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Bulletin Officiel du ministère de
l'Education Nationale et
du ministère de la Recherche
 

N°32 du 6 septembre

2001
www.education.gouv.fr/bo/2001/32/orga.htm - nous écrire
 
 

ORGANISATION GÉNÉRALE
 
 

ADMINISTRATION CENTRALE DU MEN
Attributions de fonctions
NOR : MEND0101764A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 1-8-2001
MEN
DA B1


Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 ; D. n° 2000-298 du 6-4-2000 ; A. du 7-1-1998 mod.

Article 1 - L'arrêté du 7 janvier 1998 modifié portant attributions de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie est modifié ainsi qu'il suit :

DIRECTION DE L'ADMINISTRATION (DA)

A - Service du pilotage des services académiques et de la modernisation
Sous-direction des moyens des services et du patrimoine
DA A 8 - Bureau de la gestion du patrimoine
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Davids Marcelle, attachée principale d'administration scolaire et universitaire
Lire : M. Mezouar Noureddine, attaché principal d'administration centrale

B - Service de l'administration centrale
Sous-direction de la logistique de l'administration centrale
DA B 7 - Bureau des prestations de services
Chef du bureau
Au lieu de : M. Mezouar Noureddine, attaché principal d'administration centrale
Lire : M. Ladvie Jean-Jacques, attaché d'administration centrale.
Article 2 - Le présent arrêté prend effet à compter du 3 septembre 2001.
Article 3 - La directrice de l'administration est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 1er août 2001
Le ministre de l'éducation nationale
Jack LANG