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Bulletin Officiel
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MOUVEMENT DU PERSONNEL
NOMINATIONS
CAPN des attachés d'administration scolaire et universitaire
NOR : MENA0102272A
ARRËTÉ DU 13-9-2001
MEN
DPATE C1
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L.n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 83-1033 du 3-12-1983 mod. ; A. du 7-5-2001 ; A. du 18-7- 2001
Article 1 - Les dispositions de l'arrêté du 7 mai 2001 susvisé sont, en ce qui concerne les représentants suppléants de l'administration, modifiées comme suit :
Au lieu de : M. Barrault Éric, sous-directeur des études, de la réglementation, et de l'action sanitaire et sociale à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
lire : M. Merlen Sylvain, administrateur civil, chargé de la sous-direction des études, de la réglementation, et de l'action sanitaire et sociale à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement.
Au lieu de : M. Horgues Christian, secrétaire général de l'institut universitaire de formation des maîtres de Toulouse,
lire : Mme Galicher Annie, secrétaire générale de l'institut universitaire de formation des maîtres de Versailles.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.Fait à Paris, le 13 septembre 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE