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BACCALAURÉAT
Organisation
du baccalauréat dans les centres ouverts à l'étranger
- session 2000
NOR : MENE0000042N
RLR : 544-0d
NOTE DE SERVICE N°2000-007DU
13-1-2000
MEN
DESCO A3
Texte adressé aux ambassadeurs
de France ; aux recteurs d'académie ; au directeur du service interacadémique
des examens et concours d'Ile-de-France
o La présente note de service a pour objet de préciser les modalités d'organisation de la session 2000 du baccalauréat dans les centres ouverts à l'étranger. La liste des pays concernés et de leurs académies de rattachement figure en annexe I.
I - RÈGLEMENTATION DE
L'EXAMEN
Les textes qui régissent
l'organisation du baccalauréat en France sont applicables aux centres
ouverts à l'étranger. La liste des textes réglementaires
publiés au B.O. depuis la parution de la note de service relative
à l'organisation de la session 1999 du baccalauréat dans
les centres ouverts à l'étranger, figure en annexe II.
II - PROGRAMMES
Il est rappelé que les programmes
sur lesquels portent les épreuves de l'examen sont ceux en vigueur
pendant l'année scolaire 1999-2000 dans les classes terminales des
lycées français et dans les classes de première pour
ce qui concerne les épreuves anticipées de français
(baccalauréat général et baccalauréat technologique)
et d'histoire-géographie (baccalauréat technologique). Pour
ce qui est de certaines épreuves des baccalauréats technologiques,
les compétences évaluées à l'examen sont celles
acquises en classes de première et terminale.
III - CALENDRIER DES ÉPREUVES
Les centres ouverts à l'étranger
sont répartis en trois groupes définis par le tableau figurant
en annexe I.
A - Groupe I
Le calendrier des centres du groupe
1 comporte des horaires décalés (les horaires des épreuves
figurant dans la présente note et ses annexes sont indiqués
en heures locales) selon la répartition suivante :
Groupe 1a : Burkina
Faso - Côte d'Ivoire - Guinée - Mali - Mauritanie - Maroc
- Sénégal - Togo.
Groupe 1b : Afrique
du Sud - Bénin - Cameroun - République centrafricaine - Congo
- Espagne - Gabon - Italie - Niger - Portugal - Tchad - Tunisie.
Groupe 1c : Arabie
Saoudite - Djibouti - Égypte - Éthiopie - Grèce -
Jordanie - Israël -Kenya - Koweït - Qatar - Madagascar - Syrie
- Turquie.
Groupe 1d : Émirats
Arabes-Unis - Ile-Maurice.
Les candidats devront impérativement
être convoqués une demi-heure avant le début de chacune
des épreuves. Par ailleurs, les candidats de certains pays des groupes
1c et 1d ne seront autorisés à quitter la salle que deux
heures après le début de chaque épreuve (voir calendrier
en annexe) au lieu d'une heure prévue habituellement.
•
La mise en place du calendrier du groupe 1 a toujours tenu compte des paramètres
suivants :
- les fêtes religieuses des
différentes confessions respectées dans les pays étrangersdu
groupe 1.
- les dates des deux examens suivants
: baccalauréat algérien et selectividad.
Certains élèves se
présentent simultanément à l'un des deux examens et
au baccalauréat français.
Or, ces divers paramètres
imposent de neutraliser un certain nombre de journées du mois de
juin 2000 :
- 8 juin (après-midi) et
9 juin : Chavouoth (fête juive)
- 11, 12, 13 et 14 juin : calendrier
prévisionnel du baccalauréat algérien
- 14 ou 15 ou 16 juin : Mouloud
(fête musulmane), la date exacte de cette fête sera connue
début juin.
- 19 et 20 juin : selectividad.
Un calendrier débutant au-delà
du 20 juin obligerait la clôture du baccalauréat à
la mi-juillet, date beaucoup trop tardive notamment pour les inscriptions
des élèves dans l'enseignement supérieur (Espagne
: 1er juillet 2000).
