INDEMNITÉS
PROPRESÀ
CERTAINES FONCTIONS Classement
des lycées et écoles de métiers
NOR : MENE0202446A RLR : 204-0c ARRÊTÉ DU 15-10-2002
MEN DESCO B1 Vu D. n° 2001-1174 du 11-12-2001
not. art. 24 ; D. n° 88-342 du 11-4-1988 mod. par D. n° 91-773 du 7-8-1991
et n° 2002-87 du 16-1-2002 ; A. du 15-2-2002 Article 1 - La
liste fixée par l'arrêté du 15 février 2002 est reconduite
pour l'année 2002-2003, sous réserve des modifications suivantes
: Article 2 - Sont
classés, en deuxième catégorie à la rentrée
2002-2003, les lycées suivants :
Académie de Créteil
Vitry-Sur-Seine - 094 2125 Z
Académie de Nice
Vence - 006 1884 R DOM
Académie de Guadeloupe
Le Gosier - 971 1066 G Article 3 - Est
classé, en troisième catégorie, à la rentrée
2002-2003, le lycée suivant :
Académie de Créteil
Moisy-Cramayel - 077 2296 C Article 4 - Sont
classés, en quatrième catégorie, à la rentrée
2002-2003, les lycées suivants :
Académie de Lille
Saint-Martin-Boulogne - 062 4251 J
Académie de Rouen
Neufchatel-en-Bray - 076 2601 P
Académie de Toulouse
Albi - 081 0005 R Article 5 - Est
classé, en quatrième catégorie exceptionnelle, à la
rentrée 2002-2003, le lycée suivant :
Académie de Poitiers
Niort - 079 0024 X Article 6 - Sont
rayés du classement des lycées et écoles de métier,
à compter de la rentrée 2002-2003, les établissements suivants
:
Académie de Caen
Vire - 014 2177 R
Académie de Rouen
Brionne - 027 1606 Z
Académie de Guadeloupe
Les Abymes - 971 0924 C Article 7 - Le
directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du
présent arrêté.
Fait à Paris, le 15 octobre
2002
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et
de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR