ÉTUDES MÉDICALES
Réglementation
et liste des capacités de médecine
NOR : MENS0200637A
RLR : 432-4
ARRÊTÉ DU 11-3-2002
JO DU 20-3-2002
MEN - DES A11
MES Vu code de l'éducation ;
A. du 29-4-1988 mod. not. par A. du 3-6-1998 ; avis du CNESER du 21-1-2002 Article 1 - L'arrêté
du 29 avril 1988 susvisé est modifié
comme suit :
I - À l'article 1er,
les termes "capacité de toxicomanies et alcoologie : deux ans" sont remplacés
par "capacité d'addictologie
clinique : deux ans".
II - L'annexe I relative à
la capacité de médecine d'urgence est remplacée
par l'annexe I du présent
arrêté.
III - L'annexe V relative
à la capacité de médecine aérospatiale est remplacée
par l'annexe II du présent
arrêté.
IV - L'annexe X relative à
la capacité de toxicomanies et alcoologie est remplacée
par l'annexe III du présent
arrêté qui définit le programme et le volume horaire de la
capacité d'addictologie clinique ainsi que les obligations de formation
pratique de cette capacité. Article 2 - La
formation de la première année de la capacité de médecine
d'urgence telle que définie à l'annexe I du présent arrêté
est mise en place dans les universités habilitées à cet effet
à compter de l'année universitaire 2002-2003. Les étudiants
n'ayant pas validé la première année de la capacité
de médecine d'urgence antérieurement à la rentrée
universitaire 2002-2003 sont soumis à ces nouvelles dispositions.
La deuxième année
de la capacité de médecine d'urgence telle que définie à
l'annexe I du présent arrêté est mise en place à compter
de l'année universitaire 2003-2004 dans les universités habilitées
à cet effet.
Les nouvelles dispositions
relatives à la deuxième année de la capacité de médecine
d'urgence s'appliquent aux étudiants n'ayant pas validé cette deuxième
année à la rentrée 2003-2004. Article 3 - La
formation de la capacité de médecine aérospatiale telle que
définie à l'annexe II du présent arrêté est
mise en place dans les universités habilitées à cet effet
à compter de l'année universitaire 2002-2003. Article 4 - Il
est mis fin aux enseignements de la première année de capacité
de toxicomanies et alcoologie au terme de l'année universitaire 2001-2002.
La formation de la capacité d'addictologie clinique définie à
l'annexe III du présent arrêté est mise en place à
compter de la rentrée universitaire 2002-2003 dans les universités
habilitées à cet effet.
Les étudiants n'ayant
pas validé la première année de la capacité de toxicomanies
et alcoologie au terme de l'année universitaire 2001-2002 s'inscrivent
en première année de la capacité d'addictologie clinique.
Il est mis fin aux enseignements
de deuxième année de la capacité de toxicomanies et alcoologie
au terme de l'année universitaire 2002-2003. Les étudiants n'ayant
pas validé la deuxième année de cette capacité au
terme de l'année universitaire 2002-2003 s'inscrivent en deuxième
année de la capacité d'addictologie clinique. Article 5 - La
directrice de l'enseignement supérieur et le directeur général
de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution
du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel
de la République française.
Fait à Paris, le 11
mars 2002
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice de l'enseignement
supérieur
Francine DEMICHEL
Pour la ministre de l'emploi
et de la solidarité
et par délégation,
Le directeur général
de la santé
L. ABENHAÏM
Annexe
I CAPACITÉ DE MÉDECINE
D'URGENCE
PROGRAMME DE L'EXAMEN PROBATOIRE
Les épreuves écrites
de l'examen probatoire pour l'accès à la capacité de médecine
d'urgence portent sur le contenu suivant :
Reconnaissance des principales
détresses, détermination des priorités thérapeutiques
et début de la prise en charge initiale : arrêt cardio-respiratoire,
détresses respiratoires, détresses circulatoires, troubles du comportement,
troubles de la conscience, polytraumatismes, désordres thermiques graves,
brûlures, noyades.
Responsabilité médicale
et secret médical en urgence, rédaction des certificats médicaux
d'urgence : coups et blessures ; admission en établissement psychiatrique
spécialisé ; décès.
