ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
 
 

BACCALAURÉAT
Organisation du baccalauréat dans les centres ouverts à l'étranger - session 2002
NOR : MENE0200165N
RLR : 544-0d
NOTE DE SERVICE N°2002-020 DU 29-1-2002
MEN
DESCO A3


Texte adressé aux ambassadrices et ambassadeurs de France ; aux rectrices et recteurs d'académie ; au directeur du service interacadémique des examens et concours d'Ile-de-France

o La présente note de service a pour objet de préciser les modalités d'organisation de la session 2002 du baccalauréat dans les centres ouverts à l'étranger. La liste des pays concernés et de leurs académies de rattachement figure en annexe I.

I - RÉGLEMENTATION DE L'EXAMEN
Les textes qui régissent l'organisation du baccalauréat en France sont applicables aux centres ouverts à l'étranger. Je vous rappelle que les épreuves obligatoires d'arts (arts plastiques, cinéma-audiovisuel, histoire des arts, musique, théâtre-expression dramatique, danse) ne sont pas organisées dans les centres ouverts à l'étranger. La liste des textes réglementaires publiés au B.O. de l'éducation nationale depuis la parution de la note de service relative à l'organisation de la session 2001 du baccalauréat dans les centres ouverts à l'étranger, figure en annexe II.

II - PROGRAMMES
Il est rappelé que les programmes sur lesquels portent les épreuves de l'examen sont ceux en vigueur pendant l'année scolaire 2001-2002 dans les classes terminales des lycées français, et dans les classes de première pour les épreuves anticipées de mathématiques-informatique (série L), d'enseignement scientifique (séries L et ES), de français et littérature (série L), français (séries ES, S et baccalauréat technologique) et d'histoire-géographie (baccalauréat technologique). Pour certaines des épreuves des baccalauréats technologiques, les compétences évaluées à l'examen sont celles acquises en classes de première et terminale.

III - CALENDRIER DES ÉPREUVES
Les centres ouverts à l'étranger sont répartis en trois groupes définis par le tableau figurant en annexe I.
A - Groupe I
Le calendrier des centres du groupe I comporte des horaires décalés (les horaires des épreuves figurant dans la présente note et ses annexes sont indiqués en heures locales) selon la répartition suivante :
Groupe Ia : Burkina Faso - Côte d'Ivoire - Guinée - Mali - Mauritanie - Maroc - Sénégal - Togo.
Groupe Ib : Afrique du Sud - Bénin - Cameroun -République centrafricaine - Congo - Espagne - Gabon - Italie - Niger - Portugal - Tchad - Tunisie.
Groupe Ic : Arabie Saoudite - Djibouti - Égypte - Éthiopie - Grèce - Jordanie - Israël - Kenya - Koweït - Qatar - Madagascar - Syrie - Turquie.
Groupe Id : Émirats arabes unis - Ile Maurice.
Les candidats devront impérativement être convoqués une demi-heure avant le début de chacune des épreuves. Par ailleurs, les candidats des pays des groupes Ib, Ic et Id ne seront autorisés à quitter la salle d'examen qu'au-delà de l'heure prévue habituellement (voir calendrier en annexe).
Les centres d'examen de l'épreuve anticipée de français et de français et littérature sont également centres d'examen pour les épreuves anticipées de mathématiques-informatique (série L) et d'enseignement scientifique (séries L et ES).
Les épreuves écrites de français et littérature et français, subies par anticipation au titre de la session 2003 ou en même temps que les autres épreuves au titre de la session 2002, auront lieu le 19 juin 2002. Les dates des nouvelles épreuves anticipées subies à l'issue de la classe de première (mathématiques informatique en série L, enseignement scientifique en séries L et ES) sont indiqués dans les tableaux ci-joint.
Les épreuves facultatives écrites se dérouleront aux dates suivantes :
- épreuve écrite de langue vivante étrangère (baccalauréats général et technologique)
mercredi 27 mars 2002 :
. de 13 h à 15 h. (groupe Ia)
. de 14 h à 16 h (groupe Ib)
. de 15 h à 17 h (groupe Ic)
. de 16 h à 18 h (groupe Id)
Les élèves des groupes Ib, Ic, Id devront rester dans la salle d'examen durant l'intégralité de l'épreuve.
- Arts : domaine musique
mercredi 5 juin 2002 :
. à partir de 7 h 30 (groupe Ia)
. de 8 heures (groupe Ib)
. de 9 heures (groupe Ic)
. de 10 heures (groupe Id)
- Mathématiques (série L)) : cf. annexe III
- Prise rapide de la parole (baccalauréat technologique série STT)
mercredi 29 mai 2002 :
. de 13 h à 13 h 45 (groupe Ia)
. de 14 h à 14 h 45 (groupe Ib)
. de 15 h à 15 h 45 (groupe Ic)
. de 16 h à 16 h 45 (groupe Id)
Les élèves des groupes Ib, Ic et Id devront rester dans la salle d'examen durant l'intégralité de l'épreuve.
Les autres épreuves facultatives se dérouleront selon un calendrier fixé par chaque académie de rattachement.
La session de remplacement se déroulera selon le même calendrier que la France métropolitaine (note de service n° 2002-011 du 10 janvier 2002 parue au B.O. n° 3 du 17-1-2002).
B - Groupe II
Les candidats qui se présentent dans les centres étrangers du groupe II composeront selon le même calendrier que la France métropolitaine
C - Groupe III
Dans les pays classés dans le groupe III, les dates des épreuves obligatoires et facultatives sont fixées par le recteur de l'académie de rattachement en fonction des propositions émises par les services culturels de ces pays.
Ces calendriers devront être communiqués pour information à la direction de l'enseignement scolaire (DESCO A3).

