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Bulletin Officiel 
de l'Education Nationale
  

N°29 du 16 juillet 

1998
www.education.gouv.fr/bo/1998/29/mvtp.htm - vaguemestre@education.gouv.fr

 MOUVEMENT
DU PERSONNEL

NOMINATIONS
Commission des titres d'ingénieur
NOR : MENS9801730A
ARRÊTÉ DU 22-6-1998
JO DU 28-6-1998
MEN
DES A12

o Par arrêté du ministre de l'éducation national, de la recherche et de la technologie en date du 22 juin 1998, sont nommés membres de la commission des titres d'ingénieur pour un mandat de quatre ans, les personnes dont les noms suivent :
- En qualité de membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels est délivré le titre d'ingénieur diplômé :
Au titre des représentants des Instituts nationaux polytechniques
M. Maurice Renaud, professeur à l'École française de papeterie et des industries graphiques ;
Au titre des représentants des grands établissements
M. Marcel Berveiller, professeur au centre d'enseignement et de recherche de Metz de l'École nationale supérieure d'arts et métiers ;
- En qualité de membres choisis dans le personnel des écoles et instituts relevant du ministère de l'éducation nationale et délivrant le titre d'ingénieur diplômé :
M. André Mora, professeur à l'École nationale supérieure d'électronique et de radio-électricité de Bordeaux ;
M. François Rodriguez, directeur de l'École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique et d'hydraulique de Toulouse ;
- En qualité de membres choisis en raison de leur compétence scientifique et technique :
M. Jacque Casanova
M. Alain Dubrulle
- En qualité de membres choisis en raison de leur compétence scientifique et technique, pris dans le personnel des établissements délivrant le titre d'ingénieur diplômé autres que les établissements publics relevant du ministère de l'éducation nationale :
Mme Michelle Gelin, directeur des études à l'École supérieure de chimie, physique, électronique de Lyon ;
M. Patrick Garnier, directeur des études à l'École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux ;
M. Bernard Ayrault, directeur de l'École nationale supérieure des télécommunications de Bretagne ;
M. Philippe Guérin, directeur de l'Institut national agronomique Paris-Grignon.
- En qualité de membres choisis par les organisations d'employeurs les plus représentatives :
M. Arnaud Frémont, représentant la confédération générale des petites et moyennes entreprises ;
M. Bernard-Philippe Clément, représentant le Conseil national du patronat français ;
M. Maurice Pinkus, représentant le Conseil national du patronat français ;
M. Gustave Cherbonnier, représentant le Conseil national du patronat français.
- En qualité de membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives :
M. FrançoisTailly François, représentant le Conseil national des ingénieurs et scientifiques de France ;
M. Jean-François Fauvarque, représentant le Conseil national des ingénieurs et scientifiques de France ;
M. Jean-François Brodberger, représentant l'Union nationale interprofessionnelle des cadres et ingénieurs - fédération nationale des syndicats d'ingénieurs et cadres, confédération française de l'encadrement - confédération générale des cadres ;
M. Gérard Vigne, représentant l'Union confédérale des ingénieurs et cadres - confédération française démocratique du travail ;
M. Michel Doneddu, représentant l'Union générale des ingénieurs, cadres et techniciens - confédération générale du travail ;
M. Claude Bertrand, représentant l'Union générale des ingénieurs et cadres assimilés - confédération française des travailleurs chrétiens ;
M. Guy Dandel, représentant l'Union des cadres et ingénieurs - confédération générale du travail - Force ouvrière ;
Sont nommés membres de la commission des titres d'ingénieur, en remplacement d'un membre empéché et pour la durée du mandat restant à courir :
- En qualité de membre choisi par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives :
M. Jean-François Combes, représentant le Conseil national du patronat français, en remplacement de Mme Françoise Descheemaeker ;
- En qualité de membre choisi en raison de sa compétence scientifique et technique :
Mme Geneviève Jomier, en remplacement de M. Bernard Dubuisson.
La composition de la commission des titres d'ingénieur est fixée conformément au tableau ci-annexé.


