Bulletin Officiel  de l'Education Nationale  N°48 du 24 décembre
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NOMINATIONS
Comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale du MEN
NOR : MEND9803295A
ARRÊTÉ DU 11-12-1998
MEN
DA B1

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16
du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-452 du 28 -5-1982 mod. not. art. 11, alinéa 2 ; D. n° 97-1149 du 15-12-1997 ;
D. n° 82-453 du 28-5-1982 mod. : A. du 28 -9-1994 ;
A. du 5-3-1996 ; A. du 21-6-1996 ; A. du 7-8-1996 ;
A. du 10 -9-1996 mod. 

Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 10 septembre 1996 modifié portant désignation des membres du comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale institué auprès du directeur de l'administration et du personnel sont remplacées par les dispositions suivantes, en ce qui concerne les représentants de l'administration :

Représentants titulaires

- Mme Hélène Bernard, directrice de l'administration, présidente du comité d'hygiène et de sécurité spécial
- M. Patrick Lévy, administrateur civil, chargé de la sous-direction de la vie étudiante et des formations post-baccalauréat, direction de l'enseignement supérieur
- M. Renaud Rhim, sous-directeur de l'administration centrale, direction de l'administration
- Mme Françoise Mallet, chef du service des formations, direction de l'enseignement scolaire
- M. Jacques Bernard, agent contractuel, adjoint au directeur de la recherche

Représentants suppléants

- Mme Marie-Thérèse Pourchasse, attachée principale d'administration centrale, chef du bureau des actions d'information et de modernisation, direction des personnels enseignants
- M. Xavier Turion, administrateur civil, chef du bureau de gestion des personnels, direction de l'administration
- M. Bernard Dormy, chef de service, adjoint au directeur de la programmation et du développement
- M. Bernard Blanc, chef de service, adjoint à la directrice de l'administration
- M. Jean-Marie Hubert, administrateur civil, chef de la division du fonctionnement de l'administration centrale, direction de l'administration.

Article 2 - La directrice de l'administration est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Fait à Paris, le 11 décembre 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice de l'administration
Hélène BERNARD