IV - BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE
Des centres d'examen de baccalauréat technologique sont ouverts dans les pays suivants :
- Inde, Sénégal : STT, spécialité C G ;
- Espagne : STT spécialité ACA ;
- Ile Maurice, Tunisie : STT, spécialités ACC, CG ;
- Côte d'Ivoire, Maroc, Madagascar : STT, spécialités ACC, CG, IG ;
- Djibouti : STT, toutes spécialités ;
- Mexique : STI, spécialités génie mécanique option A, génie électronique, génie électrotechnique.

V - COMPOSITION ET PRÉSIDENCE DES JURYS
Les centres d'examen du baccalauréat dans les pays étrangers doivent, par l'intermédiaire des ambassades de France, soumettre pour approbation au recteur de leur académie de rattachement leurs propositions relatives à la composition des jurys appelés à évaluer l'ensemble des épreuves du baccalauréat, y compris l'éducation physique et sportive. Ces propositions devront obligatoirement comporter, les titres, diplômes, établissement et classe d'affectation de chaque membre de jury. Un double de ces propositions sera simultanément adressé à la direction de l'enseignement scolaire, bureau DESCO A3.
Il est rappelé que ces jurys doivent être présidés par un membre de l'enseignement supérieur (professeur des universités ou maître de conférences) et que ce n'est que dans des cas exceptionnels, qu'à défaut, un professeur agrégé de l'enseignement du second degré pourra être désigné comme président de jury.
Les membres du jury ne peuvent examiner ni leurs enfants, ni leurs élèves de l'année en cours.
Dans la réglementation du baccalauréat, certaines épreuves comme la littérature, les langues anciennes ou l'anglais de complément (anciennement anglais renforcé) sont basées sur un programme annuel d'œuvres. On veillera tout particulièrement, lors de la constitution des jurys, à ce que les professeurs chargés d'évaluer ces épreuves aient eux-mêmes enseigné ces disciplines en classe terminale pendant l'année scolaire écoulée ou en aient une connaissance suffisamment approfondie pour que soit garantie la qualité de leur évaluation.

VI - FRAUDE AUX EXAMENS
En cas de fraude, tentative de fraude, ou de fausse déclaration à l'occasion des examens du baccalauréat, il convient de se reporter au décret n° 92-657 du 13 juillet 1992 modifié relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics d'enseignement supérieur.

