MOUVEMENT
DU PERSONNEL
NOMINATIONS
CAPN
des professeurs de l'ENSAM
NOR : MENP9902463A
ARRÊTÉ DU 15-11-1999
MEN
DPE D1
Vu D. n°
82-451 du 28-5-1982 mod. ; A. du 12-5-1999
Article 1 - Les
dispositions de l'article 1 de l'arrêté en date du 12 mai
1999 susvisé sont modifiées ainsi qu'il suit :
- M. Pierre-Yves Duwoye, directeur
des personnels enseignants, président, en rempla-cement de Mme Marie-France
Moraux.
- Mme Claudine Peretti, chef de
service, adjointe au directeur des personnels enseignants.
Article 2 - Le
directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution
du présent arrêté qui sera publié au Bulletin
officiel de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
Fait à Paris, le 15 novembre
1999
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche
et de la technologie
et par délégation,
Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE
