Conformément aux articles R. 232-23 à 232-27 du code de l'Éducation relatifs à la nomination des membres du Cneser statuant en matière disciplinaire
- le 17 janvier 2011, Jean-Georges Gasser, professeur des universités, conseiller suppléant de Monsieur Claude Boutron, membre titulaire du Cneser, a démissionné. Il a été élu membre titulaire en remplacement de Monsieur Vinh Nguyen-Quoc, décédé le 4 novembre 2010, pour la durée du mandat restant à courir ;
- le 17 janvier 2011, ont été élus pour la durée du mandat restant à courir par les membres titulaires et suppléants du Cneser :
. Elyette Benjanin Labarthe, professeure des universités, conseillère suppléante de la juridiction, en remplacement de Jean-Georges Gasser, démissionnaire ;
. Gilles Ferréol, professeur des universités, conseiller suppléant de la juridiction, en remplacement d'Anne-Marie Le Pourhiet, démissionnaire par lettre du 11 novembre 2010.
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant :
Corps | Conseillers titulaires | Conseillers suppléants |
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Professeurs et personnels assimilés | Madame Joëlle Burnouf, présidente Richard Kleinschmager, vice-président Monsieur Claude Boutron Mustapha Zidi Jean-Georges Gasser | Marie Cottrell Monsieur Michel Piécuch Elyette Benjamin-Labarthe Alain Legardez Gilles Ferréol |
Maîtres de conférences et personnels assimilés | Sophie Béroud Philippe Enclos Olivier Joly Madame Laurence Mercuri Madame Valérie Saint-Dizier | Jean Fabbri Monsieur Fréderic Régent M. Marie-Luce Pourci Denis Abécassis |
Étudiants | Jérémy Michel Marie-Laure Ripoll Yannick Sabau Cerise Vincent | Morand Perrin Julien De Conti Sébastien Chaillou Thibault Pinatel |