ENSEIGNEMENTS
ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
BACCALAURÉAT
Organisation
du baccalauréat dans les centres ouverts à l'étranger
- session 2002
NOR : MENE0200165N
RLR : 544-0d
NOTE DE SERVICE
N°2002-020 DU
29-1-2002
MEN
DESCO A3
Texte
adressé aux ambassadrices et ambassadeurs de France ; aux rectrices
et recteurs d'académie ; au directeur du service interacadémique
des examens et concours d'Ile-de-France
o
La présente
note de service a pour objet de préciser les modalités d'organisation
de la session 2002 du baccalauréat dans les centres ouverts à
l'étranger. La liste des pays concernés et de leurs académies
de rattachement figure en annexe I.
I - RÉGLEMENTATION
DE L'EXAMEN
Les textes qui
régissent l'organisation du baccalauréat en France sont applicables
aux centres ouverts à l'étranger. Je vous rappelle que les
épreuves obligatoires d'arts (arts plastiques, cinéma-audiovisuel,
histoire des arts, musique, théâtre-expression dramatique,
danse) ne sont pas organisées dans les centres ouverts à
l'étranger. La liste des textes réglementaires publiés
au B.O. de l'éducation nationale depuis la parution de la note de
service relative à l'organisation de la session 2001 du baccalauréat
dans les centres ouverts à l'étranger, figure en annexe II.
II - PROGRAMMES
Il est rappelé
que les programmes sur lesquels portent les épreuves de l'examen
sont ceux en vigueur pendant l'année scolaire 2001-2002 dans les
classes terminales des lycées français, et dans les classes
de première pour les épreuves anticipées de mathématiques-informatique
(série L), d'enseignement scientifique (séries L et ES),
de français et littérature (série L), français
(séries ES, S et baccalauréat technologique) et d'histoire-géographie
(baccalauréat technologique). Pour certaines des épreuves
des baccalauréats technologiques, les compétences évaluées
à l'examen sont celles acquises en classes de première et
terminale.
III - CALENDRIER
DES ÉPREUVES
Les centres
ouverts à l'étranger sont répartis en trois groupes
définis par le tableau figurant en annexe I.
A - Groupe
I
Le calendrier
des centres du groupe I comporte des horaires décalés (les
horaires des épreuves figurant dans la présente note et ses
annexes sont indiqués en heures locales) selon la répartition
suivante :
Groupe Ia :
Burkina Faso - Côte d'Ivoire - Guinée
- Mali - Mauritanie - Maroc - Sénégal - Togo.
Groupe Ib :
Afrique du Sud - Bénin - Cameroun -République
centrafricaine - Congo - Espagne - Gabon - Italie - Niger - Portugal -
Tchad - Tunisie.
Groupe Ic :
Arabie Saoudite - Djibouti - Égypte
- Éthiopie - Grèce - Jordanie - Israël - Kenya - Koweït
- Qatar - Madagascar - Syrie - Turquie.
Groupe Id :
Émirats arabes unis - Ile Maurice.
Les candidats
devront impérativement être convoqués une demi-heure
avant le début de chacune des épreuves. Par ailleurs, les
candidats des pays des groupes Ib, Ic et Id ne seront autorisés
à quitter la salle d'examen qu'au-delà de l'heure prévue
habituellement (voir calendrier en annexe).
Les centres
d'examen de l'épreuve anticipée de français et de
français et littérature sont également centres d'examen
pour les épreuves anticipées de mathématiques-informatique
(série L) et d'enseignement scientifique (séries L et ES).
Les épreuves
écrites de français et littérature et français,
subies par anticipation au titre de la session
2003 ou en même temps que les autres épreuves au titre de
la session 2002, auront lieu le 19 juin 2002.
Les dates des nouvelles épreuves anticipées
subies à l'issue de la classe de première (mathématiques
informatique en série L, enseignement scientifique en séries
L et ES) sont indiqués dans les tableaux ci-joint.
Les épreuves
facultatives écrites se dérouleront
aux dates suivantes :
- épreuve
écrite de langue vivante étrangère (baccalauréats
général et technologique)
mercredi 27
mars 2002 :
. de 13 h à
15 h. (groupe Ia)
. de 14 h à
16 h (groupe Ib)
. de 15 h à
17 h (groupe Ic)
. de 16 h à
18 h (groupe Id)
Les élèves
des groupes Ib, Ic, Id devront rester dans la salle d'examen durant l'intégralité
de l'épreuve.
- Arts : domaine
musique
mercredi 5 juin
2002 :
. à partir
de 7 h 30 (groupe Ia)
. de 8 heures
(groupe Ib)
. de 9 heures
(groupe Ic)
. de 10 heures
(groupe Id)
- Mathématiques
(série L)) : cf. annexe III
- Prise rapide
de la parole (baccalauréat technologique série STT)
mercredi 29
mai 2002 :
. de 13 h à
13 h 45 (groupe Ia)
. de 14 h à
14 h 45 (groupe Ib)
. de 15 h à
15 h 45 (groupe Ic)
. de 16 h à
16 h 45 (groupe Id)
Les élèves
des groupes Ib, Ic et Id devront rester dans la salle d'examen durant l'intégralité
de l'épreuve.
Les autres épreuves
facultatives se dérouleront selon un calendrier fixé par
chaque académie de rattachement.
La session de
remplacement se déroulera selon le même calendrier que la
France métropolitaine (note de service n° 2002-011 du 10 janvier
2002 parue au B.O. n° 3 du 17-1-2002).
B - Groupe
II
Les candidats
qui se présentent dans les centres étrangers du groupe II
composeront selon le même calendrier que la France métropolitaine
C - Groupe
III
Dans les pays
classés dans le groupe III, les dates des épreuves obligatoires
et facultatives sont fixées par le recteur de l'académie
de rattachement en fonction des propositions émises par les services
culturels de ces pays.
Ces calendriers
devront être communiqués pour information à la direction
de l'enseignement scolaire (DESCO A3).
IV - BACCALAURÉAT
TECHNOLOGIQUE
Des centres
d'examen de baccalauréat technologique sont ouverts dans les pays
suivants :
- Inde, Sénégal
: STT, spécialité C G ;
- Espagne :
STT spécialité ACA ;
- Ile Maurice,
Tunisie : STT, spécialités ACC, CG ;
- Côte
d'Ivoire, Maroc, Madagascar : STT, spécialités ACC, CG, IG
;
- Djibouti :
STT, toutes spécialités ;
- Mexique :
STI, spécialités génie mécanique option A,
génie électronique, génie électrotechnique.
V - COMPOSITION
ET PRÉSIDENCE DES JURYS
Les centres
d'examen du baccalauréat dans les pays étrangers doivent,
par l'intermédiaire des ambassades de France, soumettre pour approbation
au recteur de leur académie de rattachement leurs propositions relatives
à la composition des jurys appelés à évaluer
l'ensemble des épreuves du baccalauréat, y compris l'éducation
physique et sportive. Ces propositions devront obligatoirement comporter,
les titres, diplômes, établissement et classe d'affectation
de chaque membre de jury. Un double de ces propositions sera simultanément
adressé à la direction de l'enseignement scolaire, bureau
DESCO A3.
Il est rappelé
que ces jurys doivent être présidés par un membre de
l'enseignement supérieur (professeur des universités ou maître
de conférences) et que ce n'est que dans des cas exceptionnels,
qu'à défaut, un professeur agrégé de l'enseignement
du second degré pourra être désigné comme président
de jury.
Les membres
du jury ne peuvent examiner ni leurs enfants, ni leurs élèves
de l'année en cours.
Dans la réglementation
du baccalauréat, certaines épreuves comme la littérature,
les langues anciennes ou l'anglais de complément (anciennement anglais
renforcé) sont basées sur un programme annuel d'œuvres. On
veillera tout particulièrement, lors de la constitution des jurys,
à ce que les professeurs chargés d'évaluer ces épreuves
aient eux-mêmes enseigné ces disciplines en classe terminale
pendant l'année scolaire écoulée ou en aient une connaissance
suffisamment approfondie pour que soit garantie la qualité de leur
évaluation.
VI - FRAUDE
AUX EXAMENS
En cas de fraude,
tentative de fraude, ou de fausse déclaration à l'occasion
des examens du baccalauréat, il convient de se reporter au décret
n° 92-657 du 13 juillet 1992 modifié relatif à la procédure
disciplinaire dans les établissements publics d'enseignement supérieur.
VII - OUVERTURE
DE CENTRES D'EXAMEN
Les demandes
éventuelles d'ouverture de nouveaux centres d'examens pour la session
2003 devront être adressées au ministère de l'éducation
nationale, direction de l'enseignement scolaire (DESCO A3) sous couvert
de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger,
avant le 15 octobre 2002.
VIII - BILAN
DE L'EXAMEN
Il est rappelé
que la direction de l'enseignement scolaire (DESCO A3) doit être
destinataire des différents rapports des présidents de jury.
Je vous serais
obligé de bien vouloir me faire part des difficultés que
pourrait entraîner l'application des dispositions prévues
par la présente note.
Pour le ministre
de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur
de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de
GAUDEMAR
(voir annexes)
Annexe
I
TABLEAU
DE RATTACHEMENT DES CENTRES DE BACCALAURÉAT OUVERTS À L'ÉTRANGER
(SESSION 2002)
GROUPES |
ACADÉMIES
DE RATTACHEMENT |
PAYS ÉTRANGERS
CENTRES DE DÉLIBERATIONS DU BACCALAURÉAT |
I |
Bordeaux |
Djibouti - Gabon
- Guinée (1) - Mali - Maroc - Sénégal - Tchad |
Grenoble |
Arabie Saoudite
- Émirats arabes unis - Italie - Turquie - Koweït (1) - Qatar
(1) |
Lyon |
Égypte
- Éthiopie - Israël - Jordanie (1) - Syrie (1) |
Nantes |
Bénin
- Cameroun - Mauritanie - République centrafricaine (1) -Togo (1) |
Nice |
Burkina-Faso
- Congo - Côte d'Ivoire - Niger |
SIEC
d'Ile-de-France |
Grèce
- Tunisie |
Toulouse |
Espagne - Portugal |
Réunion |
Afrique du Sud
- Ile Maurice - Madagascar - Kenya (1) |
II |
Lille |
Belgique - Grande-Bretagne
- Pays-Bas |
Nancy-Metz |
Luxembourg (1) |
Strasbourg |
Allemagne -
Autriche - Danemark - Hongrie (1) - Norvège (1) - Pologne - Roumanie
(1) - Russie - Suède (1) |
III |
Martinique |
Brasilia - Colombie
- El Salvador - Haïti - Mexique |
Caen |
Canada - États-Unis
d'Amérique |
Montpellier |
Australie (1)
- Chine (y compris Hong-Kong) - Indonésie (1) - Japon - Singapour
- Thaïlande |
Poitiers |
Argentine -
Bolivie - Brésil (sauf Brasilia) - Chili - Costa Rica - Pérou
- Uruguay |
Rennes |
Inde |
Aix-Marseille |
Liban (2) |
Nouvelle-Calédonie |
Vanuatu |
(1)
Uniquement centre d'examen pour les épreuves anticipées.
(2)
Correction des copies placée sous la responsabilité de l'académie
de Rouen.
Annexe
II
TEXTES
RÉGLEMENTAIRES PUBLIÉS AU B.O. POSTÉRIEUREMENT AUX
TEXTES CITÉS DANS LA NOTE DE SERVICE RELATIVE À L'ORGANISATION
DU BACCALAURÉAT DANS LES CENTRES OUVERTS À L'ÉTRANGER
- SESSION 2001
-
note de service n° 2001-022 du 25 janvier 2001 relative à l'épreuve
facultative d'arabe aux baccalauréats général et technologique
(B.O. n° 5 du 1er février 2001) ;
- note de service
n° 2001-024 du 26 janvier 2001 relative aux dispositions concernant
l'épreuve facultative d'arabe aux baccalauréats général
et technologique. session 2001 (B.O. n° 5 du 1er février 2001)
;
- arrêté
du 5 décembre 2000 relatif aux épreuves du baccalauréat
technologique (B.O. n° 5 du 1er février 2001) ;
- décret
n° 2001-65 du 19 janvier 2001 relatif au règlement général
du baccalauréat technologique (B.O. n° 7 du 15 février
2001) ;
- note de service
n° 2001-047 du 21 mars 2001 relative à l'évaluation des
capacités expérimentales en physique-chimie et en sciences
de la vie et de la Terre (B.O. n° 13 du 29 mars 2001) ;
- note de service
n° 2001-063 du 11 avril 2001 relative à la notation des épreuves
anticipées aux baccalauréats général et technologique
(B.O. n° 16 du 19 avril 2001) ;
- arrêté
du 19 avril 2001 relatif à la dispense de certaines épreuves
du baccalauréat général à compter de la session
2002 de l'examen (B.O. n° 19 du 10 mai 2001) ;
- arrêté
du 9 avril 2001 fixant la liste des épreuves du baccalauréat
général pour les candidats titulaires de ce diplôme
ou d'un baccalauréat de l'enseignement du second degré (B.O.
