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ENSAM
Approbation
du règlement pédagogique
NOR : MENS9802863A
RLR : 442-2
ARRÊTÉ DU 9-11-1998
JO DU 18-11-1998
MEN
DES A12
Vu L. du 10-7-1934 ; L. n°
84-52 du 26-1-1984 mod. ;
D. n° 90-370 du 30-4-1990
not. art. 5 ; A. du 3-4-1998 ; Avis du cons. d'administ. de l'ENSAM du
18-6-1998 ; Avis du CNESER du 19-10-1998
Article 1 - Le règlement pédagogique de l'École nationale supérieure d'arts et métiers fixant les conditions de scolarité, de contrôle des connaissances et de délivrance du diplôme d'ingénieur, figurant en annexe au présent arrêté, est approuvé.
Ces dispositions sont applicables aux élèves recrutés au niveau 1 à compter de la rentrée 1998-1999 et aux élèves recrutés au niveau 2 à compter de la rentrée 1999-2000.
Article 2 - Les dispositions de l'arrêté du 12 janvier 1993 relatif au règlement pédagogique de l'École nationale supérieure d'arts et métiers sont maintenues jusqu'à la mise en œuvre des dispositions du présent arrêté.
Article 3 - La directrice de l'enseignement supérieur et le directeur général de l'École nationale supérieure d'arts et métiers sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 9 novembre
1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice de l'enseignement
supérieur
Francine DEMICHEL
Annexe
Les présentes dispositions s'appliquent à la formation des ingénieurs diplômés de l'École nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM) par la voie de la formation initiale sous statut d'étudiant ou d'apprenti, ainsi que par la voie de la formation continue, sous réserve des conditions particulières prévues par l'arrêté du 31 janvier 1974, relatif à la délivrance d'un diplôme d'ingénieur au titre de la formation continue.
Un règlement des études et des examens, élaboré par le conseil des études, précise ou complète les dispositions du présent texte. Il fixe, le cas échéant, l'adaptation du présent texte pour les élèves sous statut d'apprenti et les élèves handicapés.
Il est adopté ou modifié au plus tard avant la fin du mois d'octobre de chaque année universitaire et fait l'objet d'un affichage permanent et signalé aux élèves ingénieurs.
Le règlement propre aux examens ne peut être modifié en cours d'année.
A - ORGANISATION DES ÉTUDES
I - Organisation générale
L'ingénieur ENSAM est un ingénieur généraliste formé aux disciplines du génie mécanique et du génie industriel. Il est :
- Mécanicien - physicien,
- concepteur - constructeur,
- réalisateur,
- homme ou femme de communication.
I.1 Lieu de formation
Le cursus de l' ingénieur ENSAM est organisé en deux cycles complémentaires de trois semestres chacun, un cycle général puis un cycle professionnalisé.
La formation est dispensée :
- en ce qui concerne le cycle général et le premier semestre du cycle professionnalisé, par les centres d'enseignement et de recherche (CER) d'Aix-en-Provence, Angers, Bordeaux-Talence, Châlons-en-Champagne, Cluny, Lille et Metz ;
- en ce qui concerne les deuxième et troisième semestres du cycle professionnalisé, par le CER de Paris.
Toutefois, un ou deux de ces derniers semestres peuvent être assurés par un CER autre que celui de Paris, sur décision du conseil d'administration, conformément à l'article 4 du décret du 30 avril 1990 portant statut de l'ENSAM.
Des adaptations particulières aux dispositions ci-dessus peuvent être prévues par le règlement des études et des examens, ou par le conseil d'administration s'agissant du lieu d'enseignement des deux derniers semestres, notamment dans le cadre des programmes d'échanges internationaux, ainsi que pour la préparation du diplôme par la voie de la formation continue ou de l'apprentissage.
I.2 Durée
La durée des études est de :
- six semestres pour un élève ingénieur recruté au niveau 1,
- quatre semestres pour un élève ingénieur recruté au niveau 2.
Ces niveaux sont définis par l'arrêté du 3 avril 1998 fixant les conditions d'admission à l'ENSAM.
La durée des études peut-être prolongée dans la limite de deux semestres, dans les conditions fixées ci-après.
I.3 Conditions de scolarité
L'année universitaire est divisée en deux semestres d'environ cinq cents heures chacun, généralement réparties sur seize semaines.
La scolarité est structurée en unités de valeur (UV) et en projets. Les UV semestrialisées comportent chacune au moins trente-deux heures d'enseignement sous la forme de cours magistraux, d'exercices dirigés, de travaux pratiques, et de contrôle des connaissances.
Les UV sont rattachées à des départements pédagogiques et associées à des groupements disciplinaires définis par le règlement des études et des examens.
