ORGANISATION
GÉNÉRALE
ADMINISTRATION
CENTRALE DU MEN
Attributions
de fonctions
NOR : MEND9803296A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 17-12-1998
MEN DA
B1
Vu D. n°
87-389 du 15-6-1987 ; D. n° 97-707 du 11-6-1997 ; A. du 7-1-1998 mod.
Article 1 - L'arrêté
du 7 janvier 1998 modifié portant attributions de fonctions à
l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie est modifié ainsi qu'il suit
:
DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT
SUPÉRIEUR (DES)
A - Service des contrats et
des formations
Sous-direction des projets des
établissements et de la politique contractuelle
DES A 3 - Bureau des établissements
du Sud-Est
Chef du bureau
Au lieu de : M.
Gérard Aubert, attaché principal d'administration centrale
Lire : Mme
Claudine Bachy, professeur certifié
DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT
SCOLAIRE (DESCO)
A - Service des formations
Sous-direction des formations
professionnelles
DESCO A 6 - Bureau de la réglementation
des diplômes professionnels
Chef du bureau
Au lieu de : N...
Lire : M.
Bernard Gros, attaché principal d'administration centrale
B - Service des établissements
Sous-direction des établissements
et de la vie scolaire
Au lieu de : M.
Jacques Verclytte, inspecteur pédagogique régional-inspecteur
d'académie
Lire : M.
Alain Warzée, inspecteur pédagogique régional-inspecteur
d'académie
DIRECTION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS
(DPE)
B - Sous-direction des études
et de la gestion prévisionnelle
DPE B 4 - Bureau des actions d'information
et de modernisation
Chef du bureau
Au lieu de : N...
Lire : Mme
Marie-Thérèse Pourchasse, attaché principal d'administration
centrale
C - Sous-direction des personnels
enseignants du second degré et des personnels d'éducation
et d'orientation
Au lieu de : N...
Lire : M.
Alain Gombert, administrateur civil
DIRECTION DE L'ADMINISTRATION
(DA)
C - Mission de la communication
DA C 3 - Bureau des publications
écrites et télématiques et de la communication interne
Chef du bureau
Au lieu de : N...
Lire : Mme
Jacqueline Pelletier, attaché principal d'administration centrale.
Article 2 - La
directrice de l'administration est chargée de l'exécution
du présent arrêté qui sera publié au Bulletin
officiel de l'éducation nationale.
Fait à Paris, le 17 décembre
1998
Le ministre de l'éducation
nationale de la recherche
et de la technologie
Claude ALLÈGRE
