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Bulletin Officiel
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| www.education.gouv.fr/bo/2000/8/sup.htm - vaguemestre@education.gouv.fr | ||
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Bulletin Officiel
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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
ÉCOLE SUPÉRIEURE DE GESTION
Modification du règlement pédagogique
NOR : MENS0000278A
RLR : 443-1
ARRÊTÉ DU 3-2-2000
JO DU 11-2-2000
MEN
DES A12
Vu D. n° 56-931 du 14-9-1956, not. art. 73, 74 et 75 ; D. du 3-12-1990 ; A. du 15-2-1921 ; A. du 4-3-1998 mod. ; avis du CNESER du 17-1-2000
Article 1 - Le règlement pédagogique de l'École supérieure de gestion est modifié conformément aux dispositions jointes au présent arrêté (1).
Article 2 - La directrice de l'enseignement supérieur est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 3 février 2000
Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,La directrice de l'enseignement supérieur
Francine DEMICHEL
(1) Ce règlement pédagogique peut être consulté auprès de l'École supérieure de gestion, sise 25, rue Saint-Ambroise, 75011 Paris.