bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel spécial n°2 du 7 avril 2011

Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur

NOR : ESRS1100075X

ESR - DGESIP A MESESP

Préambule
Ce Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche spécial vise à assurer une meilleure connaissance des établissements privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur et notamment des écoles supérieures de commerce et de gestion.
Dans ce Bulletin officiel spécial figurent donc, d'une part, la liste des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur (formations de commerce et de gestion et autres secteurs de formation), la liste des diplômes de ces établissements conférant à leurs titulaires le grade de master, et, d'autre part, des informations sur les procédures d'admission dans ces établissements telles que :
- les dates des concours, les dates d'ouverture et de clôture des inscriptions pour les écoles relevant de banques d'épreuves communes. En revanche, pour les écoles ne relevant pas de banques d'épreuves communes, ces renseignements ne font pas l'objet d'une publication particulière. Les candidats sont donc invités à contacter les écoles ;
- le nombre de places offertes au titre de la session de concours 2011, dans les différentes voies d'admission - concours, admissions sur titres ;
- les épreuves d'admissibilité et d'admission des concours (nature, durée et coefficients des épreuves). Il est toutefois conseillé aux candidats de se reporter au règlement pédagogique de l'établissement, afin de connaître de façon précise les conditions d'admission, de scolarité et de délivrance des diplômes propres à chaque école.
 
Sommaire

1. Liste des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
1.1 Formations de commerce et de gestion
1.2 Autres secteurs de formation
Liste des établissements
 
 

2. Liste des diplômes des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires visés par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur et conférant à leurs titulaires le grade de master

Liste des diplômes
3. Admissions
3.1 Banques et concours communs
3.2 Nombre de places offertes par école au titre de la session 2011 et regroupement des écoles par banque et concours communs
4. Épreuves de sélection au titre de la voie principale d'admission
Nature, durée et coefficients des épreuves écrites d'admissibilité et orales d'admission
4.1 Écoles relevant de la Banque commune d'épreuves (BCE-CCIP)
4.2 Écoles relevant de la Banque Ecricome
4.3 Écoles relevant de la Banque Sesame
4.4 Écoles relevant de la Banque Acces
4.5 Écoles relevant de la Banque Team
4.6 Écoles relevant de la Banque Pass
4.7 Écoles relevant de la Banque d'épreuves EGC
4.8 Écoles relevant de la Banque d'épreuves Atout+3
4.9 Écoles recrutant sur concours propre - Formations de commerce et de gestion
4.10 Écoles recrutant sur concours propre - Autres secteurs de formation

 

 

5. Procédure de gestion intégrée des affectations dans les écoles de management - calendrier 2011 - internet

Procédure de gestion
6. Textes de référence
6.1 Décret n° 2001-295 du 4 avril 2001 modifié portant création de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
6.2 Composition de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
6.3 Arrêté du 8 mars 2001 relatif aux diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires reconnus par l'État
6.4 Mesures applicables aux écoles supérieures privées ou consulaires de commerce et de gestion relevant des articles L. 443-2 et L. 641-5 du code de l'Éducation.
6.5 Bilan des évaluations 2009-2010