INDEMNITÉS
PROPRESÀ
CERTAINES FONCTIONS Classement
des collèges
NOR : MENE0202447A RLR : 204-0c ARRÊTÉ DU 15-10-2002
MEN DESCO B1 Vu D. n° 2001-1174 du 11-12-
2001, not. art. 24 ; D. n° 88-342 du 11-4-1988 mod. par les décrets
n° 91-773 du 7-8-1991 et n° 2002-87 du 16-1-2002 ; A. du 15-2-2002Article 1 - La
liste fixée par l'arrêté du 15 février 2002 est reconduite
pour l'année 2002-2003
sous réserve des modifications suivantes : Article 2 - Sont
rayés du classement des collèges, à compter de la rentrée
2002-2003, les établissements suivants :
Académie de Nancy-Metz
- Villerupt - 054 0072 K
- Villerupt - 054 1472 G
Académie de Rennes
Rennes - 035 1968 Z Article 3 - Sont
classés en première catégorie à compter de leur création
à la rentrée 2002-2003, les collèges suivants :
Académie d'Aix-Marseille
Sainte-Tulle - 004 0524 Y
Académie de Créteil
Bussy-Saint-Georges - 077 2588 V
Académie de Dijon
Dijon - 021 2119 P
Académie de Grenoble
Varces Allières et Risset -
038 3260 M
Académie de Lyon
Brindas - 069 3890 D
Académie de Montpellier
- Lansargues - 034 2076 X
- Villeneuve Les Maguelone - 034 2078
Z
- Fabregues - 034 2077 Y
- Calvisson - 030 1671 D
- Saint-Genies de Malgoires - 030
1670 C
Académie de Nantes
- Thouare-sur-Loire - 044 2417 N
- Treillières - 044 2418 P
Académie de Nice
- Mandelieu - 006 1924 J
- Valbonne - 006 1925 K
Académie de Paris
- Paris 13ème - 075 5000 C
- Paris 18ème - 075 5030 K
Académie de Rennes
Saint-Jacques de La Lande - 035 2589
Z
Académie de Toulouse
- La Salvetat Saint-Gilles - 031 2612
W
- Le Vernet - 031 2610 U
- Saint-Pierre-de-Lages - 031 2609
T
- Villeneuve-Tolosane - 031 2611 V
Académie de Versailles
- Sartrouville - 078 3463 R
- Gaillon/Montcient - 078 3464 S
- Grigny - 091 2196 T
- Garges-les-Gonesse - 095 2036 X DOM
Académie de Guadeloupe
- Baie-Mahault - 971 1086 D
- Saint-Martin - 971 1087 E
Académie de Guyane
Saint-Laurent-du-Maroni - 973 0348
R
Académie de Martinique
Sainte-Marie - 972 0842 H
Académie de la Réunion
Sainte-Marie - 974 1323 V TOM
Nouvelle-Calédonie
Paita - 983 0616 C
Polynésie française
- Atuona-Marquises - 984 0400 M
- Makemo-Tuamotu - 984 0401 N Article 4 - Sont
classés en troisième catégorie, à la rentrée
2002-2003, les collèges suivants :
Académie d'Aix-Marseille
Aix-en-Provence - 013 2973 L
Académie de Créteil
Gagny - 093 2311 G
Académie de Nancy-Metz
Villerupt - 054 2418 K Article 5 - Le
directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du
présent arrêté.
Fait à Paris, le 15 octobre
2002
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et
de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR