Ministère de l'Education: Bulletin Officiel de l'Education Nationale BO N°15 du 15 avril 1999

Bulletin Officiel
de l'Education Nationale

N°15 du 15 avril

1999

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NOMINATIONS
Modifications de certaines CAPN
NOR : MENP9900716A
à NOR : MENP9900724A
ARRÊTÉS DU 7-4-1999
MEN
DPE A1

Article 1 - L'arrêté du 27 janvier 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
A - Représentants de l'administration
a) Membres titulaires
- M. Alain Gombert, administrateur civil, chargé de la sous-direction des personnels enseignants du second degré et des personnels d'éducation et d'orientation, en remplacement de M. Michel Habillon.
Article 2 - La directrice des personnels enseignants est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 84-914 du 10-10-1984 mod. ; A. du 27-1-1997 mod.

Article 1 - L'arrêté du 27 janvier 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
A - Représentants de l'administration
a) Membres titulaires
- M. André Menager, inspecteur général de l'éducation nationale, en remplacement de M. Arnold Gremy.
- M. René Coti, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau DPE F1 en remplacement de Mme Colette Damiot.
b) Membres premiers suppléants
- M. Gérard Dorel, inspecteur général de l'éducation nationale, en remplacement de M. Bernard Kern.
- M. Marcel Gagneux, inspecteur général de l'éducation nationale, en remplacement de M. Jean Favard.
- M. Maurice Pitel, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau DPE C4, en remplacement de Mme Marie-France Mathieu.
c) Membres deuxièmes suppléants
- M. Joseph Phillips, inspecteur général de l'éducation nationale, en remplacement de M. Gérard Dorel.
- M. Francis Wieme, inspecteur général de l'éducation nationale, en remplacement de M. Marcel Gagneux.
- M. Jean Paillas, attaché d'administration centrale, bureau DPE F1, en remplacement de M. Maurice Pitel.
- Mme Michèle Jusserand, attaché d'administration scolaire et universitaire, bureau DPE F2, en remplacement de Mme Murielle Pochard.
Article 2 - La directrice des personnels enseignants est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 84-914 du 10-10-1984 mod. ; A. du 27-1-1997 mod. ; A. du 3-2-1999

Article 1 - L'arrêté du 27 janvier 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
A - Représentants de l'administration
a) Membres titulaires
- M. Jean Fabre, inspecteur général de l'éducation nationale, en remplacement de M. Dominique Borne.
- M. Joseph Philipps, inspecteur général de l'éducation nationale, en remplacement de M. Jean Favard.
- Mme Annick Chamorand, attaché d'administration centrale, bureau DPE C4 en remplacement de M. Habillon.
b) Membres premiers suppléants
- M. Francis Goullier, inspecteur général de l'éducation nationale, en remplacement de M. Joseph Phillips.
- M. Jacques Badet, inspecteur général de l'éducation nationale, en remplacement de M. Michel Perez.
- M. Jean Grevoz, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau DPE E2, en remplacement de Mme Marie-France Mathieu.
- M. Jacques Simon, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau DPE D1, en remplacement de M. Michel Perros.
- Mme Anne Puyou de Pouvourville, attaché d'administration centrale, bureau DPE C4, en remplacement de M. Justin Dandila.
- M. Alain Pétrine, professeur des écoles, bureau DPE C3, en remplacement de Mme Élisabeth Delomenie.
- Mme Catherine Demont, attaché principal d'administration scolaire et universitaire, bureau DPE F2, en remplacement de Mme Claudette Nissle.
c) Membres deuxièmes suppléants
- M. Gérard Azen, inspecteur général de l'éducation nationale, en remplacement de M. Gilbert Pelissier.
- M. Lucien Mitais, attaché d'administration centrale, bureau DPE F2, en remplacement de M. Pascal Mugneret.
B - Représentants élus du personnel
a) Membres titulaires
1 - Hors-classe
- Mme Michèle Annet, en remplacement de Mme Brigitte Leverd.
b) Membres premiers suppléants
1 - Hors-classe
- M. Pierre Perotin, en remplacement de Mme Michèle Annet.
c) Membres deuxièmes suppléants
1 - Hors-classe
- M. Jean-Michel Rapinat, institut universitaire de formation des maîtres de Poitiers (86).
Article 2 - La directrice des personnels enseignants est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

ADJOINTS D'ENSEIGNEMENT ET CHARGÉS D'ENSEIGNEMENT
Arrêté du 7-4-1999
NOR : MENP9900719A

Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 84-914 du 10-10-1984 mod. ; A. du 16-2-1998 mod.

Article 1 - L'arrêté du 16 février 1998 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
A - Représentants de l'administration
b) Membres premiers suppléants
- M. Gérard Pourchet, inspecteur général de l'éducation nationale, en remplacement de M. Michel Poupelin.
- Mme Odile Papy, professeur de lycée professionnel, bureau DPE C4 en remplacement de M. Michel Habillon.
Article 2 - La directrice des personnels enseignants est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

PROFESSEURS D'ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE ET CHARGÉS D'ENSEIGNEMENT D'ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE
Arrêté du 7-4-1999
NOR : MENP9900720A

Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 84-914 du 10-10-1984 mod. ; A. du 27-1-1997 mod.