Les UV de formation générale de l'ingénieur sont imposées. Leur liste est fixée, en fonction du cursus d'origine de l'élève ingénieur, par le directeur des études, après avis du conseil des études.
Les enseignements de formation aux métiers de l'ingénieur, UV et projets, sont choisis par l'élève ingénieur selon des modalités générales arrêtées par le directeur des études après avis du conseil des études, de manière à assurer des études cohérentes et approfondies.
II - Organisation des cycles
Le règlement des études et des examens fixe, dans le cadre des dispositions légales et réglementaires, le cursus détaillé, le programme et les horaires de la formation correspondant à chacun des cycles.
II.1 Cycle général
Le cycle général se compose d'UV de formation générale de l'ingénieur et comprend durant le premier semestre un projet d'initiation technologique (PIT).
La formation dans ce cycle est destinée à permettre à l'élève ingénieur de maîtriser les savoirs fondamentaux nécessaires à la fois dans sa formation initiale et dans son futur environnement professionnel.
Elle concerne les trois domaines suivants :
- les sciences pour l'ingénieur : mécanique, matériaux, énergétique, automatique/électrotechnique/électronique, informatique, mathématiques,
- les sciences industrielles : construction mécanique, fabrications, méthodes et organisation,
- les outils de culture et de communication :
. communication en langue française, dans une autre langue internationale, voire plusieurs, dont l'anglais, sur de nouveaux supports technologiques (informatique de la communication) ;
. culture économique, de l'entreprise, sociétale, sportive, artistique.
Certains élèves, selon leur filière d'origine déterminée par le règlement des études et des examens sont dispensés du PIT
II.2 Cycle professionnalisé
Le cycle professionnalisé associe, sur un principe d'alternance pédagogique :
- des UV de formation générale de l'ingénieur,
- des enseignements de formation aux métiers de l'ingénieur, incluant un corpus de dominante-métier, un projet associé et des UV de thème de dominante-métier et d'expertise,
- un projet de synthèse, attaché à des applications industrielles ou à des recherches finalisées, dénommé projet de fin d'études (PFE).
La formation aux métiers de l'ingénieur permet à l'élève ingénieur d'orienter son cursus par le choix de l'une des quatre dominantes-métiers représentatives des compétences de l'ENSAM en génie mécanique et génie industriel :
- conception en génie mécanique,
- ingénierie des fabrications mécaniques,
- ingénierie des systèmes industriels,
- maîtrise des systèmes et produits industriels.
Elle comporte deux phases complémentaires :
- une première phase à caractère méthodologique, dénommée base de dominante-métier, à travers un projet collectif dénommé projet de dominante-métier (PDM), soutenu par un groupement d'enseignements pluridisciplinaires propres à chaque dominante et désigné sous le terme de corpus dominante-métier ;
- une seconde phase plus thématique qui prépare l'élève ingénieur à gérer les problèmes industriels dans une double démarche généraliste et d'expertise. Cette phase inclut le choix d'un thème de dominante-métier se rattachant à l'une des dominantes et des UV d'expertise.
II.3 Expérience professionnelle
Chaque élève ingénieur doit justifier, avant le début du sixième semestre, de deux expériences industrielles :
- en qualité d'exécutant, une expérience d'au moins quatre semaines effectuée dans la mesure du possible avant le début du troisième semestre (en dehors des périodes d'enseignement) et attestée par un certificat d'entreprise ; lorsque l'élève a effectué, avant son admission à l'ENSAM, un stage de même nature et de même durée, celui-ci est validé ;
- en qualité d'ingénieur-assistant, une expérience d'au moins huit semaines (en dehors des périodes d'enseignement).
Une expérience professionnelle complémentaire peut être acquise durant un séjour en entreprise, de huit semaines au maximum, dans le cadre du PFE. Cette période en entreprise s'intègre à la stratégie pédagogique du PFE.
Le règlement des études et des examens précise les modalités de déroulement de ces stages.
II.4 Projet de fin d'études (PFE)
Le projet de fin d'études constitue une étape importante entre la scolarité et l'activité professionnelle.
Il est l'acte terminal de la formation de l'ingénieur ENSAM.
Le dernier semestre de la scolarité est principalement consacré au PFE, sauf dérogation accordée par le directeur des études.
Sa durée est de six cent quarante heures.
Le PFE est effectué par l'élève ingénieur, généralement en binôme, sous la direction pédagogique, scientifique et technique des enseignants, sur un sujet à finalité industrielle et/ou de recherche.
Il peut être fait en collaboration avec une entreprise ou une institution extérieure.
Les modalités de répartition des PFE par centre sont définies par le règlement des études et des examens, le cas échéant conformément aux modalités prévues par le conseil d'administration s'agissant du lieu d'enseignement des deux derniers semestres (cf. point I.1).
