bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination de nouveaux membres et composition du Cneser statuant en matière disciplinaire

NOR : ESRS1100040X

ESR - DGESIP

 
Conformément aux articles R. 232-23 à 232-27 du code de l'Éducation relatifs à la nomination des membres du Cneser statuant en matière disciplinaire
- le 17 janvier 2011, Jean-Georges Gasser, professeur des universités, conseiller suppléant de Monsieur Claude Boutron, membre titulaire du Cneser, a démissionné. Il a été élu membre titulaire en remplacement de Monsieur Vinh Nguyen-Quoc, décédé le 4 novembre 2010, pour la durée du mandat restant à courir ;
- le 17 janvier 2011, ont été élus pour la durée du mandat restant à courir par les membres titulaires et suppléants du Cneser :
. Elyette Benjanin Labarthe, professeure des universités, conseillère suppléante de la juridiction, en remplacement de Jean-Georges Gasser, démissionnaire ;
. Gilles Ferréol, professeur des universités, conseiller suppléant de la juridiction, en remplacement d'Anne-Marie Le Pourhiet, démissionnaire par lettre du 11 novembre 2010.
 
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant :
 
CorpsConseillers titulairesConseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Madame Joëlle Burnouf, présidente
Richard Kleinschmager, vice-président
Monsieur Claude Boutron
Mustapha Zidi
Jean-Georges Gasser
Marie Cottrell
Monsieur Michel Piécuch
Elyette Benjamin-Labarthe
Alain Legardez
Gilles Ferréol
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Sophie Béroud
Philippe Enclos
Olivier Joly
Madame Laurence Mercuri
Madame Valérie Saint-Dizier
Jean Fabbri
Monsieur Fréderic Régent
M.
Marie-Luce Pourci
Denis Abécassis
Étudiants
Jérémy Michel
Marie-Laure Ripoll
Yannick Sabau
Cerise Vincent
Morand Perrin
Julien De Conti
Sébastien Chaillou
Thibault Pinatel