I - Première
année 1) Enseignement
: pathologie d'urgence - 1ère
partie (80 heures)
Objectifs pédagogiques
Reconnaître les différentes
situations d'urgence, en évaluer la gravité et le pronostic évolutif,
déterminer la conduite à tenir sur les plans diagnostique et thérapeutique
au stade de l'urgence.
Programme des enseignements
Urgences en pathologie cardiovasculaire,
respiratoire, neurologique, abdominale, métabolique et endocrinienne, traumatologie,
pathologie circonstancielle, toxicologie, infectiologie, nephro-urologie et hématologie,
syndrômes douloureux aigus.
Ces enseignements sont réalisés
sous forme de travaux dirigés avec discussion de cas cliniques. 2) Formation pratique
Stages d'au moins 400 heures
effectués dans des services agréés (SAMU, SMUR, structures
d'accueil et de traitement des urgences, blocs opératoires) comprenant
la participation à un minimum de douze gardes.
Ces stages doivent notamment
permettre l'acquisition des techniques suivantes :
Oxygénothérapie
et oxymétrie, contrôle des voies aériennes, intubation endotrachéale,
ventilation artificielle avec et sans matériel manuel, évacuation
à l'aiguille des épanchements pleuraux compressifs, massage cardiaque
externe, défibrillation, monitorage cardiaque et interprétation
de l'ECG en urgence, voie veineuse périphérique, perfusion intraveineuse
et solutés de remplissage, utilisation des principaux médicaments
de première urgence, brancardage, relevage des victimes, immobilisation,
pansements et garrots, mise en condition des blessés graves, prise en charge
de la petite traumatologie.
L'apprentissage de ces techniques
est réalisé en travaux pratiques et dans les services spécialisés
sous le contrôle de médecins spécialistes des disciplines
concernées.
Les conditions d'agrément
des terrains de stage sont fixées par le collège des coordonnateurs
de la capacité de médecine d'urgence.
II - Deuxième
année 1) Enseignement
A - Pathologie d'urgence -
2ème partie (40 heures)
Objectifs pédagogiques
Reconnaître les différentes
situations d'urgence, en évaluer la gravité et le pronostic évolutif,
déterminer la conduite à tenir sur les plans diagnostique et thérapeutique
au stade de l'urgence.
Programme des enseignements
Urgences en gynécologie-obstétrique,
pédiatrie, psychiatrie, gériatrie, ORL, ophtalmologie, stomatologie
et dermatologie, réanimation et transport du nouveau né.
Ces enseignements sont réalisés
sous forme de travaux dirigés avec discussion de cas cliniques.
B - Organisation de la médecine
d'urgence pré-hospitalière et de l'accueil hospitalier des urgences
(40 heures)
Objectifs pédagogiques
Connaître les missions,
les moyens et l'organisation des structures d'accueil et de traitement des urgences.
Programme des enseignements
Législation et réglementation
; organisation des SAMU, SMUR, services d'accueil et de traitement des urgences,
des pôles spécialisés, des unités de proximité
d'accueil et de traitement des urgences ; gestion et transmission de l'information
médicale ; transmissions et télémédecine ; filières
et réseaux de soins d'urgence ; régulation médicale ; organisation
des transports sanitaires ; aspects psychologiques, éthiques, déontologiques
et médico-légaux des relations avec le patient, son entourage et
les autres services ; gestion des ressources humaines et démarche de qualité.
Epidémiologie, principes
de recherche clinique en médecine d'urgence préhospitalière
et intrahospitalière.
Principes de l'organisation
des secours médicaux préhospitaliers en situation d'exception.
Principes de l'organisation
hospitalière face à un afflux massif de victimes. 2) Formation pratique
Stages d'au moins 400 heures
effectués dans des services agréés (SAMU, SMUR, structures
d'accueil et de traitement des urgences, services de réanimation médicale
ou chirurgicale) comprenant la participation à un minimum de douze gardes.
