 |
Bulletin Officiel
du ministère de |
 |
|
|
||
|
|
Bulletin Officiel
du ministère de |
|
|
|
||
MOUVEMENT DU PERSONNEL
NOMINATIONS
Comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale
NOR : MEND0101866A
ARRÊTÉ DU 5-9-2001
MEN
DA B1
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-452 du 28-5-1982 mod., not. art. 11, alinéa 2 ; D. n° 82-453 du 28-5-1982 mod. ; A. du 15-12-1997 mod. ; A. du 17-12-1997 mod. ; A. du 5-5-1999 ; A. du 13-7-1999 ; A. du 21-10-1999 mod.
Article 1 - L'article ler de l'arrêté du 21 octobre 1999 modifié susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Représentants titulaires
- Mme Simon-Rovetto Marie-Françoise, directrice de l'administration, en remplacement de Mme Bernard Hélène ;
- M. Eddi Michel, chef de service, adjoint au directeur de la recherche en remplacement de M. Bernard Jacques.
Article 2 - L'article 2 de l'arrêté du 21 octobre 1999 modifié susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Représentants suppléants
M. Nolin Marc, représentant SGPENAC-CGT en remplacement de M. Guillemin Nicolas.
Article 3 - La directrice de l'administration est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.Fait à Paris, le 5 septembre 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Pour la directrice de l'administration,
Le sous-directeur des relations
et des ressources humaines
pour l'administration centrale
Philippe GARNIER