Conformément aux articles R. 232-23 à 232-27 du code de l'Éducation relatifs à la nomination des membres du Cneser statuant en matière disciplinaire :
- Marie-Luce Pourci, maître de conférences, a été élue, le 15 mars 2010, conseillère suppléante de la juridiction par les membres titulaires et suppléants du Cneser, en remplacement d'Isabelle Krzywkowski, qui a perdu la qualité au titre de laquelle elle avait été élue.
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est, désormais, composé conformément à la liste suivante :
Professeurs et personnels assimilés
. Conseillers titulaires
- Madame Joëlle Burnouf, présidente
- Monsieur Vinh Nguyen Quoc, vice-président
- Monsieur Claude Boutron
Richard Kleinschmager
- Philippe Rousseau
. Conseillers suppléants
- Marie Cottrell
- Anne-Marie Le Pourhiet
- Jean-Georges Gasser
- Bruno Gelas
- Mustapha Zidi
Maîtres de conférences et personnels assimilés
. Conseillers titulaires
- Olivier Adam
- Maryse Béguin
- Sophie Béroud
- Laurence Mercuri
- Philippe Enclos
. Conseillers suppléants
- Olivier Joly
- Madame Valérie Saint-Dizier
- Jean Fabbri
- Marie-Luce Pourci
- N.
Étudiants
. Conseillers titulaires
- Florent Voisin
- Simon Clérec
- Alexia Vibert
- Anne-Laure Blin-Melle
. Conseillers suppléants
- Annaïg Piederrière
- Monsieur Morand Perrin
- Monsieur Paul Maillard
- Vincent Uher
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Mouvement du personnel