n° 23 du 7 juin 2001) ;
- note de service
n° 2001-092 du 30 mai 2001 relative à la modification du libellé
du troisième sujet de philosophie au baccalauréat général
- session 2002 (B.O. n° 23 du 7 juin 2001) ;
- note de service
n° 2001-091 du 30 mai 2001 relative à la définition des
épreuves de langues vivantes applicables au baccalauréat
général à compter de la session 2002 (B.O. n°
23 du 7 juin 2001) ;
- note de service
n° 2001-093 du 30 mai 2001 relative à la notation des épreuves
anticipées aux baccalauréats général et technologique
(B.O. n° 23 du 7 juin 2001) ;
- circulaire
n° 2001-083 du 11 juin 2001 relative à la préparation
de la rentrée 2001 dans les lycées d'enseignement général
et technologique (B.O. n° 24 du 14 juin 2001) ;
- note de service
n° 2001-103 du 11 mai 2001 relative aux ateliers artistiques dans les
collèges, les lycées d'enseignement général
et technologique et les lycées professionnels (B.O. n° 24 du
14 juin 2001) ;
- circulaire
n° 2001-106 du 11 juin 2001 relative à l'organisation de la
prérentrée 2001 dans les écoles, collèges,
lycées d'enseignements général et technologique et
lycées professionnels (B.O. n° 24 du 14 juin 2001) ;
- note de service
n° 2001-098 du 7 juin 2001 relatif à l'aménagement du
programme des épreuves de lettres de la classe terminale littéraire
des lycées d'enseignement général - année 2001-2002
(B.O. n° 24 du 14 juin 2001) ;
- note de service
n° 2001-097 du 7 juin 2001 relatif à l'aménagement du
programme des épreuves de langues anciennes des classes terminales
L, S et ES année 2001 - 2002 (B.O. n° 24 du 14 juin 2001) ;
- note de service
n° 2001-108 du 13 juin 2001 relative à l'enseignement complémentaire
d'éducation physique et sportive dans le cycle terminal des voies
générale et technologique (B.O. n° 25 du 21 juin 2001)
;
- arrêtés
du 13 juin 2001 portant création aux sections internationales (B.O.