Elles intègrent la capacité d'encadrement par centre, le développement des pôles de compétence, les orientations pédagogiques et les axes de recherche de l'ENSAM.
Le PFE fait l'objet d'au moins un rapport intermédiaire, d'un rapport final et d'une soutenance publique (sauf nécessité de confidentialité industrielle) devant un jury de PFE.
Lorsqu' il est réalisé en binôme, la contribution de chaque élève ingénieur doit pouvoir être appréciée.
La soutenance est organisée par le centre où s'est effectué le PFE.
Le règlement des études
et des examens précise les modalités de déroulement
du PFE.
II.5 Validation d'UV supplémentaires
Peuvent être validés sous forme d'UV supplémentaires, dans des conditions à définir par le règlement des études et des examens :
- des enseignements suivis à l'ENSAM (hors du cursus choisi par l'élève ingénieur) ou hors de l'ENSAM,
- des activités extérieures ayant nécessité l'acquisition de savoirs et de savoir-faire en relation avec les aptitudes attendues de l' élève ingénieur.
Le règlement des études
et des examens précise dans quelles conditions les UV supplémentaires
peuvent être prises en compte au titre de la validation d'un cycle,
dans la limite de deux UV par cycle.
II.6 Validation d'UV par équivalence
L'élève ingénieur peut suivre et faire valider par équivalence une ou plusieurs UV dans un établissement d'enseignement supérieur d'accueil autre que l'ENSAM avec l'accord du directeur des études, après avis des responsables de département et du directeur de centre concernés.
Les modalités de validation d'UV dans un établissement tiers donnent lieu à un accord préalable entre les deux établissements.
Les principes généraux de validation par équivalence d'enseignement dispensé à l'élève ingénieur de l'ENSAM dans le cadre de conventions spécifiques de coopération avec des établissements d'enseignement supérieur, notamment étrangers, en particulier dans le cas de délivrance de doubles diplômes, sont définis par le règlement des études et des examens.
II.7 Congés d'études
La scolarité de l'élève ingénieur peut être interrompue :
- pour convenance personnelle, après accord du directeur des études et du directeur du centre concerné, pendant un ou deux semestres au plus, non obligatoirement consécutifs,
- pour raison de force majeure, notamment raisons médicales, service national, maternité.
Le règlement des études et des examens précise les conditions de mise en congé d'études.
B - CONTRÔLE DES APTITUDES ET DES CONNAISSANCES
I - Dispositions générales
Le contrôle des aptitudes et des connaissances s'effectue au niveau de chaque CER.
La présence de l'élève ingénieur est obligatoire :
- aux travaux pratiques et aux exercices dirigés des UV de formation générale de l'ingénieur,
- aux enseignements de formation aux métiers de l'ingénieur, aux projets (PIT, PDM, PFE), aux stages et aux visites organisées dans le cadre de l'enseignement.
Le règlement des études et des examens fixe les modalités du contrôle des absences.
Il fixe le nombre d'UV à suivre par cycle en fonction du niveau d'accès de l'élève ingénieur, et le nombre minimal d'UV à valider pour chaque groupement disciplinaire.
II - Conditions de validation
II.1 Validation des cycles
La validation du cycle général suppose la validation dans les conditions précisées par le règlement des études et des examens :
- d'un nombre minimal d'UV,
- du PIT pour l' élève ingénieur l'ayant effectué,
- de la première expérience industrielle.
Le passage en cycle professionnalisé est subordonné à la validation du cycle général.
La validation du cycle professionnalisé suppose la validation dans les conditions précisées par le règlement des études et des examens :
- d'un nombre minimal d'UV,
- globale de la base de dominante-métier (corpus de dominante-métier et PDM) par une moyenne égale ou supérieure à 12,
- du PFE par une note supérieure ou égale à 10,
- de la deuxième expérience industrielle.
II.2 Notation
La notation des UV, du corpus de dominante et des projets (PDM, PFE) s'effectue de 0 à 20. Elle est attribuée individuellement.
Sauf disposition particulière prévue par le règlement des études et des examens, chaque UV donne lieu à :
- une note intermédiaire résultant :
. d'une notation continue incluant notamment les notes de travaux pratiques,
. d'un ou de plusieurs tests et/ou d'une ou de plusieurs études de cas,
. ou de toute combinaison de ces deux modes d'évaluation ;
- une note d'examen final.
La note générale de l'UV résulte alors de la moyenne pondérée de ces deux notes.
Toute note supérieure ou égale à 10 valide l'UV. Le règlement des études et des examens détermine les conditions dans lesquelles le jury de centre peut, par décision motivée, valider les UV dont la note est comprise entre 7 et 10. Toute note inférieure à 7 invalide l'UV.
La note finale du PFE est attribuée individuellement.
