ENSEIGNEMENT
SUPÉRIEUR ET RECHERCHE
ÉCOLE SUPÉRIEURE
DE GESTION
Modification
du règlement pédagogique
NOR : MENS9803143A
RLR : 443-1
ARRÊTÉ DU 9-12-1998
JO DU 17-12-1998
MEN DES
A12
Vu D. n°
56-931 du 14-9-1956 ; A. du 4-3-1998 ; Avis du CNESER du 16-11-1998
Article 1 - Le
règlement pédagogique de l'École supérieure
de gestion est modifié par les dispositions jointes au présent
arrêté, qui prendront effet à compter de 1999 (Ce
règlement pédagogique peut être consulté auprès
de l'École supérieure de gestion, sise 25, rue Saint Ambroise,
75011 Paris.).
Article 2 - La
directrice de l'enseignement supérieur est chargée de l'exécution
du présent arrêté qui sera publié au Journal
officiel de la République française.
Fait à Paris, le 9 décembre
1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche
et de la technologie
et par délégation,
La directrice de l'enseignement
supérieur
Francine DEMICHEL
