CNESER
Convocation du CNESER statuant en matière disciplinaire
NOR : MENS0200604S
RLR : 710-2
DÉCISION DU 13-3-2002
MEN
DES

oPar décision de la présidente du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire en date du 13 mars 2002, le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire est convoqué au ministère de l'éducation nationale, le lundi 25 mars 2002 à 9 h 30.
 

	B.O. n° 12 du 21 mars 2002
© Ministère de l'Education nationale - Ministère de la Recherche	http://www.education.gouv.fr/bo/2002/12/perso.htm