MOUVEMENT
DU PERSONNEL
NOMINATIONS
CAPN
des professeurs tehniques adjoints et chefs de travaux pratiques de l'ENSAM
NOR : MENP0200136A
ARRÊTÉ
DU 28-1-2002
MEN
DPE D1
Vu
L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod.
; A. du 6-5-1988 mod. ; PV des opérations électorales du
9-1-2002
Article
1 - Sont nommés représentants
de l'administration à la commission administrative paritaire nationale
compétente à l'égard des professeurs techniques adjoints
et chefs de travaux pratiques de l'École nationale supérieure
d'arts et métiers :
Représentants
titulaires
- M. Duwoye
Pierre-Yves, directeur des personnels enseignants, président.
- M. Occelli
Roland, directeur de l'institut universitaire de technologie de Marseille.
- Mme Reynier
Marie, directrice générale de l'École nationale supérieure
d'arts et métiers.
Représentants
suppléants
- Mme Peretti
Claudine, chef de service, adjointe au directeur des personnels enseignants.
- M. de Monts
de Savasse Hervé, sous-directeur des personnels enseignants du supérieur.
- M. Reszka
Marian, directeur du centre d'enseignement et de recherche de l'École
nationale supérieure d'arts et métiers d'Angers.
Article 2
- Sont proclamés membres élus
représentants du personnel à la commission administrative
paritaire nationale compétente à l'égard des professeurs
techniques adjoints et chefs de travaux pratiques de l'École nationale
supérieure d'arts et métiers :
Membre titulaire
hors classe
- M. Majastre
Claude, chef de travaux pratiques de l'ENSAM hors classe à l'institut
universitaire de technologie de Toulon.
Membre suppléant
hors classe
- Mme Lonchampt
Simone, épouse Bochatay, chef de travaux pratiques de l'ENSAM hors
classe à l'institut universitaire de technologie de Troyes.
Membres titulaires
classe normale
- M. Babusiaux
Guy, chef de travaux pratiques de l'ENSAM à l'institut universitaire
de technologie de Longwy.
- M. Moulin
Michel, chef de travaux pratiques de l'ENSAM à l'institut universitaire
de technologie de Marseille.
Membres suppléants
classe normale
- M. Esteve
Yves, chef de travaux pratiques de l'ENSAM à l'institut universitaire
de technologie de Marseille.
- M. Nectoux
Marcel, chef de travaux pratiques de l'ENSAM au centre d'enseignement et
de recherche de l'École nationale supérieure d'arts et métiers
de Cluny.
Article 3
- Le directeur des personnels enseignants
est chargé de l'exécution du présent arrêté
qui sera publié au B.O.
Fait à
Paris, le 28 janvier 2002
Pour le ministre
de l'éducation nationale
et par délégation,
Par empêchement
du directeur
des personnels
enseignants,
La chef de service,
adjointe au directeur
Claudine PERETTI
Annexe
RÉSULTATS
DES ÉLECTIONS À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE
COMPÉTENTE À L'ÉGARD DES PROFESSEURS TECHNIQUES ADJOINTS
ET CHEFS DE TRAVAUX PRATIQUES DE L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE
D'ARTS ET MÉTIERS
Conformément
aux dispositions de l'arrêté du 24 octobre 2001 et de la note
de service n° 2001-216 du 24 octobre 2001 (B.O. n° 40 du 1er novembre
2001), le dépouillement du scrutin pour l'élection des représentants
du personnel à la commission administrative paritaire nationale
compétente à l'égard des professeurs techniques adjoints
et chefs de travaux pratiques de l'École nationale supérieure
d'arts et métiers a eu lieu le 9 janvier 2002.
•
Les élections ont donné
les résultats suivants :
- Professeurs
techniques adjoints et chefs de travaux pratiques de l'ENSAM hors classe
:
1 siège
de titulaire ; 1 siège de suppléant.
- Professeurs
techniques adjoints et chefs de travaux pratiques de l'ENSAM de classe
normale :
2 sièges
de titulaires ; 2 sièges de suppléants.
Inscrits :141
Votants : 78
Blancs ou nuls
: 2
Suffrages exprimés
: 76
Quotient électoral
: 25,33
Nombre de suffrages
obtenus par chaque liste :
Liste APENSAM
: 59
Liste SNESup
: 11
Liste SIESup
: 6
Nombre de sièges
obtenus par chaque liste :
Liste APENSAM
: 3
Liste SNESup
: 0
Liste SIESup
: 0
•
Sont élus représentants
du personnel :
Hors classe
- M. Claude
Majastre, titulaire
- Mme Simone
Lonchampt épouse Bochatay, suppléante
Classe normale
- M. Guy Babusiaux,
titulaire
- M. Michel
Moulin, titulaire
- M. Yves Esteve,
suppléant
- M. Marcel
Nectoux, suppléant