MOUVEMENT DU PERSONNEL
 
 

NOMINATIONS
CAPN des professeurs tehniques adjoints et chefs de travaux pratiques de l'ENSAM
NOR : MENP0200136A
ARRÊTÉ DU 28-1-2002
MEN
DPE D1


Vu L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; A. du 6-5-1988 mod. ; PV des opérations électorales du 9-1-2002

Article 1 - Sont nommés représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des professeurs techniques adjoints et chefs de travaux pratiques de l'École nationale supérieure d'arts et métiers :
Représentants titulaires
- M. Duwoye Pierre-Yves, directeur des personnels enseignants, président.
- M. Occelli Roland, directeur de l'institut universitaire de technologie de Marseille.
- Mme Reynier Marie, directrice générale de l'École nationale supérieure d'arts et métiers.
Représentants suppléants
- Mme Peretti Claudine, chef de service, adjointe au directeur des personnels enseignants.
- M. de Monts de Savasse Hervé, sous-directeur des personnels enseignants du supérieur.
- M. Reszka Marian, directeur du centre d'enseignement et de recherche de l'École nationale supérieure d'arts et métiers d'Angers.
Article 2 - Sont proclamés membres élus représentants du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des professeurs techniques adjoints et chefs de travaux pratiques de l'École nationale supérieure d'arts et métiers :
Membre titulaire hors classe
- M. Majastre Claude, chef de travaux pratiques de l'ENSAM hors classe à l'institut universitaire de technologie de Toulon.
Membre suppléant hors classe
- Mme Lonchampt Simone, épouse Bochatay, chef de travaux pratiques de l'ENSAM hors classe à l'institut universitaire de technologie de Troyes.
Membres titulaires classe normale
- M. Babusiaux Guy, chef de travaux pratiques de l'ENSAM à l'institut universitaire de technologie de Longwy.
- M. Moulin Michel, chef de travaux pratiques de l'ENSAM à l'institut universitaire de technologie de Marseille.
Membres suppléants classe normale
- M. Esteve Yves, chef de travaux pratiques de l'ENSAM à l'institut universitaire de technologie de Marseille.
- M. Nectoux Marcel, chef de travaux pratiques de l'ENSAM au centre d'enseignement et de recherche de l'École nationale supérieure d'arts et métiers de Cluny.
Article 3 - Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 28 janvier 2002
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Par empêchement du directeur
des personnels enseignants,
La chef de service, adjointe au directeur
Claudine PERETTI


Annexe

RÉSULTATS DES ÉLECTIONS À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE COMPÉTENTE À L'ÉGARD DES PROFESSEURS TECHNIQUES ADJOINTS ET CHEFS DE TRAVAUX PRATIQUES DE L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE D'ARTS ET MÉTIERS

Conformément aux dispositions de l'arrêté du 24 octobre 2001 et de la note de service n° 2001-216 du 24 octobre 2001 (B.O. n° 40 du 1er novembre 2001), le dépouillement du scrutin pour l'élection des représentants du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des professeurs techniques adjoints et chefs de travaux pratiques de l'École nationale supérieure d'arts et métiers a eu lieu le 9 janvier 2002.

Les élections ont donné les résultats suivants :
- Professeurs techniques adjoints et chefs de travaux pratiques de l'ENSAM hors classe :
1 siège de titulaire ; 1 siège de suppléant.
- Professeurs techniques adjoints et chefs de travaux pratiques de l'ENSAM de classe normale :
2 sièges de titulaires ; 2 sièges de suppléants.

Inscrits :141
Votants : 78
Blancs ou nuls : 2
Suffrages exprimés : 76
Quotient électoral : 25,33

Nombre de suffrages obtenus par chaque liste :
Liste APENSAM : 59
Liste SNESup : 11
Liste SIESup : 6
Nombre de sièges obtenus par chaque liste :
Liste APENSAM : 3
Liste SNESup : 0
Liste SIESup : 0

Sont élus représentants du personnel :
Hors classe
- M. Claude Majastre, titulaire
- Mme Simone Lonchampt épouse Bochatay, suppléante
Classe normale
- M. Guy Babusiaux, titulaire
- M. Michel Moulin, titulaire
- M. Yves Esteve, suppléant
- M. Marcel Nectoux, suppléant
 
 
B.O. n° 6 du 7 février 2002

© Ministère de l'Education nationale - Ministère de la Recherche
http://www.education.gouv.fr/bo/2002/6/mvtp.htm