TRAITEMENTS ET INDEMNITÉS
AVANTAGES SOCIAUX




TRAITEMENTS
C
lassement des lycées professionnels
NOR
: MENE0201809A
RLR
: 211-2
ARRÊTÉ DU 2-8-2002
MEN
DESCO B1


Vu D. n° 2001-1174 du 11-12-2001 not. art. 24 ; D. n° 88-342 du 11-4-1988 mod. par D. n° 91-773 du 7-8-1991 et n° 2002-87 du 16-1-2002 ; A. du 15-2-2002
Article l - La liste fixée par l'arrêté du 15 février 2002, est modifiée pour l'année 2001-2002.
Article 2 -
Est classé en deuxième catégorie, à la rentrée 2001-2002, le lycée professionnel suivant :
Académie de Caen : Honfleur - 014 0057 L.
Article 3 -
Est classé en quatrième catégorie, à la rentrée 2001-2002, le lycée professionnel suivant :
Académie de Caen : Lisieux - 014 1276 L.
Article 4 -
Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 2 août 2002

Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR


 
B.O. n° 31 du 29 août 2002

© Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
http://www.education.gouv.fr/bo/2002/31/trait.htm