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ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
HORAIRES ET PROGRAMMES
Organisation et horaires des enseignements dans les classes de lycée sanctionnés par le baccalauréat technologique
NOR : MENE0101721A
RLR : 524-9
ARRÊTÉ DU 27-7-2001
JO DU 4-8-2001
MEN - DESCO A3
MCC
Vu A. du 16-2-1977 mod. ; A. du 14-2-1992 mod. ; A. du 15-9-1993 mod. ; avis du CSE du 7-6-2001
Article 1 - L'annexe I de l'arrêté du 16 février 1977 modifié susvisé, fixant les horaires des classes de seconde, de première et terminale des lycées préparant au baccalauréat technologique, série techniques de la musique et de la danse (TMD) est modifiée conformément à l'annexe I du présent arrêté, en ce qui concerne :
- l'introduction des heures de vie de classe ;
- l'introduction d'ateliers artistiques ;
- au niveau des enseignements facultatifs, le remplacement de l'"éducation artistique (dessin, arts plastiques)" par les "arts plastiques" et la suppression de la "préparation à la vie sociale et familiale".
Article 2 - L'arrêté du 14 février 1992 modifié susvisé, portant création du baccalauréat technologique, série hôtellerie et fixant les horaires et les programmes des enseignements dans les classes de seconde, de première et terminale y conduisant, est modifié ainsi qu'il suit :
I - Dans l'article 4, au début du troisième alinéa, remplacer le membre de phrase : "Dans les tableaux I et II figurant en annexe I du présent arrêté," par : "Dans la liste des enseignements figurant en annexe I du présent arrêté."
II - Ajouter à l'article 4, les deux derniers alinéas ainsi conçus :
"Des heures de vie de classe sont inscrites dans l'emploi du temps des élèves conformément à l'annexe I précitée".
Enfin, les élèves ont la possibilité de suivre un atelier artistique conformément à cette même annexe I."
III - L'annexe I de l'arrêté du 14 février 1992 précité est modifiée conformément à l'annexe II du présent arrêté.
Article 3 - L'arrêté du 15 septembre 1993 modifié susvisé, relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées, sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries SMS, STI, STL et STT, est modifié ainsi qu'il suit :
I - Remplacer l'article 6 par :
"Article 6 - Conformément aux conditions précisées dans les tableaux figurant en annexe I du présent arrêté, les élèves :
- peuvent choisir un ou plusieurs enseignements parmi ceux offerts par leur établissement dans le cadre de la liste des options facultatives mentionnée dans les tableaux précités ;
- ont la possibilité de suivre un enseignement complémentaire d'éducation physique et sportive.
Conformément à l'annexe II du présent arrêté, les élèves ont la possibilité de suivre également un atelier artistique.
D'autre part, conformément aux tableaux figurant en annexe I du présent arrêté, sont inscrites dans l'emploi du temps des élèves, des heures de vie de classe."
II - Les tableaux figurant en annexe de l'arrêté du 15 septembre 1993 précité sont modifiés et complétés conformément à l'annexe III du présent arrêté.
Article 4 - Les dispositions fixées par le présent arrêté entrent en application à compter des rentrées de l'année scolaire 2001-2002 et 2002-2003 conformément aux indications portées sur les annexes I, II et III du présent arrêté.
Article 5 - Le directeur de l'enseignement scolaire et la directrice de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.Fait à Paris, le 27 juillet 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR
Pour la ministre de la culture
et de la communication
et par délégation,
La directrice de la musique, de la danse,
du théâtre et des spectacles
Sylvie HUBAC
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