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Bulletin Officiel 
de l'Education Nationale
 
 

N°33 du 10 septembre 

1998
www.education.gouv.fr/bo/1998/33/sup.htm - vaguemestre@education.gouv.fr
ENSEIGNEMENT
SUPÉRIEUR ET RECHERCHE
ÉTUDES MÉDICALES
Liste des diplômes d'études spécialisées de médecine
NOR : MENS9802235A
RLR : 432-4
ARRÊTÉ DU 19-8-1998
JO DU 27-8-1998
MEN - DES A11
MES
SAN


Vu L. n° 68-978 du 12-11-1968 mod. ; L. n°84-52 du 26-1-1984 mod. ; D. n° 83-785 du 2-9-1983 mod. ; D. n° 88-321 du 7-4-1988 mod. ; A. du 4-5-1988 mod. ; A. du 23-5-1990 mod. ; A. du 11-6-1998 mod. A. du 23-5-1990 

Article 1 - a) Pour l'intitulé de l'arrêté du 11 juin 1998 susvisé au lieu de : "Arrêté du 11 juin 1998 modifiant l'arrêté du 23 mai 1990 fixant la liste des diplômes d'études spécialisées de médecine", lire : "Arrêté du 11 juin 1998 modifiant l'arrêté du 4 mai 1988 relatif aux diplômes d'études spécialisées de médecine".

b) Dans l'article 1er du même arrêté au lieu de : "l'annexe R de l'arrêté 23 mai 1990 susvisé", lire : "l'annexe R de l'arrêté du 4 mai 1988 susvisé" .

Le reste sans changement.

Article 2 - Le directeur général de la santé et la directrice de l'enseignement supérieur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 19 août 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
Par empêchement de la directrice
de l'enseignement supérieur,
Le chef de service
Alain PERRITAZ

Pour la ministre de l'emploi et de la solidarité,
et par délégation,
Par empêchement du directeur général de la santé,
Le chef de service
E. MENGUAL

Pour le secrétaire d'État à la santé
et par délégation,
Par empêchement du directeur général de la santé,
Le chef de service
E. MENGUAL