En conséquence, les épreuves
écrites du baccalauréat général sont fixées
dans les centres du groupe I aux 2 ; 5 ; 6
; 7 ; 8 (matin) juin 2000, celles du baccalauréat
technologique sont fixées aux 5 ; 6
; 7 ; 8 (matin) juin 2000.
Les épreuves écrites
de français, subies par anticipation au titre de la session 2001
ou en même temps que les autres épreuves de la session 2000,
auront lieu le 6 juin 2000.
Les épreuves facultatives
écrites se dérouleront aux dates suivantes :
- épreuve écrite
de langue vivante étrangère (baccalauréats général
et technologique) :
mercredi 29 mars 2000 : de 13 h
à 15 h. (groupe 1a)
de 14 h à 16 h (groupe 1b)
de 15 h à 17 h (groupe 1c)
de 15 h 30 à 17 h 30 (groupe
1d)
- Arts : domaine musique
mercredi 7 juin 2000 à partir
de 7 h 30 (groupe 1a)
de 8 heures (groupe 1b)
de 9 heures (groupe 1c)
de 10 heures (groupe 1d)
- Lettres (série ES) : Cf.
annexe III
- Enseignement scientifique (série
ES) : cf. annexe III
- Prise rapide de la parole (baccalauréat
technologique série STT)
mercredi 31 mai 2000 de 13 h à
13 h 45 (groupe 1a)
de 14 h à 14 h 45 (groupe
1b)
de 15 h à 15 h 45 (groupe
1c)
de 16 h à 16 h 45 (groupe
1d)
- Technologie industrielle (baccalauréat
général - série S)
mercredi 31 mai 2000 de 13 h à
17 h (groupe 1a)
de 14 h à 18 h (groupe 1b)
de 14 h à 18 h (groupe 1c)
de 15 h à 19 h (groupe 1d).
Pour cette dernière épreuve,
les candidats des groupes 1c et 1d ne pourront quitter la salle d'examen
que deux heures après le début de l'épreuve.
Les autres épreuves facultatives
se dérouleront selon un calendrier fixé par chaque académie
de rattachement.
La session de remplacement se déroulera
selon le même calendrier que la France métropolitaine
(note de service n° 99-214
du 28 décembre 1999, B.O.
n°1 du 6 janvier 2000).
B - Groupe II
Les candidats qui se présentent
dans les centres étrangers du groupe II composeront selon le même
calendrier que la France métropolitaine
(note de service n° 99-214
du 28 décembre 1999, B.O.
n°1 du 6 janvier 2000).
C - Groupe III
Dans les pays classés dans
le groupe III, les dates des épreuves obligatoires et facultatives
sont fixées par le recteur de l'académie de rattachement
en fonction des propositions émises par les services culturels de
ces pays.
Ces calendriers devront être
communiqués pour information à la direction de l'enseignement
scolaire (DESCO A3).
IV - BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE
Des centres d'examen de baccalauréat
technologique sont ouverts dans les pays suivants :
- Éthiopie, Inde, Madagascar,
Sénégal (STT, spécialité C et G)
- Espagne, Tunisie (STT, spécialités
ACA, C et G)
- Turquie (STT, spécialité
ACC)
- Ile Maurice (STT, spécialités
ACC, C et G)
- Djibouti, Maroc (STT, toutes
spécialités)
- Mexique (STI, spécialités
génie mécanique, génie électronique, génie
électrotechnique, STT spécialités
ACA, C et G).
- Côte d'Ivoire (STT spécialités
ACA, C et G, I et G)
V - COMPOSITION ET PRÉSIDENCE
DES JURYS
Les centres d'examen du baccalauréat
dans les pays étrangers doivent, par l'intermédiaire des
ambassades de France, soumettre pour approbation au recteur de leur académie
de rattachement, leurs propositions relatives à la composition des
jurys appelés à évaluer l'ensemble des épreuves
du baccalauréat, y compris l'éducation physique et sportive.