Article 1 - L'arrêté du 27 janvier 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
I - COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DU CORPS DES PROFESSEURS D'ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE
A - Représentants de l'administration
b) Membres premiers suppléants
- M. Jean-Pierre Roques, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau DPE C3, en remplacement de M. Michel Habillon.
c) Membres deuxièmes suppléants
- M. Maurice Pitel, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau DPE C4, en remplacement de M. Jean-Pierre Roques.
II - COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DU CORPS DES CHARGÉS D'ENSEIGNEMENT D'ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE
A - Représentants de l'administration
a) Membres titulaires
- M. Jean-Pierre Roques, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau DPE C3, en remplacement de M. Michel Habillon.
b) Membres premiers suppléants
- M. Marcel Goulier, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau DPE F2, en remplacement de M. Jean-Pierre Roques.
c) Membres deuxièmes suppléants
- M. Alain Pétrine, professeur des écoles, bureau DPE C3, en remplacement de M. Patrick Demorgny.
Article 2 - La directrice des personnels enseignants est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 87-495 du 3-7-1987 mod. ; A. du 27-1-1997 mod.

Article 1 - L'arrêté du 27 janvier 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
A - Représentants de l'administration
a) Membres titulaires
- Mme Marie-Josée Abel, attaché d'administration scolaire et universitaire, bureau DPE C2, en remplacement de M. Michel Habillon.
- Mme Anne Puyou de Pouvourville, attaché d'administration centrale, bureau DPE C4, en remplacement de M. Patrick Demorgny.
b) Membres premiers suppléants
- M. Jacques Perrin, inspecteur général de l'éducation nationale, en remplacement de M. Jean-Michel Prevost.
- M. Jean Moussa, inspecteur général de l'éducation nationale, en remplacement de M. Arnold Gremy.
- M. Jean-Pierre Roques, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau DPE C4, en remplacement de Mme Isabelle Roger.
- M. Marcel Goulier, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau DPE F2, en remplacement de M. Justin Dandila.
c) Membres deuxièmes suppléants
- Mme Colette Damiot, attaché d'administration centrale, cellule contentieux et disciplinaire, en remplacement de M. Jean-Pierre Roques.
- M. Jérôme Hervouët, attaché d'administration centrale, bureau DPE F2, en remplacement de M. Christophe Boisson.
- M. Lucien Mitais, attaché d'administration centrale, bureau DPE F2, en remplacement de Mme Anne Puyou de Pouvourville.
Article 2 - La directrice des personnels enseignants est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 87-496 du 3-7-1987 mod. ; A. du 27-1-1997 mod.

Article 1 - L'arrêté du 27 janvier 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
I - COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DU CORPS DES CONSEILLERS PRINCIPAUX D'ÉDUCATION
A - Représentants de l'administration
a) Membres titulaires
- M. Alain Gombert, administrateur civil, chargé de la sous-direction des personnels enseignants du second degré et des personnels d'éducation et d'orientation, en remplacement de M. Michel Habillon.
b) Membres premiers suppléants
- M. Jean-Marie Jutant, inspecteur général de l'éducation nationale, en remplacement de Mme Jeannine Feneuille.
- M. Jean-Yves Cerfontaine, inspecteur général de l'éducation nationale, en remplacement de M. Michel Poupelin.
c) Membres deuxièmes suppléants
- Mme Françoise Hostalier, inspectrice générale de l'éducation nationale, en remplacement de M. Georges Fotinos.
II - COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DU CORPS DES CONSEILLERS D'ÉDUCATION
A - Représentants de l'administration
c) Membres deuxièmes suppléants
- M. Jean-Marie Jutant, inspecteur général de l'éducation nationale, en remplacement de M. Michel Poupelin.
Article 2 - La directrice des personnels enseignants est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

DIRECTEURS DE CENTRE D'INFORMATION ET D'ORIENTATION ET CONSEILLERS D'ORIENTATION-PSYCHOLOGUES
Arrêté du 7-4-1999
NOR : MENP9900723A

Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 91-973 du 23-9-1991 mod. ; A. du 27-1-1997 mod ; lettre de démission du 4-2-1999 de Mme Marie-Andrée Lhermitte

Article 1 - L'arrêté du 27 janvier 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
A - Représentants de l'administration
a) Membres titulaires
- M. Alain Gombert, administrateur civil, chargé de la sous-direction des personnels enseignants du second degré et des personnels d'éducation et d'orientation, en remplacement de M. Maurice Pitel.
b) Membres suppléants
- M. Maurice Pitel, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau DPE C4, en remplacement de M. Alain Gombert.
B - Représentants élus du personnel
a) Membres titulaires
1 - Directeur de centre d'information et d'orientation
- M. Vincent Guillon, en remplacement de Mme Marie-Andrée Lhermitte.
b) Membres suppléants
1 - Directeur de centre d'information et d'orientation
- Mme Françoise Arnaud, centre d'information et d'orientation, La Valette-du-Var (83).
Article 2 - La directrice des personnels enseignants est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,