VII - OUVERTURE DE CENTRES D'EXAMEN
Les demandes éventuelles d'ouverture de nouveaux centres d'examens pour la session 2003 devront être adressées au ministère de l'éducation nationale, direction de l'enseignement scolaire (DESCO A3) sous couvert de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, avant le 15 octobre 2002.

VIII - BILAN DE L'EXAMEN
Il est rappelé que la direction de l'enseignement scolaire (DESCO A3) doit être destinataire des différents rapports des présidents de jury.
Je vous serais obligé de bien vouloir me faire part des difficultés que pourrait entraîner l'application des dispositions prévues par la présente note.

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR

(voir annexes)


Annexe I

TABLEAU DE RATTACHEMENT DES CENTRES DE BACCALAURÉAT OUVERTS À L'ÉTRANGER (SESSION 2002)

GROUPES ACADÉMIES DE RATTACHEMENT PAYS ÉTRANGERS CENTRES DE DÉLIBERATIONS DU BACCALAURÉAT
I Bordeaux Djibouti - Gabon - Guinée (1) - Mali - Maroc - Sénégal - Tchad
Grenoble Arabie Saoudite - Émirats arabes unis - Italie - Turquie - Koweït (1) - Qatar (1)
Lyon Égypte - Éthiopie - Israël - Jordanie (1) - Syrie (1)
Nantes Bénin - Cameroun - Mauritanie - République centrafricaine (1) -Togo (1)
Nice Burkina-Faso - Congo - Côte d'Ivoire - Niger
SIEC d'Ile-de-France Grèce - Tunisie
Toulouse Espagne - Portugal
Réunion Afrique du Sud - Ile Maurice - Madagascar - Kenya (1)
II Lille Belgique - Grande-Bretagne - Pays-Bas
Nancy-Metz Luxembourg (1)
Strasbourg Allemagne - Autriche - Danemark - Hongrie (1) - Norvège (1) - Pologne - Roumanie (1) - Russie - Suède (1)
III Martinique Brasilia - Colombie - El Salvador - Haïti - Mexique 
Caen Canada - États-Unis d'Amérique
Montpellier Australie (1) - Chine (y compris Hong-Kong) - Indonésie (1) - Japon - Singapour - Thaïlande
Poitiers Argentine - Bolivie - Brésil (sauf Brasilia) - Chili - Costa Rica - Pérou - Uruguay
Rennes Inde
Aix-Marseille Liban (2)
Nouvelle-Calédonie Vanuatu 

(1) Uniquement centre d'examen pour les épreuves anticipées.
(2) Correction des copies placée sous la responsabilité de l'académie de Rouen.


Annexe II

TEXTES RÉGLEMENTAIRES PUBLIÉS AU B.O. POSTÉRIEUREMENT AUX TEXTES CITÉS DANS LA NOTE DE SERVICE RELATIVE À L'ORGANISATION DU BACCALAURÉAT DANS LES CENTRES OUVERTS À L'ÉTRANGER - SESSION 2001