n° 25 du 21 juin 2001) ;
- note de service
n° 2001-117 du 20 juin 2001 relative aux épreuves de français
applicables à compter de la session 2002 des épreuves anticipées
des baccalauréats général et technologique (B.O. n°
26 du 28 juin 2001) ;
- note de service
n° 2001-115 du 20 juin 2001 relative aux épreuves de langues
vivantes, étrangères ou régionales du baccalauréat
général (complément) - session 2002 (B.O. n° 26
du 28 juin 2001) ;
- note de service
n° 2001-125 du 5 juillet 2001 relative au thème de physique-chimie
en série littéraire - années 2001-2002 et 2002-2003
(B.O. n° 28 du 12 juillet 2001) ;
- note de service
n° 2001-127 du 5 juillet 2001 relative à la philosophie en classe
terminale des séries générales - année 2001-2002
(B.O. n° 28 du 12 juillet 2001) ;
- arrêté
du 5 juin 2001 relatif au programme d'enseignement de la philosophie en
classe terminale des séries générales (B.O. n°
28 du 12 juillet 2001) ;
- arrêté
du 5 juin 2001 relatif au programme des enseignements de la classe de seconde
générale et technologique - Français (B.O. n°
28 du 12 juillet 2001) ;
- arrêté
du 5 juin 2001 relatif au programme d'enseignement du français en
classe de première des séries générales et
technologique (B.O. n° 28 du 12 juillet 2001) ;
- arrêté
du 5 juin 2001 relatif au programme d'enseignement des sciences économiques
et sociales en classe de première de la série économique
et sociale (B.O. n° 28 du 12 juillet 2001 ;
- note de service
n° 2001-134 du 18 juillet 2001 relative à l'épreuve facultative
de mathématiques au baccalauréat général, série
littéraire, à compter de la session 2002 (B.O. n° 30
du 26 juillet 2001) ;
- note de service
n° 2001-154 du 30 juillet 2001 relative aux épreuves écrite
et orale de contrôle de philosophie du baccalauréat général
(B.O. n° 31 du 30 août 2001) ;
- arrêté
du 20 juin 2001 relatif aux programmes des épreuves spécifiques
du baccalauréat option internationale (B.O. n° 31 du 30 août
2001) ;
- rectificatif
du 30 juillet 2001 relatif aux épreuves anticipées de français
des baccalauréats général et technologique à
compter de la session 2002 (B.O. n° 31 du 30 août 2001) ;
- note de service
n° 2001-153 du 30 juillet 2001 relative à l'épreuve scientifique
au baccalauréat, série ES (B.O. n° 31 du 30 août
2001) ;
- note de service
n °2001-158 du 24 août 2001 relative à l'expérimentation
de nouveaux modes d'organisation de l'enseignement des langues vivantes
dans les lycées d'enseignement général et technologique
à compter de la rentrée 2001 (B.O. n° 31 du 30 août
2001) ;
- arrêté
du 27 juin 2001 relatif à l'organisation et horaires de la classe
de seconde des lycées d'enseignement général et technologiques
et des lycées d'enseignement agricole (B.O. n° 31 du 30 août
2001) ;
- arrêté
du 27 juin 2001 relatif à l'organisation et horaires des classes
de première et terminales des lycées sanctionnées
par le baccalauréat général (B.O. n° 31 du 30
août 2001) ;
- note de service
n° 2001-162 du 30 août 2001 relative à l'épreuve
anticipée d'enseignement scientifique en série littéraire
- années 2001-2002 et 2002-2003 (B.O. n° 32 du 6 septembre 2001)
;
- arrêté
du 27 juillet 2001 relatif à l'organisation et horaires des enseignements
dans les classes de lycée sanctionnés par le baccalauréat
technologique (B.O. n° 32 du 6 septembre 2001) ;
- décret
n° 2000-1287 du 21 décembre 2000 relatif au règlement
général du baccalauréat général (B.O.
n° 33 du 13 septembre 2001) ;
- note de service
n° 2001-180 du 19 septembre 2001 relative aux modalités d'évaluation
des travaux personnels encadrés au baccalauréat, séries
ES, L, et S - session 2002 (B.O. n° 35 du 27 septembre 2001) ;
- note de service
n° 2001-182 du 19 septembre 2001 relative à l'évaluation
de l'enseignement complémentaire d'éducation physique et
sportive aux baccalauréats général et technologique
- session 2002 (B.O. n° 35 du 27 septembre 2001) ;
- rectificatif
du 10 octobre 2001 relatif aux épreuves de langues vivantes, étrangères
ou régionales du baccalauréat général - session
2002 (B.O. n° 38 du 18 octobre 2001) ;
- note de service
n° 2001-210 du 18 octobre 2001 relative à l'épreuve de
mathématiques-informatique de la série L à compter
de la session 2002 des épreuves anticipées (B.O. n° 39
du 25 octobre 2001) ;
- rectificatif
du 18 octobre 2001 relatif à l'évaluation de l'enseignement
complémentaire d'éducation physique et sportive aux baccalauréat
général et technologique - session 2002 (B.O. n° 39 du
25 octobre 2001) ;
- note de service
n° 2001-230 du 7 novembre 2001 relative aux épreuves écrite
et orale de contrôle de philosophie du baccalauréat général
(B.O. n° 42 du 15 novembre 2001) ;
- note de service
n° 2001-231 du 7 novembre 2001 relative à l'épreuve d'enseignement
scientifique en série littéraire, à compter de la
session 2002 des épreuves anticipées du baccalauréat
(B.O. n° 42 du 15 novembre 2001) ;
- note de service
n° 2001-232 du 7 novembre 2001 relative à l'épreuve d'enseignement
scientifique en série économique et sociale, à compter
de la session 2002 des épreuves anticipées du baccalauréat
(B.O. n° 42 du 15 novembre 2001) ;
- note de service
n° 2001-242 du 15 novembre 2001 relative aux baccalauréats général
et technologique, session 2002 : ce qui change, ce qui ne change pas (B.O.
