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Bulletin Officiel |
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ORGANISATION GÉNÉRALE
ADMINISTRATION CENTRALE DU MEN
Attributions
de fonctions
NOR : MEND9901736A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 2-8-1999
MEN
DA B1
Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987
; D. n° 97-707 du 11-6-1997 ; A. du 7-1-1998 mod.
Article 1 - L'arrêté du 7 janvier 1998 modifié portant attributions de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie est modifié ainsi qu'il suit :
DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (DES)
B - Service de l'organisation et des moyens
Sous-direction de l'organisation
et des moyens de l'enseignement supérieur
DES B 5 - Bureau de la coordination
de l'enseignement supérieur
Chef du bureau
Au lieu de : N...
Lire : Mme Marie-France Mathieu,
conseiller d'administration scolaire et universitaire
DIRECTION DE LA PROGRAMMATION ET DU DÉVELOPPEMENT (DPD)
Chargés de mission
Supprimer :
M. Claude Sauvageot, agent contractuel
Ajouter :
Mission éducation, économie,
emploi
M. Claude Sauvageot, agent contractuel
A - Sous-direction de la programmation
DPD A 3 - Bureau des affaires générales,
financières et de la formation technique
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Danielle Ancellotti,
attaché principal d'administration centrale
Lire : M. Abdelhadi Ait-Hadi, agent
contractuel
C - Sous-direction des études statistiques
DPD C 3 - Bureau des études
statistiques sur la recherche
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Monique Méron,
attaché principal de l'INSEE
Lire : Mme Dominique Francoz, administrateur
de l'INSEE
DIRECTION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS (DPE)
C - Sous-direction des personnels enseignants du second degré, des personnels d'éducation et d'orientation, et des personnels non affectés en académie
DPE C 1 - Bureau d'analyse et de
contrôle de gestion
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Marie-France Mathieu,
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Lire : N...
DIRECTION DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS, TECHNIQUES ET D'ENCADREMENT (DPATE)
C - Sous-direction des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé
DPATE C 2 - Bureau des personnels
ingénieurs, techniques, administratifs de recherche et de formation
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Isabelle Bacq,
attaché principal d'administration centrale
Lire : Mme Michèle Luneau,
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
DPATE C 3 - Bureau des personnels
des bibliothèques et des musées
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Michèle
Luneau, attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Lire : N...
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES (DAF)
C - Sous-direction des affaires statutaires, des emplois et des rémunérations
DAF C 2 - Bureau des rémunérations
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Frédérique
Cazajous, conseiller d'administration scolaire et universitaire
Lire : Mme Véronique Gris,
conseiller d'administration scolaire et universitaire.
Article 2 - La directrice de l'administration est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.
Fait à Paris, le 2 août
1999
Le ministre de l'éducation
nationale
de la recherche et de la technologie
Claude ALLÈGRE