Ces propositions devront obligatoirement comporter, les titres, diplômes,
établissement et classes d'affectation de chaque membre de jury.
Un double de ces propositions sera simultanément adressé
à la direction de l'enseignement scolaire bureau DESCO A3.
Il est rappelé que ces jurys
doivent être présidés par un membre de l'enseignement
supérieur (professeur des universités ou maître de
conférences) et que ce n'est que dans des cas exceptionnels, qu'à
défaut, un professeur agrégé de l'enseignement du
second degré pourra être désigné comme président
de jury.
Les membres du jury ne peuvent
examiner ni leurs enfants, ni leurs élèves de l'année
en cours.
Dans la réglementation du
baccalauréat, certaines épreuves comme les lettres, le français
(3ème sujet), les langues anciennes ou l'anglais renforcé
sont basées sur un programme annuel d'oeuvres. On veillera tout
particulièrement, lors de la constitution des jurys, à ce
que les professeurs chargés d'évaluer ces épreuves
aient eux-mêmes enseigné ces disciplines en classe terminale
pendant l'année scolaire écoulée ou en aient une connaissance
suffisamment approfondie pour que soit garantie la qualité de leur
évaluation.
VI - FRAUDE AUX EXAMENS
En cas de fraude, tentative de
fraude, ou de fausse déclaration à l'occasion des examens
du baccalauréat, il convient de se reporter au décret n°
95-842 du 13 juillet 1995 modifiant le décret n° 92-657 du 13
juillet 1992 relatif à la procédure disciplinaire dans les
établissements publics d'enseignement supérieur.
VII - OUVERTURE DE CENTRES D'EXAMEN
Les demandes éventuelles
d'ouverture de nouveaux centres d'examens pour la session 2001 devront
être adressées au ministère de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie, direction de l'enseignement scolaire
(DESCO A3) sous couvert de l'Agence pour l'enseignement français
à l'étranger, avant le 15 octobre
2000.
VIII - BILAN DE L'EXAMEN
Il est rappelé que la direction
de l'enseignement scolaire (DESCO A3) doit être destinataire des
différents rapports des présidents de jury.
Je vous serais obligé de
bien vouloir me faire part des difficultés que pourrait entraîner
l'application des dispositions prévues par la présente note.
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche
et de la technologie
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Bernard TOULEMONDE
Annexe
I
TABLEAU DE RATTACHEMENT DES CENTRES
DE BACCALAURÉAT OUVERTS À L'ÉTRANGER - SESSION 2000
| GROUPES | ACADÉMIES
DE RATTACHEMENT |
PAYS ÉTRANGERS CENTRES
DE DÉLIBÉRATIONS DU BACCALAURÉAT |
|
|
Bordeaux | Djibouti - Gabon - Guinée (1) - Mali - Maroc - Sénégal - Tchad |
| Grenoble | Arabie Saoudite (1) - Émirats arabes unis - Italie - Turquie - Koweït (1) - Qatar (1) | |
| Lyon | Égypte - Éthiopie - Israël - Jordanie (1) - Syrie (1) | |
| Nantes | Bénin - Cameroun - Mauritanie - République centrafricaine (1) - Togo (1) | |
| Nice | Burkina-Faso - Congo - Côte d'Ivoire - Niger | |
| SIEC d'Ile-de-France | Grèce - Tunisie | |
| Toulouse | Espagne - Portugal | |
| Réunion | Afrique du Sud - Ile Maurice - Madagascar - Kenya (1) | |
|
|
Lille | Belgique - Grande-Bretagne - Pays-Bas |
| Nancy-Metz | Luxembourg (1) | |
| Strasbourg | Allemagne - Autriche - Danemark - Hongrie (1) - Norvège (1) - Pologne - Roumanie (1) - Russie - Suède (1) | |
|
|
Martinique | Brasilia - Colombie - El Salvador - Haïti - Mexique |
| Caen | Canada - États-Unis d'Amérique | |
| Montpellier | Australie (1) - Chine (y compris Hong-Kong) - Indonésie (1) - Japon - Singapour - Thaïlande | |
| Poitiers | Argentine - Bolivie - Brésil (sauf Brasilia) - Chili - Costa Rica - Pérou - Uruguay | |
| Rennes | Inde | |
| Aix-Marseille | Liban (2) | |
| Nouvelle-Calédonie | Vanuatu |
Annexe
II
TEXTES RÉGLEMENTAIRES
PUBLIÉS AU B.O. POSTÉRIEUREMENT AUX TEXTES CITÉS DANS
LA NOTE DE SERVICE RELATIVE À L'ORGANISATION DU BACCALAURÉAT
DANS LES CENTRES OUVERTS À L'ÉTRANGER - SESSION 1999 (B.O.
