Bulletin Officiel  de l'Education Nationale   N°44 du 9 décembre
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NOMINATIONS
CNESER statuant en matière disciplinaire
NOR : MENS9902608X
ÉLECTION DU 8-11-1999
MEN
DES
 

o Conformément aux articles 1, 2 et 5 du décret n° 90-1011 du 14 novembre 1990 modifié, l'ensemble des élus étudiants du CNESER, titulaires et suppléants, ont élu comme nouveaux conseillers suppléants de l'instance juridictionnelle du CNESER :
- Mlle Géraldine Faille, suppléante de M. Vincent Cuvilliers, en remplacement de M. Florian Jacquemard, démissionnaire,
- M. Mickaël Delafosse, en remplacement de M. François Carbonnel, membre suppléant devenu titulaire à la place de Mlle Capucine Edou, démissionnaire.
À l'issue de cette élection, le collège étudiant des membres du CNESER statuant en matière disciplinaire se compose de :
 

TITULAIRES	SUPPLÉANTS
M. Philippe Bachschmidt	M. David Henrard
M. François Carbonnel	M. Mickaël Delafosse
M. Vincent Cuvilliers	Mlle Géraldine Faille
M. Serge Da Silva	M. Xavier Vuillaume