- note de service n° 2001-022 du 25 janvier 2001 relative à l'épreuve facultative d'arabe aux baccalauréats général et technologique (B.O. n° 5 du 1er février 2001) ;
- note de service n° 2001-024 du 26 janvier 2001 relative aux dispositions concernant l'épreuve facultative d'arabe aux baccalauréats général et technologique. session 2001 (B.O. n° 5 du 1er février 2001) ;
- arrêté du 5 décembre 2000 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique (B.O. n° 5 du 1er février 2001) ;
- décret n° 2001-65 du 19 janvier 2001 relatif au règlement général du baccalauréat technologique (B.O. n° 7 du 15 février 2001) ;
- note de service n° 2001-047 du 21 mars 2001 relative à l'évaluation des capacités expérimentales en physique-chimie et en sciences de la vie et de la Terre (B.O. n° 13 du 29 mars 2001) ;
- note de service n° 2001-063 du 11 avril 2001 relative à la notation des épreuves anticipées aux baccalauréats général et technologique (B.O. n° 16 du 19 avril 2001) ;
- arrêté du 19 avril 2001 relatif à la dispense de certaines épreuves du baccalauréat général à compter de la session 2002 de l'examen (B.O. n° 19 du 10 mai 2001) ;
- arrêté du 9 avril 2001 fixant la liste des épreuves du baccalauréat général pour les candidats titulaires de ce diplôme ou d'un baccalauréat de l'enseignement du second degré (B.O. n° 23 du 7 juin 2001) ;
- note de service n° 2001-092 du 30 mai 2001 relative à la modification du libellé du troisième sujet de philosophie au baccalauréat général - session 2002 (B.O. n° 23 du 7 juin 2001) ;
- note de service n° 2001-091 du 30 mai 2001 relative à la définition des épreuves de langues vivantes applicables au baccalauréat général à compter de la session 2002 (B.O. n° 23 du 7 juin 2001) ;
- note de service n° 2001-093 du 30 mai 2001 relative à la notation des épreuves anticipées aux baccalauréats général et technologique (B.O. n° 23 du 7 juin 2001) ;
- circulaire n° 2001-083 du 11 juin 2001 relative à la préparation de la rentrée 2001 dans les lycées d'enseignement général et technologique (B.O. n° 24 du 14 juin 2001) ;
- note de service n° 2001-103 du 11 mai 2001 relative aux ateliers artistiques dans les collèges, les lycées d'enseignement général et technologique et les lycées professionnels (B.O. n° 24 du 14 juin 2001) ;
- circulaire n° 2001-106 du 11 juin 2001 relative à l'organisation de la prérentrée 2001 dans les écoles, collèges, lycées d'enseignements général et technologique et lycées professionnels (B.O. n° 24 du 14 juin 2001) ;
- note de service n° 2001-098 du 7 juin 2001 relatif à l'aménagement du programme des épreuves de lettres de la classe terminale littéraire des lycées d'enseignement général - année 2001-2002 (B.O. n° 24 du 14 juin 2001) ;
- note de service n° 2001-097 du 7 juin 2001 relatif à l'aménagement du programme des épreuves de langues anciennes des classes terminales L, S et ES année 2001 - 2002 (B.O. n° 24 du 14 juin 2001) ;
- note de service n° 2001-108 du 13 juin 2001 relative à l'enseignement complémentaire d'éducation physique et sportive dans le cycle terminal des voies générale et technologique (B.O. n° 25 du 21 juin 2001) ;
- arrêtés du 13 juin 2001 portant création aux sections internationales (B.O. n° 25 du 21 juin 2001) ;
- note de service n° 2001-117 du 20 juin 2001 relative aux épreuves de français applicables à compter de la session 2002 des épreuves anticipées des baccalauréats général et technologique (B.O. n° 26 du 28 juin 2001) ;
- note de service n° 2001-115 du 20 juin 2001 relative aux épreuves de langues vivantes, étrangères ou régionales du baccalauréat général (complément) - session 2002 (B.O. n° 26 du 28 juin 2001) ;
- note de service n° 2001-125 du 5 juillet 2001 relative au thème de physique-chimie en série littéraire - années 2001-2002 et 2002-2003 (B.O. n° 28 du 12 juillet 2001) ;
- note de service n° 2001-127 du 5 juillet 2001 relative à la philosophie en classe terminale des séries générales - année 2001-2002 (B.O. n° 28 du 12 juillet 2001) ;
- arrêté du 5 juin 2001 relatif au programme d'enseignement de la philosophie en classe terminale des séries générales (B.O. n° 28 du 12 juillet 2001) ;
- arrêté du 5 juin 2001 relatif au programme des enseignements de la classe de seconde générale et technologique - Français (B.O. n° 28 du 12 juillet 2001) ;
- arrêté du 5 juin 2001 relatif au programme d'enseignement du français en classe de première des séries générales et technologique (B.O. n° 28 du 12 juillet 2001) ;
- arrêté du 5 juin 2001 relatif au programme d'enseignement des sciences économiques et sociales en classe de première de la série économique et sociale (B.O. n° 28 du 12 juillet 2001 ;
- note de service n° 2001-134 du 18 juillet 2001 relative à l'épreuve facultative de mathématiques au baccalauréat général, série littéraire, à compter de la session 2002 (B.O. n° 30 du 26 juillet 2001) ;
- note de service n° 2001-154 du 30 juillet 2001 relative aux épreuves écrite et orale de contrôle de philosophie du baccalauréat général (B.O. n° 31 du 30 août 2001) ;
- arrêté du 20 juin 2001 relatif aux programmes des épreuves spécifiques du baccalauréat option internationale (B.O. n° 31 du 30 août 2001) ;