N°8 DU 25 FÉVRIER 1999)
- Circulaire n° 98-263 du 29
décembre 1998 relative à la rentrée 1999 (B.O. n°1
du 7 janvier 1999).
- Note de service n° 99-022
du 17 janvier 1999 relative aux aménagements du programme de sciences
de la vie et de la terre (terminale S) (B.O. n° 8 du 25 février
1999).
- Circulaire n° 99-018 du 1er
février 1999, relative à l'utilisation des calculatrices
électroniques (B.O. n° 6 du 11 février 1999).
- Arrêté du 18 mars
1999 relatif à l'organisation et horaires de la classe de seconde
des lycées d'enseignement général et technologique
et des lycées d'enseignement général et technologique
agricole (B.O. n° 14 du 8 avril 1999).
- Arrêté du 18 mars
1999 relatif à l'organisation et horaires des enseignements des
classes de première et terminale des lycées sanctionnés
par le baccalauréat général (B.O. n° 14 du 8 avril
1999).
- Note de service n° 99-073
du 20 mai 1999 relative à la réforme des lycées :
classes de seconde générale et technologique rentrée
1999 (B.O. n° 21 du 27 mai 1999).
- Note de service n° 99-094
du 18 juin 1999 relative à la réforme des lycées :
rentrée 1999 (B.O. n° 25 du 24 juin 1999).
-Décret n° 99-380 du
12 mai 1999 relatif aux règlements général du baccalauréat
général (B.O. n° 22 du 3 juin 1999).
-Décret n° 99-381 du
12 mai 1999 relatif au règlement général du baccalauréat
technologique (B.O. n° 22 du 3 juin 1999).
- Note de service n° 99-092
du 17 juin 1999 relative aux programmes des épreuves de lettres,
latin, grec, français, cinéma-audiovisuel, théâtre-expression
dramatique, musique, aux baccalauréats général et
technologique - année 1999-2000 (B.O. n° 25 du 24 juin 1999).
- Note de service n° 99-099
du 30 juin 1999 relative aux ateliers de pratique dans le seconde degré
(B.O. n° 27 du 8 juillet 1999).
- Circulaire n° 99-100 du 30
juin 1999 relative aux ateliers scientifiques et techniques dans les lycées
et les collèges (B.O. n° 27 du 8 juillet 1999).
- Circulaire n° 99-111 du 16
juillet 1999 relative à l'évaluation en seconde - année
1999-2000 (B.O. n° 29 du 22 juillet 1999).
- Arrêté du 28 juillet
1999 relatif aux programmes de la classe de seconde générale
et technologique applicables à la rentrée 1999 (B.O. n°
5 du 5 août 1999 hors-série).
- Arrêtés du 28 juillet
1999 relatifs aux programmes d'histoire-géographie du cycle terminal
- séries générales - série STT (B.O. n°5
du 5 août 1999 hors-série).
- Arrêté du 4 août
1999, relatif aux programmes de la classe de seconde générale
et technologique applicables à la rentrée de l'année
scolaire 1999-2000 et à la rentrée scolaire 2000-2001 (B.O.
n° 6 du 12 août 1999 hors-série).