Elle résulte de la notation des rapports et de la soutenance. Lorsque la note de PFE est inférieure à 10, l'élève ingénieur doit effectuer un travail complémentaire dans les conditions fixées par le jury de centre.
Le type de notation et les coefficients de pondération sont fixés pour les UV, les projets (excepté le PIT) et la base de dominante-métier par le directeur des études sur proposition du conseil des départements au plus tard avant la fin du mois d'octobre de chaque année universitaire.
Ils sont portés à la connaissance des élèves ingénieurs dans les mêmes conditions que le règlement des études et des examens.
Les coefficients des UV, des projets (excepté le PIT) et de la base de dominante-métier sont fixés par le règlement des études et des examens.
III - Composition et rôle des jurys
Les modalités de fonctionnement de ces jurys sont définies par le règlement des études et des examens.
III.1 Le jury de centre
Un jury de centre est constitué dans chacun des CER de l'ENSAM.
Il est composé du conseil des professeurs, c'est-à-dire de l'ensemble des enseignants et des enseignants-chercheurs en poste dans le centre, y compris des enseignants vacataires accomplissant au moins trente-deux heures effectives d'enseignement par an.
Il est présidé par le directeur de centre et se réunit à la fin de chaque semestre.
Il valide chaque bloc pédagogique (UV, projets, stages) constitutif d'un cycle.
Lorsqu'une UV n'est pas validée, le jury de centre décide si la validation doit s'effectuer au cours d'un semestre supplémentaire ou au cours du semestre suivant.
Lorsque les résultats obtenus par l'élève ingénieur ne satisfont pas aux conditions imposées par le cursus, le jury de centre peut proposer au jury commun, à tout moment du cursus, que la scolarité de cet élève soit définitivement interrompue.
Les conditions dans lesquelles l'élève ingénieur n'est pas autorisé à poursuivre sa scolarité à l'ENSAM sont précisées par le règlement des études et des examens.
III.2 Le jury commun
Le jury commun est composé, sous la présidence du directeur général de l'ENSAM, des directeurs de centre, du directeur des études et du directeur de la recherche.
Il prononce le passage en cycle professionnalisé ou l'arrêt définitif des études.
Il statue, au vu des décisions et propositions des jurys de centre, sur :
- la validation du cycle général,
- la validation du cycle professionnalisé,
- l'obtention du diplôme,
- l'interruption définitive
de la scolarité à l'ENSAM.
Le cas échéant, le jury commun peut imposer l'obligation d'effectuer un semestre supplémentaire en fin de cycle.
III.3 Le jury de PFE
Le jury de PFE comprend au moins deux personnes :
- le ou les responsables de projet,
- le ou les représentants
des partenaires extérieurs ayant été parties prenantes
dans le PFE.
Dans le cas du projet réalisé en binôme, la décision est prononcée à titre individuel, et peut être différente pour chacun des membres du binôme.
C - DÉLIVRANCE DU DIPLÔME
I - Conditions
Le diplôme d'ingénieur de l'ENSAM est attribué de plein droit à l'élève ingénieur ayant satisfait aux conditions suivantes :
- validation du cycle général,
- validation du cycle professionnalisé,
- obtention d'un score minimal
fixé par le règlement des études et des examens à
un test institutionnel de langue étrangère (TILE) montrant
leur capacité de compréhension et d'expression écrite
et orale dans une langue étrangère.
II - Modalités
Le diplôme d'ingénieur de l' ENSAM est délivré par le directeur général de l'ENSAM, sur proposition du jury commun.
Il ne comporte pas de mention de spécialité.
Il porte la mention :
- "médaille d'or" pour les élèves ingénieurs classés en tête de promotion, le nombre d'élèves ingénieurs appelés à bénéficier de cette mention étant égal au nombre de CER,
- "médaille d'argent" pour les élèves ingénieurs classés à la suite des précédents, jusqu'au rang qui correspond à 10 % des diplômes attribués l'année considérée.
Ne peuvent se voir attribuer ces mentions, les élèves ingénieurs ayant dû effectuer un semestre supplémentaire ou ayant fait l'objet d'une sanction disciplinaire au cours de leur scolarité à l'ENSAM.
Les modalités du classement de sortie des diplômés sont définies par le règlement des études et des examens.
III - Certificat de scolarité
Un certificat d'ancien élève ingénieur de l'ENSAM peut être délivré par le directeur général de l'ENSAM, après avis du jury commun, à l'élève ingénieur ayant suivi l'intégralité du cursus sans obtenir le diplôme, ainsi qu'à l'élève ou l'étudiant d'établissement d'enseignement supérieur français ou étranger ayant suivi, dans le cadre de convention conclue avec son établissement, certains enseignements du cursus ingénieur de l'ENSAM.
Le règlement des études
et des examens précise les conditions de délivrance de ce
certificat.