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Bulletin Officiel 
de l'Education Nationale
 
 

N°30 du 02 septembre 

1999
www.education.gouv.fr/bo/1999/30/orga.htm - vaguemestre@education.gouv.fr

ORGANISATION GÉNÉRALE

ADMINISTRATION CENTRALE DU MEN
Attributions de fonctions
NOR : MEND9901736A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 2-8-1999
MEN
DA B1


Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 ; D. n° 97-707 du 11-6-1997 ; A. du 7-1-1998 mod.


Article 1 - L'arrêté du 7 janvier 1998 modifié portant attributions de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie est modifié ainsi qu'il suit :

DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (DES)

B - Service de l'organisation et des moyens

Sous-direction de l'organisation et des moyens de l'enseignement supérieur
DES B 5 - Bureau de la coordination de l'enseignement supérieur
Chef du bureau
Au lieu de : N...
Lire : Mme Marie-France Mathieu, conseiller d'administration scolaire et universitaire

DIRECTION DE LA PROGRAMMATION ET DU DÉVELOPPEMENT (DPD)

Chargés de mission
Supprimer :
M. Claude Sauvageot, agent contractuel
Ajouter :
Mission éducation, économie, emploi
M. Claude Sauvageot, agent contractuel

A - Sous-direction de la programmation

DPD A 3 - Bureau des affaires générales, financières et de la formation technique
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Danielle Ancellotti, attaché principal d'administration centrale
Lire : M. Abdelhadi Ait-Hadi, agent contractuel

C - Sous-direction des études statistiques

DPD C 3 - Bureau des études statistiques sur la recherche
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Monique Méron, attaché principal de l'INSEE
Lire : Mme Dominique Francoz, administrateur de l'INSEE

DIRECTION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS (DPE)

C - Sous-direction des personnels enseignants du second degré, des personnels d'éducation et d'orientation, et des personnels non affectés en académie

DPE C 1 - Bureau d'analyse et de contrôle de gestion
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Marie-France Mathieu, conseiller d'administration scolaire et universitaire
Lire : N...

DIRECTION DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS, TECHNIQUES ET D'ENCADREMENT (DPATE)

C - Sous-direction des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé

DPATE C 2 - Bureau des personnels ingénieurs, techniques, administratifs de recherche et de formation
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Isabelle Bacq, attaché principal d'administration centrale
Lire : Mme Michèle Luneau, attaché principal d'administration scolaire et universitaire

DPATE C 3 - Bureau des personnels des bibliothèques et des musées
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Michèle Luneau, attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Lire : N...

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES (DAF)

C - Sous-direction des affaires statutaires, des emplois et des rémunérations

DAF C 2 - Bureau des rémunérations
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Frédérique Cazajous, conseiller d'administration scolaire et universitaire
Lire : Mme Véronique Gris, conseiller d'administration scolaire et universitaire.

Article 2 - La directrice de l'administration est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Fait à Paris, le 2 août 1999
Le ministre de l'éducation nationale
de la recherche et de la technologie
Claude ALLÈGRE