bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Nominations

Représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers

NOR : ESRH1000042A

ESR - DGRH A 1-3


Vu loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 82-451 du 28-5-1982 modifié ; arrêté du 6-5-1988 modifié ; arrêté du 11-10-2006
Article 1 - Les dispositions de l'article 1 de l' arrêté du 11 octobre 2006 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers sont ainsi modifiées :
Au lieu de :
Représentants titulaires :
- Marie-Christine Creton, directrice de l'École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg.
Représentants suppléants :
- Pierre-Jean Barre, directeur du centre d'enseignement et de recherche de l'École nationale supérieure d'arts et métiers de Lille.
Lire :
Représentants titulaires :
- Souhil Megherbi, directeur de l'Institut universitaire de technologie de Cachan.
Représentants suppléants :
- Pierre-Jean Barre, directeur du centre d'enseignement et de recherche de l'École nationale supérieure d'arts et métiers d'Aix-en-Provence.
Article 2 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.
 
Fait à Paris, le 21 janvier 2010
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche,

et par délégation,

La directrice générale des ressources humaines,

Josette Théophile