Ces stages doivent notamment
permettre l'acquisition des techniques suivantes :
Intubation trachéale
difficile et alternatives à l'intubation, ponctions et drainages d'urgence,
voies veineuses centrales, administration de médicaments à débit
constant, techniques d'hémostase et de suture d'urgence, techniques de
transport médicalisé spécialisé, réanimation
et transport du nouveau-né, sédation et analgésie adaptées
aux situations d'urgence, ventilation artificielle mécanique de transport
et capnographie, assistance circulatoire (pantalon antichoc, entraînement
électrosystolique externe...).
L'apprentissage de ces techniques
est réalisé en travaux pratiques et dans les services spécialisés
sous le contrôle de médecins spécialistes des disciplines
concernées.
Les conditions d'agrément
des terrains de stage sont fixées par le collège des coordonnateurs
de la capacité de médecine d'urgence.
CONTENU PÉDAGOGIQUE
1 - Généralités 1.1 Introduction
à la médecine aérospatiale
- Histoire de l'aéronautique
et domaines de la médecine aérospatiale ;
- Objectifs et organisation
de l'enseignement. 1.2 Physique de l'atmosphère
et de l'environnement spatial
- Divisions de l'atmosphère
et de l'espace ;
- Lois physiques des gaz ;
- La pression atmosphérique
;
- Environnement gravito-inertiel,
pesanteur, microgravité ;
- Radiations ionisantes et
non ionisantes, rayons cosmiques, météorites. 1.3 Connaissances aéronautiques
de base
- Aérodynamique, mécanique
du vol et bases du pilotage ;
- Propulsion ;
- Instruments de bord ;
- Principes de la navigation,
aides radioélectriques ;
- Circulation aérienne,
règles de l'air, contrôle du trafic aérien ;
- Les simulateurs de vol ;
- Aviation militaire ;
- Aviation de transport, aviation
de ligne ;
- Aviation générale,
récréative, sports aériens ;
- Travail aérien ;
- Notions d'astronautique,
vol orbital.
2 - Physiologie aéronautique générale 2.1 Rappels
de physiologie respiratoire et cardio-circulatoire 2.2 Effets physiques de
la dépression atmosphérique
- Dilatation des gaz libres
;
- Barotraumatismes ORL (oreille,
sinus), pulmonaire, digestif. Aérodontalgies ;
- Dégagement des gaz
dissous, maladie de décompression d'altitude ;
- La décompression
explosive ;
- Ébullisme. 2.3 L'hypoxie d'altitude
- Circonstances et modalités
;
- Effets sur les grandes fonctions
et le système nerveux central ;
- Tolérance à
l'hypoxie ;
- Le temps de conscience utile. 2.4 Protections individuelle
et collective contre l'altitude
- Utilisation de l'oxygène,
régulateurs ;
- La pressurisation et le
conditionnement des cabines ;
- Vêtements et équipements
spéciaux, scaphandres. 2.5 Les accélérations
en aéronautique
- Définitions, classifications
et référentiels ;
- Effets et limites de tolérance
des fortes accélérations positives et négatives, de courtes
(chocs, impacts) et longues durées ;
- Mesures de protection et
d'augmentation de la tolérance aux accélérations ;
- Effets physiopathologiques
des vibrations et moyens de protection. 2.6 Contraintes thermiques
en aéronautique
3 - Physiologie
sensorielle 3.1 Fonction
visuelle
- Rappel d'anatomie de l'œil
et de physiologie de la vision ;
- Contraintes visuelles liées
au vol et à l'environnement aéronautique ;
- Ergonomie de l'acquisition
visuelle de l'information en aviation ;
- Illusions d'origine visuelle
;
- Protections visuelles. 3.2 Fonction auditive
- Rappel d'anatomie de l'oreille
et de physiologie de l'audition ;
- Mesure et analyse des ambiances
sonores ;
- Effets physiopathologiques
du bruit ;
- Mesures de protection contre
le bruit. 3.3 Fonction d'équilibration
et d'orientation spatiale
- Intégration multisensorielle
et représentation spatiale ;
- Propriétés
et rôles des canaux semi-circulaires et des otolithes ;
- Illusions sensorielles somatograviques
et oculograviques ;
- Illusions sensorielles somatogyres
et oculogyres ;
- Effet de Coriolis ;
- Les incidents de désorientation
spatiale ;
- Prévention de la
désorientation spatiale. Le vol aux instruments ;
- Les cinétoses, mal
de l'air, mal de l'espace.