- rectificatif du 30 juillet 2001 relatif aux épreuves anticipées de français des baccalauréats général et technologique à compter de la session 2002 (B.O. n° 31 du 30 août 2001) ;
- note de service n° 2001-153 du 30 juillet 2001 relative à l'épreuve scientifique au baccalauréat, série ES (B.O. n° 31 du 30 août 2001) ;
- note de service n °2001-158 du 24 août 2001 relative à l'expérimentation de nouveaux modes d'organisation de l'enseignement des langues vivantes dans les lycées d'enseignement général et technologique à compter de la rentrée 2001 (B.O. n° 31 du 30 août 2001) ;
- arrêté du 27 juin 2001 relatif à l'organisation et horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologiques et des lycées d'enseignement agricole (B.O. n° 31 du 30 août 2001) ;
- arrêté du 27 juin 2001 relatif à l'organisation et horaires des classes de première et terminales des lycées sanctionnées par le baccalauréat général (B.O. n° 31 du 30 août 2001) ;
- note de service n° 2001-162 du 30 août 2001 relative à l'épreuve anticipée d'enseignement scientifique en série littéraire - années 2001-2002 et 2002-2003 (B.O. n° 32 du 6 septembre 2001) ;
- arrêté du 27 juillet 2001 relatif à l'organisation et horaires des enseignements dans les classes de lycée sanctionnés par le baccalauréat technologique (B.O. n° 32 du 6 septembre 2001) ;
- décret n° 2000-1287 du 21 décembre 2000 relatif au règlement général du baccalauréat général (B.O. n° 33 du 13 septembre 2001) ;
- note de service n° 2001-180 du 19 septembre 2001 relative aux modalités d'évaluation des travaux personnels encadrés au baccalauréat, séries ES, L, et S - session 2002 (B.O. n° 35 du 27 septembre 2001) ;
- note de service n° 2001-182 du 19 septembre 2001 relative à l'évaluation de l'enseignement complémentaire d'éducation physique et sportive aux baccalauréats général et technologique - session 2002 (B.O. n° 35 du 27 septembre 2001) ;
- rectificatif du 10 octobre 2001 relatif aux épreuves de langues vivantes, étrangères ou régionales du baccalauréat général - session 2002 (B.O. n° 38 du 18 octobre 2001) ;
- note de service n° 2001-210 du 18 octobre 2001 relative à l'épreuve de mathématiques-informatique de la série L à compter de la session 2002 des épreuves anticipées (B.O. n° 39 du 25 octobre 2001) ;
- rectificatif du 18 octobre 2001 relatif à l'évaluation de l'enseignement complémentaire d'éducation physique et sportive aux baccalauréat général et technologique - session 2002 (B.O. n° 39 du 25 octobre 2001) ;
- note de service n° 2001-230 du 7 novembre 2001 relative aux épreuves écrite et orale de contrôle de philosophie du baccalauréat général (B.O. n° 42 du 15 novembre 2001) ;
- note de service n° 2001-231 du 7 novembre 2001 relative à l'épreuve d'enseignement scientifique en série littéraire, à compter de la session 2002 des épreuves anticipées du baccalauréat (B.O. n° 42 du 15 novembre 2001) ;
- note de service n° 2001-232 du 7 novembre 2001 relative à l'épreuve d'enseignement scientifique en série économique et sociale, à compter de la session 2002 des épreuves anticipées du baccalauréat (B.O. n° 42 du 15 novembre 2001) ;
- note de service n° 2001-242 du 15 novembre 2001 relative aux baccalauréats général et technologique, session 2002 : ce qui change, ce qui ne change pas (B.O. n° 43 du 22 novembre 2001) (cette note de service fait le point, discipline par discipline, sur les textes à prendre en compte pour les définitions d'épreuves) ;
- note de service n° 2001-253 du 29 novembre 2001 relative à l'épreuve d'histoire et géographie du baccalauréat général, série S - sessions 2002 et 2003 (B.O. n° 45 du 6 décembre 2001) ;
- note de service n° 2001-255 du 6 décembre 2001 relative à l'épreuve orale obligatoire de français des baccalauréats général et technologique (B.O. n° 46 du 13 décembre 2001) ;
- note de service n° 2001-256 du 6 décembre 2001 relative à la définition de l'épreuve orale de contrôle de français applicable à la session 2002 de l'examen des baccalauréats général et technologique (B.O. n° 46 du 13 décembre 2001) ;
- arrêté du 28 novembre 2001 relatif aux épreuves anticipées des baccalauréats général et technologique (B.O. n° 47 du 20 décembre 2001) ;
- note de service n° 2001-260 du 12 décembre 2001 relative à l'aménagement des programmes de physique-chimie des classes de première des séries technologiques applicables à partir de l'année scolaire 2001-2002 (B.O. n° 47 du 20 décembre 2001) ;
- arrêté du 23 novembre 2001 relatif aux programmes des enseignements de la classe de seconde générale et technologique (B.O. n° 47 du 20 décembre 2001) ;
- note de service n° 2001-266 du 27 décembre 2001 relative aux épreuves orales de français des baccalauréats général et technologique (B.O. n° 1 du 3 janvier 2002) ;
- rectificatif du 27 décembre 2001 relatif à la notation des épreuves anticipées aux baccalauréats général et technologique (B.O. n° 1 du 3 janvier 2002) ;
- note de service n° 2002-005 du 3 janvier 2002 relative à l'organisation des épreuves spécifiques de l'option internationale du baccalauréat (B.O. n° 2 du 10 janvier 2002).