- Note de service n° 99-126
du 9 septembre 1999 relative à l'épreuve facultative d'arabe
aux baccalauréats général et technologique (B.O. n°
32 du 16 septembre 1999).
- Note de service n° 99-125
du 9 septembre 1999 relative au baccalauréat pour les candidats
sportifs de haut niveau (B.O. n° 32 du 16 septembre 1999).
- Note de service n° 99-168
du 27 octobre 1999 relative aux aménagements des programmes du lycée
général et technologique (B.O. n° 39 du 4 novembre 1999).
- Circulaire n° 99-186 du 16
novembre 1999 relative à l'utilisation des calculatrices électroniques
à compter de la session 2000 (B.O. n° 42 du 25 novembre 1999).
- Note de service n° 99-214
du 28 décembre 1999 relative au calendrier des examens - session
2000 (B.O. n° 1 du 6 janvier 2000).
- Note de service n° 99-218
du 28 décembre 1999 relative à l'épreuve facultative
d'arabe aux baccalauréats général et technologie -
session 2000 (B.O. n° 1 du 6 janvier 2000).
Annexe
III
CALENDRIER DES ÉPREUVES
ÉCRITES DU BACCALAURÉAT GÉNÉRAL - SESSION NORMALE
2000
Centres étrangers du groupe
1a : Burkina Faso- Côte d'Ivoire - Guinée - Mali - Mauritanie
- Maroc - Sénégal - Togo
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| Vendredi 2 juin 2000 | |||
| 7 h 30 - 11 h | Physique-chimie | ||
| 7 h 30 - 11 h 30 ou 12 h 30 (spécialité) |
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| 8 h - 11 h |
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| 13 h - 16 h |
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| Lundi 5 juin 2000 | |||
| 7 h 30 - 11 h 30 |
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| 13 h 30 - 16 h 30 |
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| Mardi 6 juin 2000 | |||
| 7 h 30 - 11 h30 |
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Histoire-géographie |
| 13 h 30 - 17 h 30 |
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Français |
| Mercredi 7 juin 2000 | |||
| 7 h 30 - 11 h | Sciences de la vie et de la Terre | ||
| 7 h 30 - 9 h 30 |
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| 10 h - 11 h |
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| 13 h - 16 h | Langue vivante 1 | Langue vivante 1 | Langue vivante 1 |
| Jeudi 8 juin 2000 | |||
| 7 h 30 - 11 h 30 | Mathématiques | ||
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CALENDRIER DES ÉPREUVES
ÉCRITES DU BACCALAURÉAT GÉNÉRAL - SESSION NORMALE
2000
Centres étrangers du groupe
1b : Afrique du Sud - Bénin - Cameroun - République centrafricaine
- Congo - Espagne - Gabon - Italie - Niger - Portugal - Tchad - Tunisie
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CALENDRIER DES ÉPREUVES
ÉCRITES DU BACCALAURÉAT GÉNÉRAL - SESSION NORMALE
2000
Centres étrangers du groupe
1c : Arabie Saoudite - Djibouti - Égypte - Éthiopie - Grèce
- Jordanie - Israël -Kenya - Koweït - Qatar - Madagascar - Syrie
- Turquie
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CALENDRIER DES ÉPREUVES
ÉCRITES DU BACCALAURÉAT GÉNÉRAL - SESSION NORMALE
2000
Centres étrangers du groupe
1d : Émirats Arabes Unis - Ile Maurice
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Annexe
IV
CALENDRIER DES ÉPREUVES
ÉCRITES DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE - SESSION NORMALE 2000
Centres étrangers du groupe
1a : Côte d'Ivoire - Maroc - Sénégal
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CALENDRIER DES ÉPREUVES
ÉCRITES DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE - SESSION NORMALE 2000
Centres étrangers du groupe
1c : Djibouti - Éthiopie - Madagascar - Turquie
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Centre étranger du groupe
1d : Ile Maurice
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