4 - Psychologie
appliquée à l'aéronautique - Comportement,
personnalité ;
- Motivation, adaptation,
désadaptation ;
- Sociologie en milieu aéronautique
;
- Charge de travail, ergonomie
;
- Le stress, la fatigue ;
- Relation médecin
et personnel navigant ;
- Travail en équipage.
5 - Aptitude
médicale du personnel navigant 5.1 Généralités
- Principes généraux
sur la notion d'aptitude ;
- Notion d'incapacité
subite en vol. 5.2 Réglementation.
Organisation médico-administrative
- Règles internationales
: l'OACI. Normes et pratiques recommandées ;
- Réglementations européenne
JAA (JAR/FCL) et française ;
- Aptitude par dérogation
;
- Centres d'examens, médecins
examinateurs agréés ;
- Le conseil médical
de l'aéronautique civile, le bureau médical. 5.3 Aptitude générale
physique et mentale et :
- Appareil cardio-vasculaire
;
- Appareil respiratoire ;
- Appareil digestif ;
- Maladies métaboliques,
nutritionnelles et endocriniennes ;
- Hématologie ;
- Appareil génito-urinaire
;
- Maladies sexuellement transmissibles
et autres maladies infectieuses ;
- Grossesse et pathologie
gynécologique ;
- Système musculo-squelettique,
handicaps ;
- Pathologie neurologique
;
- Pathologie psychiatrique
;
- Malaises et pertes de connaissance
en vol. 5.4 Aptitude ophtalmologique
- Examen clinique de l'œil
;
- Examen fonctionnel (acuité
visuelle et réfraction, vision des couleurs, champ visuel, vision du relief,
sens lumineux) ;
- Normes d'aptitude visuelle
;
- Pathologie oculaire et aptitude. 5.5 Aptitude oto-rhino-laryngologique
- Examen clinique de la sphère
ORL ;
- Examen fonctionnel de l'audition
et de l'équilibration ;
- Normes d'aptitude ORL ;
- Pathologie ORL et aptitude. 5.6 État dentaire
et stomatologie
6 - Hygiène,
pathologie transmissible, médecine du travail - Rôle
de l'avion en épidémiologie ;
- Règlement sanitaire
international ;
- Conseils aux voyageurs se
rendant en pays exotiques ;
- Vaccinations et prophylaxies
;
- Désinfection, désinsectisation,
dératisation des aéronefs ;
- Hygiène des aéronefs
et des aéroports ;
- Alimentation des passagers
et des équipages ;
- Prévention des toxi-infections
alimentaires ;
- Alcoolisme, tabagisme, drogue
;
- Effets indésirables
des prises médicamenteuses ;
- Produits et substances toxiques
(CO, carburants, solvants, fluides hydrauliques, gaz, agents extincteurs, produits
de pyrolyse...) ;
- Médecine du travail
en milieu industriel aéronautique et ateliers de maintenance.
7 - Médecine
aéronautique et opérations aériennes 7.1 Aspects
particuliers de la médecine aéronautique dans :
- L'aviation militaire ;
- L'aviation commerciale de
transport ;
- L'aviation générale
;
- L'aviation de travail aérien
et agricole ;
- L'aviation de loisir et
les sports aériens ;
- Le parachutisme et activités
dérivées ;
- Le contrôle de la
circulation aérienne. 7.2 La sécurité
des vols. Les accidents aériens :
- Le facteur humain dans la
sécurité des vols ;
- La fatigue ;
- Effets des perturbations
des rythmes biologiques (décalages horaires, dettes de sommeil) ;
- Abandons de bord, siège
éjectable ;
- Aspects particuliers et
statistiques d'accidents dans les différentes branches de l'aviation ;
- Organisation de l'alerte,
des recherches et des secours ;
- Survie en milieu hostile
(montagne, désert, mer) ;
- Enquête-accident.
Identification des victimes ;
- Actions de prévention.
Rôles du médecin dans la sécurité des vols.
8 - Transports
aériens sanitaires - Organisation,
logistique, indications et contre-indications ;
- Évacuations sanitaires
aériennes sur aéronef spécialement aménagé
;
- Transport de malades et
blessés sur avion de ligne ;
- Prise en charge des passagers
à autonomie réduite ;
- Urgences médicales
et soins à bord.
