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Bulletin Officiel 
de l'Education Nationale
 

N°45 du 3 décembre

1998
www.education.gouv.fr/bo/1998/45/orga.htm - vaguemestre@education.gouv.fr
ORGANISATION GÉNÉRALE

ADMINISTRATION CENTRALE DU MEN
Attributions de fonctions
NOR : MEND9803033A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 25-11-1998
MEN
DA B1


Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 ; D. n° 97-707 du 11-6-1997 ; A. du 7-1-1998 mod. 

Article 1 - L'arrêté du 7 janvier 1998 modifié portant attributions de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie est modifié ainsi qu'il suit :

DIRECTION DE LA RECHERCHE (DR)

D - Sous-direction des musées et de la culture scientifique et technique

Au lieu de : M. Bernard Dormy, chef de service

Lire : N...

DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (DES)

A - Service des contrats et des formations

Au lieu de : N...

Lire : M. Jean-Pierre Korolitski, sous-directeur

Sous-direction des projets des établissements et de la politique contractuelle

Au lieu de : M. Jean-Pierre Korolitski, administrateur civil

Lire : N...

Sous-direction de la vie étudiante et des formations post-baccalauréat

Au lieu de : N...

Lire : M. Patrick Lévy, administrateur civil

Sous-direction des certifications supérieures et de la professionnalisation

Au lieu de : Mme Marie-Claude Baby, administrateur civil

Lire : Mme Marie-Claude Baby, sous-directeur

DES A 13 - Bureau de la formation initiale des enseignants

Chef du bureau

Au lieu de : Mme Isabeau Beigbeder, professeur agrégé

Lire : M. Pascal Jorland, attaché principal d'administration centrale

DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SCOLAIRE (DESCO)

A - Service des formations

Sous-direction des enseignements des écoles et des formations générales et technologiques des collèges et lycées

DESCO A 1 - Bureau des écoles

Chef du bureau

Au lieu de : Mme Christine Muller, professeur agrégé

Lire : Mme Viviane Bouysse, inspecteur de l'éducation nationale

DESCO A 3 - Bureau des lycées

Chef du bureau

Au lieu de : M. Jean-Marc Goursolas, administrateur civil

Lire : Mme Agnès Desclaux, directeur de centre d'information et d'orientation

DESCO A 4 - Bureau du contenu des enseignements

Chef du bureau

Au lieu de : M. Dominique Raulin, professeur agrégé

Lire : M. Georges Marchais, agent contractuel

Sous-direction des formations professionnelles

DESCO A 6 - Bureau de la réglementation des diplômes professionnels

Chef du bureau

Au lieu de : Mlle Sophie Prince, attaché principal d'administration centrale

Lire : N...

B - Service des établissements

Sous-direction des établissements et de la vie scolaire

DESCO B 4 - Bureau de l'action sanitaire et sociale et de la prévention

Chef du bureau

Au lieu de : M. Thierry Cagnon, attaché principal d'administration centrale

Lire : Mme Nadine Neulat-Billard, attaché principal d'administration centrale

DIRECTION DE LA PROGRAMMATION ET DU DÉVELOPPEMENT (DPD)

Adjoint au directeur pour les statistiques

Au lieu de : M. Michel Euriat, administrateur de l'INSEE

Lire : M. Alain Goy, inspecteur général de l'INSEE

A - Sous-direction de la programmation

DPD A 2 - Bureau des outils de modélisation et d'aide à la décision

Chef du bureau

Au lieu de : M. Maurice Caraboni, attaché d'administration centrale

Lire : M. Maurice Caraboni, attaché principal d'administration centrale

C - Sous-direction des études statistiques

Au lieu de : M. Michel Euriat, administrateur de l'INSEE

Lire : M. Alain Goy, inspecteur général de l'INSEE

D - Mission de l'évaluation

DPD D 2 - Bureau de l'évaluation des établissements

Chef du bureau

Au lieu de : N...

Lire : M. Patrick Alt, personnel de direction

DPD D 3 - Bureau de l'évaluation des pratiques et innovations éducatives

Chef du bureau

Au lieu de : Mme Agnès Desclaux, directeur de centre d'information et d'orientation

Lire : Mme Catherine Régnier, professeur agrégé

DIRECTION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS (DPE)

B - Sous-direction des études et de la gestion prévisionnelle

DPE B 2 - Bureau de la gestion prévisionnelle des enseignants du second degré

Chef du bureau

Au lieu de : N...

Lire : M. Jean-François Belfais, attaché principal d'administration centrale

DPE B 4 - Bureau des actions d'information et de modernisation

Chef du bureau

Au lieu de : Mme Marie-Thérèse Pourchasse, attaché principal d'administration centrale

Lire : N...

C - Sous-direction des personnels enseignants du second degré et des personnels d'éducation et d'orientation

Au lieu de : M. Michel Habillon, sous-directeur

Lire : N...

DIRECTION DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS, TECHNIQUES ET D'ENCADREMENT (DPATE)

A - Sous-direction des études, de la réglementation et de l'action sanitaire et sociale

DPATE A 2 - Bureau des études et prévisions d'effectifs

Chef du bureau

Au lieu de : M. Jean-François Belfais, attaché principal d'administration centrale

Lire : M. Pascal Roinel, ingénieur de recherche

B - Sous-direction des personnels d'encadrement

DPATE B 1 - Bureau des personnels d'encadrement de l'administration scolaire et universitaire

Chef du bureau

Au lieu de : M. Pascal Jorland, attaché principal d'administration centrale

Lire : Mme Sophie Prince, attaché principal d'administration centrale

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES (DAF)

A - Sous-direction du budget de l'enseignement scolaire

Au lieu de : Mme Marie-Hélène Granier-Fauquert, administrateur civil

Lire : Mme Marie-Hélène Granier-Fauquert, sous-directeur

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES (DAJ)

A - Sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement scolaire

Adjoint au sous-directeur

Au lieu de : M. René Gérard, administrateur civil

Lire : M. Louis Jouve, administrateur civil

DÉLÉGATION AUX RELATIONS INTERNATIONALES ET À LA COOPÉRATION (DRIC)

A - Sous-direction des interventions bilatérales

Au lieu de : M. Patrick Lévy, administrateur civil

Lire : N...

B - Sous-direction des relations multilatérales

Au lieu de : M. Renaud Nattiez, administrateur civil

Lire : M. Renaud Nattiez, sous-directeur.

Article 2 - La directrice de l'administration est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Fait à Paris, le 25 novembre 1998
Le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
Claude ALLÈGRE