n° 43 du 22 novembre 2001) (cette note de service fait le point, discipline
par discipline, sur les textes à prendre en compte pour les définitions
d'épreuves) ;
- note de service
n° 2001-253 du 29 novembre 2001 relative à l'épreuve
d'histoire et géographie du baccalauréat général,
série S - sessions 2002 et 2003 (B.O. n° 45 du 6 décembre
2001) ;
- note de service
n° 2001-255 du 6 décembre 2001 relative à l'épreuve
orale obligatoire de français des baccalauréats général
et technologique (B.O. n° 46 du 13 décembre 2001) ;
- note de service
n° 2001-256 du 6 décembre 2001 relative à la définition
de l'épreuve orale de contrôle de français applicable
à la session 2002 de l'examen des baccalauréats général
et technologique (B.O. n° 46 du 13 décembre 2001) ;
- arrêté
du 28 novembre 2001 relatif aux épreuves anticipées des baccalauréats
général et technologique (B.O. n° 47 du 20 décembre
2001) ;
- note de service
n° 2001-260 du 12 décembre 2001 relative à l'aménagement
des programmes de physique-chimie des classes de première des séries
technologiques applicables à partir de l'année scolaire 2001-2002
(B.O. n° 47 du 20 décembre 2001) ;
- arrêté
du 23 novembre 2001 relatif aux programmes des enseignements de la classe
de seconde générale et technologique (B.O. n° 47 du 20
décembre 2001) ;
- note de service
n° 2001-266 du 27 décembre 2001 relative aux épreuves
orales de français des baccalauréats général
et technologique (B.O. n° 1 du 3 janvier 2002) ;
- rectificatif
du 27 décembre 2001 relatif à la notation des épreuves
anticipées aux baccalauréats général et technologique
(B.O. n° 1 du 3 janvier 2002) ;
- note de service
n° 2002-005 du 3 janvier 2002 relative à l'organisation des
épreuves spécifiques de l'option internationale du baccalauréat
(B.O. n° 2 du 10 janvier 2002).
Annexe
III
CALENDRIER
DES ÉPREUVES ÉCRITES DU BACCALAURÉAT GÉNÉRAL
- SESSION NORMALE 2002
Centres
étrangers du groupe Ia : Burkina Faso - Côte d'Ivoire - Guinée
- Mali - Mauritanie - Maroc - Sénégal - Togo
Centres étrangers
du groupe Ib : Afrique du Sud - Bénin - Cameroun - République
centrafricaine - Congo - Espagne - Gabon - Italie - Niger - Portugal -
Tchad - Tunisie
Centres étrangers
du groupe Ic : Arabie Saoudite - Djibouti - Égypte - Éthiopie
- Grèce - Jordanie - Israël - Kenya - Koweit - Qatar - Madagascar
- Syrie - Turquie
Centres étrangers
du groupe Id : Émirats arabes unis - Île Maurice
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Annexe
IV
CALENDRIER
DES ÉPREUVES ÉCRITES DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE
- SESSION NORMALE 2002
Centres
étrangers du groupe Ia : Côte d'Ivoire - Maroc - Sénégal
Centres étrangers
du groupe Ib : Tunisie - Espagne
Centres étrangers
du groupe Ic : Djibouti - Madagascar
Centres étrangers
du groupe Id : Île Maurice
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