9 - Médecine
spatiale - Historique
de la conquête spatiale ;
- Véhicules spatiaux
et programmes actuels et futurs ;
- Effets physiopathologiques
à court et à long terme de la microgravité ; amélioration
de la tolérance ;
- Sélection et entraînement
des spationautes ;
- Aspects psychologiques ;
- Hygiène de spationaute
;
- Risques liés aux
rayons cosmiques ;
- Sortie et travail extra-véhiculaires. Enseignement pratique,
démonstrations
- Conduite pratique de l'expertise
d'aptitude du pilote privé ;
- Techniques d'examen de la
fonction visuelle ;
- Techniques d'examen oto-rhino-laryngologique
(dont audition et équilibration) ;
- Systèmes inhalateurs
d'oxygène, équipements de vol ;
- Présentation d'un
caisson d'altitude, d'une centrifugeuse ;
- Évacuations aériennes
sanitaires (en liaison avec un SAMU ou un SMUR). Visites
- d'un centre d'expertise
médicale du personnel navigant (+ stage si possible) ;
- d'un aéro-club (vol
moteur, vol à voile) ;
- d'installations aéronautiques
(base aérienne, compagnie aérienne, aéroport, ateliers...)
;
- de laboratoires de recherche
en médecine aérospatiale.
Annexe
III CAPACITÉ D'ADDICTOLOGIE
CLINIQUE 1 - Objectifs et
mission Permettre aux
médecins généralistes ou spécialistes, salariés
hospitaliers ou libéraux, d'acquérir les connaissances et les compétences
pour traiter les conduites addictives.
2 - Enseignement 2.1 Durée
totale : 2 années 2.2 Volume horaire total
: 100 à 200 heures 2.3 Contenu
2.3.1 Problème généraux
(10 à 20 % du volume horaire total)
- Notion d'addiction (historique,
définitions, classifications) ;
- Approches biologiques (biochimie,
pharmacologie, génétique, modèle animaux...) ;
- Approches psychologiques
et psychopathologiques (personnalité, comportement, adolescence, co-morbidité
psychiatrique).
2.3.2 Aspects de santé
publique (10 à 20 % du volume horaire total)
- Supports législatifs
(nationaux et internationaux) ;
- Dispositifs sanitaires et
sociaux (prévention, soins, réinsertion) ;
- Épidémiologie
(aspects socio-culturels, coûts).
2.3.3 Approches spécifiques
des substances psycho-actives (30 à 40 % du volume horaire total)
Bases biologiques, définitions,
classifications, conduites, co-morbidités psychiques et somatiques concernant
plus particulièrement :
- l'alcool ;
- le tabac ;
- les médicaments ;
- les opiacés, les
hallucinogènes ;
- et autres substances psycho-actives.
2.3.4 Traitement des conduites
addictives (30 à 40 % du volume horaire total)
Bases communes
- Les grands principes à
l'égard des sujets dépendants ;
- Les aspects chimiothérapiques
;
- Les aspects psychothérapiques
;
- Les aspects sociaux et éducatifs
;
- Les prises en charge familiales
;
- Les réseaux.
Réflexions sur les
pratiques
- Cas cliniques ;
- Cas particuliers (grossesse,
travail, conduite automobile, nouvelles drogues et groupes d'adolescents et d'adultes
jeunes...) ;
- Polyconsommations ("co-morbidités"
alcool-tabac, alcool-opiacés, alcool-psychotropes, opiacés-psychotroupes...).
3 - Formation pratique 3.1 Durée
Quatre-vingt demi-journées
dans des structures sanitaires et médico-sociales agréés,
hospitalières et extra-hospitalières. 3.2 Aménagement
La formation pratique de 80
demi-journées peut être effectuée selon deux modalités
:
- soit à titre de stagiaire
;
- soit à titre de thérapeute,
pour des médecins exerçant avant leur inscription à la capacité
dans ces structures agréés.
Les sites de formation pratique
sont agréés par le responsable de la capacité : structures
sanitaires, médico-sociales, de réseaux ville-hôpital... situés
dans le champ des addictions.