé de l'éducation nationale.
La liste des pièces à fournir lors de l'inscription à l'examen est fixée par chaque recteur.
Article 7 - Chaque candidat s'inscrit à l'examen dans sa forme globale ou dans sa forme progressive conformément aux dispositions des articles 16, 23, 24 et 25 du décret susvisé.
Dans le cas de la forme progressive, le candidat précise les épreuves ou unités qu'il souhaite subir à la session pour laquelle il s'inscrit.
Le brevet de technicien supérieur "traitement des matériaux" est délivré aux candidats ayant passé avec succès l'examen défini par le présent arrêté conformément aux dispositions du titre III du décret susvisé.
Article 8 - Les correspondances entre les épreuves de l'examen organisées conformément à l'arrêté du 30 juillet 1998 fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur "traitement des matériaux" et les épreuves de l'examen organisées conformément au présent arrêté sont précisées en annexe VI au présent arrêté.
La durée de validité des notes égales ou supérieures à 10 sur 20 obtenues aux épreuves de l'examen subi selon les dispositions de l'arrêté du 30 juillet 1998 précité et dont le candidat demande le bénéfice dans les conditions prévues à l'alinéa précédent, est reportée dans le cadre de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté conformément à l'article 17 du décret susvisé et à compter de la date d'obtention de ce résultat.
Article 9 - La première session du brevet de technicien supérieur "traitement des matériaux", organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2003.
La dernière session du brevet de technicien supérieur "traitement des matériaux" organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 30 juillet 1998 précité aura lieu en 2002. A l'issue de cette session l'arrêté du 30 juillet 1998 précité est abrogé.
Article 10 - La directrice de l'enseignement supérieur et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 6 août 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le chef du service des contrats et des formations
Jean-Pierre KOROLITSKI
NB. Les annexes III, IV et VI sont publiées. L'arrêté et l'ensemble de ses annexes sont disponibles au CNDP, 13, rue du Four 75006 Paris, ainsi que dans les CRDP et CDDP.
Annexe III
HORAIRES (FORMATION INITIALE SOUS STATUT SCOLAIRE)
(a) Travaux pratiques d'atelier
DISCIPLINES 1ÈRE ANNÉE
TOTAL
[COURS+TD + TP]À TITRE INDICATIF
HORAIRE GLOBAL
DE 1ÈRE ANNÉE2ÈME ANNÉE
TOTAL
[COURS+TD+TP]À TITRE INDICATIF
HORAIRE GLOBAL
DE 2ÈME ANNÉEFrançais 3 [2+1+0] 90 3 [2+1+0] 90 Langues vivantes 3 [2+1+0] 90 3 [2+1+0] 90 Mathématiques 3 [2+1+0] 90 3 [2+1+0] 90 Économie et gestion d'entreprise 1 [1+0+0] 30 Sciences physiques appliquées 13 [8+1+4] 390 13 [8+1+4] 390 Sciences et techniques industrielles 11 [3+0+8(a)] 330 12 [4+0+8(b)] 360 Total 34 h 1020 h 34 h 1020 h
(b) Travaux pratiques d'atelier dont 1/3 de l'horaire annuel est consacré à l'étude de cas industriel.
Nota : Afin de faciliter l'utilisation du matériel, les séances de travaux pratiques d'atelier se dérouleront, dans la mesure des possibilités locales sur deux demi-journées consécutives.
Annexe IV
RÈGLEMENT D'EXAMEN
BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR "TRAITEMENTS DES MATÉRIAUX"
OPTION A : "TRAITEMENTS THERMIQUES"
OPTION B : "TRAITEMENTS DE SURFACES"VOIES SCOLAIRES, APPRENTISSAGE, FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE DANS LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS OU PRIVÉS, ENSEIGNEMENT À DISTANCE ET CANDIDATS JUSTIFIANT DE 3 ANS D'EXPÉRIENCE PROFESSIONNELLE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE DANS DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS HABILITÉS ÉPREUVES UNITÉS COEF. FORME PONCTUELLE DURÉE FORME PONCTUELLE E1 Français Coefficient 4 U1 4 écrite 4 h 2 situations d'évaluation E2 Langue vivante étrangère Coefficient 3 U2 2
1écrite
orale2 h
0h 202 situations d'évaluation
1 situation d'évaluationE3 Mathématiques Coefficient 3 U3 3 écrite 2 h 2 situations d'évaluation E4 Sciences et techniques Coefficient 8 Sous-épreuve commune aux deux options :
Sciences physiques appliquéesU4.1 2 écrite 2 h ponctuelle écrite Sous-épreuve commune aux deux options :
Sciences et techniques industriellesU4.2 2 écrite 2 h ponctuelle écrite Sous-épreuve spécifique à chaque option :
Sciences physiques appliquéesU4.3 2 écrite 2 h ponctuelle écrite Sous-épreuve spécifique à chaque option :
Sciences et techniques industriellesU4.4 2 écrite 2 h ponctuelle écrite E5 Travaux pratiques de sciences et techniques Coefficient 6
Épreuve spécifique à chaque optionSous-épreuve :
Travaux pratiques de sciences physiques et chimiques appliquéesU5.1 3 pratique 4h 2 situations d'évaluation Sous-épreuve :
Travaux pratiques de sciences et techniques industriellesU5.2 3 pratique 4h 2 situations d'évaluation E6 Épreuve professionnelle de synthèse Coefficient 6 Sous-épreuve spécifique à chaque option :
Réalisation d'un projetU6.1 4 orale (soutenance) 1h10 1 situation d'évaluation Sous-épreuve commun aux deux options :
Rapport de stage en milieu professionnelU6.2 2 orale (soutenance) 0h30 1 situation d'évaluation Annexe VI
TABLEAU DE CORRESPONDANCE ENTRE LES UNITÉS DE L'ANCIEN BTS ET DU BTS RÉNOVÉ
ARRETÉ DU 30 JUILLET 1998 DÉFINI PAR LE PRÉSENT ARRETÉ
U1 Français U1 Français U2 Langues vivantes U2 Langues vivantes U3 Mathématiques U3 Mathématiques U4.1 Sciences physiques appliquées U4.1 U4.3
Sciences physiques appliquées
et
Sciences physiques appliquéesU4.2 Mise en œuvre de processus industriels U4.2 U4.4
Sciences et techniques industrielles
et
Sciences et techniques industriellesU5 Épreuve expérimentale à caractère scientifique et technique U5.1
U5.2
Travaux pratiques de sciences physiques et chimiques appliquées
et
Travaux pratiques de sciences et techniques industriellesU6.1 Réalisation d'un projet U6.1 Réalisation d'un projet U6.2 Activités en entreprise U6.2 Rapport de stage en milieu professionnel