Annexe III

CALENDRIER DES ÉPREUVES ÉCRITES DU BACCALAURÉAT GÉNÉRAL - SESSION NORMALE 2002

Centres étrangers du groupe Ia : Burkina Faso - Côte d'Ivoire - Guinée - Mali - Mauritanie - Maroc - Sénégal - Togo
Centres étrangers du groupe Ib : Afrique du Sud - Bénin - Cameroun - République centrafricaine - Congo - Espagne - Gabon - Italie - Niger - Portugal - Tchad - Tunisie
Centres étrangers du groupe Ic : Arabie Saoudite - Djibouti - Égypte - Éthiopie - Grèce - Jordanie - Israël - Kenya - Koweit - Qatar - Madagascar - Syrie - Turquie
Centres étrangers du groupe Id : Émirats arabes unis - Île Maurice
 
téléchargez Acrobat reader gratuitementCe calendrier est téléchargeable ici au format PDF (enselann3.pdf - 4 pages, 36 Ko)
Si vous n'avez pas ACROBAT READER pour visualiser et imprimer ce fichier, téléchargez ce logiciel gratuit en cliquant sur l'icône ci-contre. 



Annexe IV

CALENDRIER DES ÉPREUVES ÉCRITES DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE - SESSION NORMALE 2002

Centres étrangers du groupe Ia : Côte d'Ivoire - Maroc - Sénégal
Centres étrangers du groupe Ib : Tunisie - Espagne
Centres étrangers du groupe Ic : Djibouti - Madagascar
Centres étrangers du groupe Id : Île Maurice
 
téléchargez Acrobat reader gratuitementCe calendrier est téléchargeable ici au format PDF (enselann4.pdf - 2 pages, 32 Ko)
Si vous n'avez pas ACROBAT READER pour visualiser et imprimer ce fichier, téléchargez ce logiciel gratuit en cliquant sur l'icône ci-contre. 

 
B.O. n° 6 du 7 février 2002

© Ministère de l'Education nationale - Ministère de la Recherche
http://www.education.gouv.fr/bo/2002/6/ensel.htm