Annexe


COMPOSITION DE LA COMMISSION DES TITRES D'INGÉNIEUR À COMPTER DU 1ER JUILLET 1998 


 


CATEGORIE NOM et QUALITE des MEMBRES de la CTI Date de nomination Fin du mandat en cours
1° " Quatre membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels est délivré le titre d'ingénieur  
diplômé " : 
a) représentant des universités M. Michel  Mudry 
Président de l'Université d'Orléans 
30/03/1992 01/06/1996 31/05/2000
b) représentant des instituts nationaux polytechniques  M.Maurice Renaud 
Professeur à l'Ecole française de papeterie et des industries graphiques 
01/07/1998 30/06/2002
c) représentant des instituts et écoles extérieurs aux universités  M. Joël Rochat 
Directeur de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon 
01/06/1996 31/05/2000
d) représentant des grands établissements  M. Marcel  Berveiller 
Professeur à l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (CER de Metz) 
01/07/1998 30/06/2002
2° " Quatre membres choisis dans le personnel des écoles et instituts relevant du ministère de l'éducation nationale et délivrant le titre d'ingénieur diplômé " : 
 
  M. Claude Crémet 
Directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Nancy 
30/03/1992 01/06/1996 31/05/2000
M. André Mora 
Professeur à l'Ecole nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité de Bordeaux 
06/04/1994 01/07/1998 30/06/2002
M. Louis Castex 
Directeur du Centre de Paris de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers 
01/06/1996 31/05/2000
M. François Rodriguez  - remplacement de M. Michel Lavalou - 
Directeur de l'Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique et d'hydraulique de Toulouse 
01/06/1996 01/07/1998 30/06/2002
3° " Huit membres choisis en raison de leur compétence scientifique et technique " : 
a) " membres pris dans le personnel des établissements délivrant le titre d'ingénieur diplômé autres que les établissements publics relevant du ministère de l'éducation nationale " :  Mme Michelle Gelin 
Directeur des études à l'Ecole supérieure de chimie, physique, électronique de Lyon 
01/07/1998 30/06/2002
  M. Patrick Garnier 
Directeur des études à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux 
01/07/1998 30/06/2002
M. Ayrault - remplacement de M. Michel Camus - 
Directeur de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne 
28/11/1997 01/07/1998 30/06/2002
M. Philippe Guerin  - remplacement de M. Vialle - 
Directeur de l'Institut national agronomique de Paris-Grignon 
06/01/1997 01/07/1998 30/06/2002
M. Jacques Kerbrat 
Directeur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace 
01/06/1996 31/05/2000
b) - " membres choisis en raison de leur compétence scientifique sans autre condition "  M. Jacques Casanova 06/04/1994 01/07/1998 30/06/2002
  M. Alain Dubrulle 01/07/1998 30/06/2002
Mme Geneviève Jomier  - remplacement de M. Bernard Dubuisson  01/07/1998 31/05/2000

 
 

4° " Huit membres choisis par les organisations d'employeurs les plus représentatives " : 
a. Conseil national du patronat français (CNPF)  M. Gustave Cherbonnier  01/07/1998 30/06/2002
  M.Bernard-Philippe Clément  01/07/1998 30/06/2002
M. Maurice Pinkus  01/07/1998 30/06/2002
M. Jean Tracez 30/03/1992 01/06/1996 31/05/2000
M. Jean-François Combes en remplacement 
de Mme Françoise Descheemaeker 
01/07/1998 31/05/2000
M. Guy Métais 01/06/1996 31/05/2000
b. Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)  M. Arnaud Frémont 06/04/1994 01/07/1998 30/06/2002
  M. Michel Pichon 01/06/1996 30/05/2000
5° Huit membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives : 
a) Conseil national des ingénieurs et des scientifiques de France (CNISF)  M. François Tailly 01/07/1998 30/06/2002
  M. Jean-François Fauvarque 06/04/1994 01/07/1998 30/06/2002
M. Jean Guy  01/06/1996 31/05/2000
b) UNICI - CFE - CGC M. Jean-François Brodberger  06/04/1994 01/07/1998 30/06/2002
c) UCC - CFDT M. Gérard Vigne  06/04/1994 01/07/1998 30/06/2002
d) UGICT - CGT M. Michel Doneddu  01/07/1998 30/06/2002
e) UCI - FO M. Guy Dandel  01/07/1998 30/06/2002
f) CFTC M. Claude Bertrand 01/07/1998 30/06/2002